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781 resultados para Abbaye de Chelles (Chelles, Seine-et-Marne, France)

Cour d'assises du département de la Seine. Fin du procès des vingt-huit accusés d'attentat au gouvernement et à la vie de S. M. et de sa famille (audience du 7 juillet)

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Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

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Le Régime parlementaire et la centralisation ; par R. Lançon, conseiller de préfecture de la Seine

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Biens de la maison d'Orléans. Tribunal civil de la Seine. 1re Chambre. Question de compétence / Plaidoiries de MM. Paillet et Berryer

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[Factum. Louis-PhilippeIerroi des FrançaisSuccession). 1852]

Les Bourbons et la monarchie tout entière, ou la révolution tout entière, appel aux électeurs de 1789, 1794, 1815 et 1824, et aux députés de 1824 ; par un électeur de la Seine

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Analyse du plaidoyer de Me Mérilhou, dans le second procès de tendance intenté au "Courrier français" devant la cour royale de la Seine, réunie en audiences solennelles, les 26 juin et 3 juillet 1824

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Documents pour servir à l'histoire de la troisième république. Affaires de Guilhermy et Baron de Ravignan,... contre les préfets de police et de la Seine. Tribunal civil de la Seine. Première chambre,... Audience du mercredi 7 Juillet,... Plaidoirie de Me Oscar Falateuf

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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur en chef de "la Tribune". Cour d'assises de la Seine. Présidence de M. Moreau. Audience du 29 octobre 1831

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Aux démocrates socialistes du département de la Seine / signé : Rolland, Félix Pyat, Boichot,... [et al.]

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Aux candidats et aux électeurs de la Seine / (signé : ... Ch. Teissier)

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Nouveau procès de "la Tribune". Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne M. Lionne, gérant du journal, à une année d'emprisonnement et 24 mille francs d'amende, convaincu d'offenses envers le roi

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Le Triomphe de la justice, ou le Voeu d'un ancien magistrat victime de son dévouement, adressé au premier Consul... par le citoyen J.-M. Pépin (de l'Ille et Vilaine),... ex-juge au Tribunal civil et criminel du département de la Seine, supprimé après le 18 brumaire...

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Cour d'assises de la Seine (14 mars). Prévention d'offenses envers la personne du roi des Français, puisée dans un écrit consacré aux intérêts de la colonie d'Alger, poursuivie contre M. Cappé, croix de juillet, avocat et député de cette colonie. Débats recueillis à l'audience, et publiés par un sténographe ; précédés de l'exposition d'un exemple sur mille des crimes, attentats commis dans la gestion de la régence par M. Genty, se disant de Bussy, intendant civil, et consorts

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La Vie de saint Sour, ermite et premier abbé de Terrasson, avec une notice historique sur l'abbaye de Terrasson... par A.-B. Pergot,...

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Procès de l'affaire dite complot de Neuilly, devant la cour d'assises de la Seine, contenant l'acte d'accusation, les interogatoires des accusés, leurs moyens de défense, les plaidoiries des avocats, le réquisitoire de M. le procureur général, et l'arrêt de condamnation

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