Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906... précédé de tous les documents officiels relatifs à la nouvelle législation des cultes (2e édition) / P. Reutenauer,...

Collection : Collection du Bulletin-Commentaire des lois nouvelles et décrets

[Phot. du plan de la maison de Napoléon à Sainte-Hélène, levé et phot. par Mareschal en 1860-1862, donné en 1888 par Jochem, chef de bataillon du génie en retraite]

Donateur : Jochem (18..-18..)