Arrêt du grand conseil qui ordonne l'exécution des lettres en forme de provision de l'état et privilège d'opérateur du roi, suivant la cour, et de ses conseils, accordées au Sr Pierre-Raymond-Vaconssain, marchand épicier droguiste à Paris, le 1er septembre 1750, en la prévôté de l'hôtel et grande prévôté de France

[Acte. 1750-12-09. Paris]

Journal historique des opérations militaires du siège de Peschiera et de l'attaque des retranchemens de Sermione commandée par le général de division Chasseloup Laubat inspecteur général commandant en chef du génie à l'Armée d'Italie , accompagné de cartes et de plans, et suivi d'une note sur la maison de campagne de Catulle située à l'extrêmité de la presqu'île de Sermione. Par le chef d'escadron F. Hénin, adjoint, chef de l'état major des troupes du siège de Peschiera

Comprend : Plan du siège de Peschiera au mois de Nivose an IX / Gravé par Stagnon ; Plan de la presqu'île & de l'attaque des retranchemens de Sermione en Nivose An IX ; Plan de la maison de campagne de Catulle située à l'extrémité de la presqu'île de Sermione / Gravé par Stagnon, à Turin

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1899 (T124).

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1906 (T131).

Lettres, instructions diplomatiques et papiers d'état du cardinal de Richelieu. Tome 8 / recueillis et publ. par M. Avenel,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Registres du Conseil d'État des règnes de Henri IV et de Louis XIII ; copies collationnées des résultats et des arrêts « et autres expéditions ». (1597-1626). XXVII Arrêts du dernier quartier de 1614.

Table des arrêts à la fin du volume.

Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). AFFAIRE DU DUC ET DE LA DUCHESSE DU MAINE. Correspondance contre les intérêts de l'État avec la cour d'Espagne, par l'entremise du prince de Cellamare, ambassadeur d'Espagne à Paris, et complot contre le Régent, pour les droits à la couronne de France, des princes légitimés, en cas d'extinction de la maison royale, et pour rétablir le duc du Maine dans le pouvoir que le testament de Louis XIV lui avait donné. Dossiers particuliers et notes.

Contient : Dossiers particuliers de Boisdavy, de l'abbé Brigault, de Dadvisard, de La Jonquière, de l'abbé Lecamus et de l'abbé Thouvenin, comprenant leur correspondance des années 1716-1719 ; Notes prises par Duval, secrétaire de la Lieutenance de police, et ses commis, et par les commissaires des papiers de la B. nommés en 1789, sur les dossiers de l'affaire du duc du Maine