Loi anglaise sur les marques de fabrique. Enregistrement. Formalités. Classification des produits. Taxes

[Loi]

Cartulaire de l'abbaye de Troarn [diocèse de Bayeux].

Acquis le 22 février 1842 par don de M. Auguste Le Prevost; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1833-1848, n° 3067; — note "Ce manuscrit, sorti des archives de l'abbaie de Troarn à l'époque de la Révolution, a été acquis par mon ami Frédéric Galeron des héritiers de monsieur l'abbé de La Rue, qui y avait inscrit quelques notes. Au moment où il fut enlevé aux recherches locales qu'il cultivait avec tant de zèle et de succès, mon excellent ami me fit l'honneur de me le léguer par son testament. Désirant concourir autant qu'il peut dépendre de moi, à compléter la collection des mss. relatifs à l'histoire et à la topographie de la France, que renferme la Bibliothèque du roi de Paris; convaincu par une triste expérience des inconvénients graves et des chances de destruction que présente le passage de ces précieux documents dans des collections privées, où ils restent trop souvent inaccessibles aux amis de l'histoire; voulant enfin rendre un hommage durable à la mémoire d'un ami dont le souvenir me sera à jamais regrettable et cher, et entrer dans les vues généreuses qui l'ont engagé à me léguer ce cartulaire de l'abbaie de Troarn; je déclare faire hommage du présent ms. à la Bibliothèque du roi de Paris, désirant qu'il y demeure comme un monument authentique de ma reconnaissance pour le bienveillant accueil que j'y ai constamment reçu, de ma pieuse vénération pour la mémoire de l'excellent ami de qui je le tiens et de ma sollicitude pour les progrès futurs du genre de recherches auquel j'ai voué ma vie. Paris, ce 17 février 1842. A. Le Prevost" (IIv); cf. Delisle, Cab. des mss., II, 298.

Mélanges historiques.

