Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 2 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum en action de graces de la prise de la ville & chasteau de Namur.

[Acte royal. 1692-07-06. Marienbourg]

Lettre du Roy, écrite à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de Kell et autres avantages remportez sur le Rhin par les troupes de S. M., sous le commandement de M. le mareschal de Villars

[Acte royal. 1703-03-21. Versailles]

Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la victoire remportée en Allemagne [à Hochstaedt] par S. A. E. M. le duc de Bavière

[Acte royal. 1703-10-02. Fontainebleau]

Lettre du Roy... à Mgr. le cardinal de Noailles... pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de graces de la prise d'Ausbourg par M. l'Électeur de Bavière, à la tête de ses troupes, jointes à celles de S. M.

[Acte royal. 1703-12-31. Versailles]

Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville et des chasteaux d'Yvrée par l'armée de S. M., sous le commandement de M. le duc de Vendôme

[Acte royal. 1704-10-09. Fontainebleau]

Recueil des chartes, créations et confirmations des colonels, capitaines, majors, officiers, arbalestriers, archers, arquebusiers et fusiliers... de Paris, avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs privilèges . Revu et augmenté de plusieurs pièces jusqu'en l'an 1770... par M. Hay, colonel desdits gardes

[Acte royal]

Lettre... à Mgr l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum lundy 4e may, en l'église N.-D., en action de grâce pour la prise de la ville de Condé par S. M.

[Acte royal. 1676-04-26. Au camp de Condé]

Lettre... à Mgr l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum, lundy 18e may, en l'église N.-D., en action de grâce pour la prise de Bouchain par l'armée du Roy, commandée par Monsieur

[Acte royal. 1676-05-14. Au camp de Hurtebise]