[Titre ? 19 december]

[Vente (Livres). 1878-12-19. Londres]

Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / par un député à l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.167

Arrêt de la chambre de justice contre J. Lempereur, subdélégué en titre d'office de la ville et élection de Montdidier, par lequel il est condamné aux galères pour neuf ans, en 60000 livres d'amende ; et le nommé Adrien Buquet, son préposé, banni du ressort du parlement

[Acte. 1716-10-08. Paris]

Mercure national et étranger, ou Journal politique de l'Europe : pour faire suite aux deux journaux, connus, l'un sous le titre de Mercure national et Révolutions de l'Europe, l'autre sous celui de Journal général de l'Europe / par Louise Robert, de l'Académie d'Arras ; Fr. Robert, professeur de droit public, et membre de la Société des amis de la Constitution ; et P. M. H. Le Brun, citoyen actif, notable et secrétaire du conseil général de la commune de Liège libre, auditeur général de sa garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution

1791/04 (N1-15).