Contient : Dénombrement des fiefs de Marie de Soms, dame de Rogy ; Charte de Hugues de Die confirmant les coutumes du comté de Brienne ; Préceptes de Charlemagne pour les Espagnols fugitifs (Böhmer-Mühlbacher, n° 456), et de Louis le Pieux pour Saint-Seurin de Bordeaux ; Charte du roi Jean pour G. Allegrin, chevalier du guet du Lendit ; Hommage prêté à Philippe le Bel par Jean, comte de Hainant, pour la terre d'Ostrevant ; Vente à Philippe-le-Bel par Renaud, comte de Gueldre, de ses droits sur Harfleur, etc ; Bulle de Clément VII pour le monastère d'Essomes ; Chartes de Notre-Dame d'Oulchy ; Accord relatif à la seigneurie de Chatenay et de Vitry ; Notes sur la maison de Roye ; Pièces relatives à la famille de Villeprouvée ; Charte de Raoul, comte de Soissons, pour les habitants de Chacrise ; « Prose » latine satirique sur la journée des Dupes ; Extraits des chartes de l'église de Limoges ; Extrait de la chronique de Géraud de Frachet ; Extraits des chartes de Saint-Loup de Troyes ; Actes du couronnement de saint Louis ; Charte de Louis VIII réglant les droits de ses enfants à sa succession ; Extraits d'un martyrologe de Brion en Anjou ; Extraits d'une Chronique de Sicile ; Extraits de Mémoires sur la famille de Beauvilliers, par Me Robert Cousin ; Extraits de la Chronique d'Aimeri de Peyrat ; Extraits de l'Historia Francorum Floriacensis ; Pièces sur la domination de Simon de Montfort dans le Midi ; Épigrammes latines de Robert Gaguin ; Famille Isoré ; Fragment relatif à la maison de Roucy ; Pièces relatives à la succession à l'Empire en 1257 ; Extrait de l'histoire de l'abbaye de San Michele della Chiusa, du moine Guillaume ; Extrait de la Chronique de Saint-Trond ; Épitaphe du duc Jean I de Bourbon ; « Origo comitum Nivernensium » ; Chronique des évêques du Mans, des origines au XVIe siècle ; Notice sur le prieuré de Saint-Pierre de Bar-sur-Aube ; Chronique de Jourdain d'Osnabrück ; Extrait de la Chronique de Géraud de Frachet (la suite se trouve au fol. 163) ; Extrait de la Chronique de Gérard d'Auvergne ; Extraits de diverses chroniques ; Extrait de la Chronique de Matthieu d'Escouchy ; Extrait des Chroniques de France et de Bourgogne, de Siméon Le Couvreur ; Extraits des Chroniques de Jean Molinet ; Extraits de la Chronique d'Aubri de Trois-Fontaines ; Histoire des Dauphins de Viennois, par Mathieu Thomassin ; Extrait des Libertates Delphinatus [de Gui Pape], Grenoble [1508], in-4° ; Extraits de la Chronique d'Aubri de Trois-Fontaines ; Ordonnance de Philippe-Auguste sur la juridiction ecclésiastique ; Ordonnances de saint Louis touchant les Juifs ; Notice sur les Soreau, seigneurs de Saint-Géran ; Extrait des archives de Saint-Thomas en Forêt ; Pièces concernant principalement la maison de Beaujeu ; Notes et pièces sur la maison d'Auvergne ; Charte de Philippe, comte de Flandre, pour l'abbaye d'Ourscamp ; Extrait d'une continuation d'André de Marchiennes (cf. Mon. Germ., SS., t. XXVI, p. 212) ; Mémoire sur la succession de Provence au temps du roi René ; Diplômes de Charles le Chauve pour l'abbaye de Beaulieu ; Extraits relatifs à l'Université de Paris ; Notes sur l'abbaye de Redon ; Diplôme de Charles le Chauve pour Saint-Julien de Brioude ; Chartes de Faremoutier ; Extraits du registre XXXI [du Trésor des chartes] ; Extraits du registre III du Trésor des chartes ; Testament de Jeanne de Vierzon ; Testament d'Aymar de Roussillon ; Privilège du concile de Compiègne pour Notre-Dame de Soissons ; Notes sur l'église d'Agde ; Extrait d'une chronique latine ; Serment prêté par les bourgeois de Paris à la reine Blanche ; Harangue de l'Université de Paris au cardinal Antoine Duprat ; Extraits des titres de la léproserie de Melun ; Lettre de Foulques, abbé de Corbie, à Gervais, archevêque de Reims ; Extrait d'un inventaire des titres conservés chez le chancelier de Morvilliers, au temps de Louis XI ; Charte d'Avesgaud, évêque du Mans, pour l'église de La Couture ; Diplômes de l'abbaye d'Aniane ; Diplôme de Louis de Pieux pour Cormeri ; Charte de Henri d'Antigné, seigneur de Sainte-Croix, pour Notre-Dame du Miroir ; Charte de Hugues, comte de Chalon et évêque d'Auxerre, pour Cluny (Chartes de Cluny, n° 2484) ; Charte de Guillaume, duc de Normandie, pour l'église de Saint-Evroul ; Diplômes extraits de l'Histoire d'Italie, de Girolamo Briani ; Extraits du cartulaire de Redon ; Épitaphes de l'abbaye de Longpont ; Épitaphes de Saint-Yved de Braine ; Lettres de Louis XII pour César Borgia ; Testament de Jean de Luxembourg, comte de Conversano ; Diplômes de Louis VI, extraits d'un cartulaire de Saint-Denis ; Accord entre Ferri, duc de Lorraine, et Édouard, comte de Bar ; Autorisation de fortifier Sedan, donnée par Charles VII à Jean de la Marche ; Notes de Dom Anselme le Michel et copies de pièces sur Corbie ; Sauvegarde de Jean d'Albret, gouverneur de Champagne, pour les habitants de Chiny, etc ; Notes sur les seigneurs de Mohon ; Pièces relatives à l'église de La Madeleine-des-deux-Amants ; Vente par Guillaume de Tancarville à Jacques de la Roere de la seigneurie de Chemay en Champagne ; Hommages divers rendus au roi ; Testament de Guiotte de Ligny, châtelaine de Lille ; Charte de Philippe, abbé de La Couture du Mans ; Inventaires de titres relatifs à la maison de Laval ; Pièces relatives à la succession de Hugues le Brun, comte de la Marche ; Notes sur Otton IV ; « Lettre de Louis XII à la Sainte-Chapelle de Dijon » ; Lettres de François I érigeant le comté de Montpensier en duché-pairie ; Pièces concernant Philippe, empereur des Romains, extraites du registre XLIX du Trésor des chartes ; Épitaphe de Marie d'Albret, duc de Nevers ; Fragment d'une chronique latine des rois de France jusqu'à Louis VII ; Extraits de Baudri de Bourgueil ; Extraits des poésies de Florus ; Fragment de capitulaire de Charlemagne (Boretius-Krause, t. I, p. 81) ; Extraits du cartulaire du Saint-Sépulcre de Jérusalem ; Fragment d'une enquête sur les droits de l'évêque de Beauvais ; Lettres d'Oliba, évêque de Vich ; Extraits de titres concernant Saint-Mesmin de Micy ; Charte de Renier, évêque d'Orléans, pour l'église de Saint-Marcel ; Épitaphe du comte Eccard ; Prise de possession par Marguerite de Chauvigny, comtesse de Penthièvre, de la seigneurie de Saint-Chartier ; Concile romain de 1112 ; Extrait des Annales de Saint-Orens d'Auch ; Lettre de Laurent, doyen de Poitiers, sur la mort de l'évêque Gilbert ; Mandement de Charles V pour faire fortifier Saint-Mesme près Chinon ; Lettre des évêques de la province de Sens aux cardinaux ; Notice sur l'histoire de l'abbaye de Fleury au temps de Louis VII ; Charte de Sigerius pour le monastère de Notre-Dame (Bréquigny, I, p. 441) ; Extrait d'un traité de Josse Clichtoue ; Extrait d'un inventaire du Trésor des chartes ; Rapport de Chapelain au sujet de l'ouvrage de Camillo Lilii sur les Origines de la nation française ; Extrait de la Chronique d'Hermann de Reichenau ; Fragments extraits de diverses chroniques ; Épitaphe de Bérenger par Hildebert (Migne, Patr. lat., t. 171, col. 1396) ; Sermon d'Henri, évêque d'Albano (Tissier, Bibl. Cisterc., t. III, p. 70) ; Pièces concernant Metz et la Lorraine

Chartes de l'abbaye de Nouaillé de 678 à 1200 / publiées par dom P. de Monsabert

[Cartulaire. Nouaillé, abbaye. 678-1200]

Notes et documents sur les artistes en Poitou jusqu'au XIXe siècle / publiés par Pierre Rambaud

Collection : Archives historiques du Poitou ; XLIII

Recueil concernant Metz.

Contient : Atours et ordonnances de la ville de Metz ; Inventaire des archives de la ville de Metz

Mélanges sur l'histoire d'Espagne.

Contient : Extraits des archives de Pampelune ; Extraits de l'Antiguedad de Espana y confermacion de la nobleza de Cantabria, par Pablo Gottardo (Milan, 1586) ; Confirmation des privilèges des marchands descendant dans la vallée de Roncal (1628) ; « Capitulos de la Hermandad » de Tudela ; Privilèges de Roncal ; Capitulation de la cité de Pampelune entre les mains du duc d'Albe ; Instructions données par le roi d'Espagne à M. de Salinas, pour s'enquérir au sujet du roi de France et du seigneur d'Albret ; Cession du Guipuzcoa à Charles [le Mauvais], roi de Navarre, par Pierre [le Cruel], roi de Castille ; Confirmation par Catherine, reine de Navarre, des privilèges accordés en 884 par Eneco à l'abbaye de Leyre ; Mémoire sur les privilèges accordés par les rois à diverses villes d'Espagne ; Chartes de Notre-Dame d'Oliva, en Navarre ; Fondation et privilèges de Notre-Dame de Fitero ; Pièces relatives à Louis de Beaumont, connétable de Castille ; Monitoire du Saint-Office contre Jeanne d'Albret ; Bref de Pie V, réglant les mesures à prendre dans les provinces basques par l'évêque de Bayonne, au sujet des affaires du for ecclésiastique ; Mémoire, en espagnol, sur la maison de Beaumont ; Donation par Jean V, roi d'Aragon, à Jean de Atondo, d'une rente de 120 florins d'or ; Notice généalogique sur la famille Enriquez de la Carra y Navarra