Convention collective nationale des entreprises de nettoiement, d'enlèvement et de traitement des ordures ménagères. Mise à jour.... 1er mai 1968

[Convention collective. Nettoiement. France. 1960-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juillet 1959

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 15 décembre 1963

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juin 1965

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er octobre 1969

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Conventions collectives nationales de travail des entreprises spécialisées de reliure, brochure, dorure. [Arrêté du Ministère du travail du 15 octobre 1957. Ed. mise à jour le 15 mars 1961.]

[Convention collective. Reliure. Brochure. Dorure. France. 1961]

Comités d'entreprises, délégués du personnel, sections syndicales (Ed. à jour au 1er mars 1971)

Collection : Journal officiel de la République française ; 1183

The Literary relations between La Fontaine and the "Astrée" of Honoré d'Urfé : a dissertation presented to the faculty of the department of philosophy of the university of Pennsylvania in partial fulfilment of the requirements for the degree of doctor of philosophy / by Walther P. Fischer

Collection : Publications of the University of Pennsylvania ; n° 6

La part du travail dans la gestion des entreprises : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. François Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 17

La part du travail dans la gestion des entreprises : examen de la deuxième partie du projet / rapport de par François Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 18

Recueil de pièces concernant l'Allemagne, et en particulier le Palatinat, et les relations diplomatiques de la France avec l'Allemagne et la Suède, principalement sous le règne de Louis XIII. (1339-1645).

Contient : « Estat particulier de chacun des princes et Estats du sercle de la Basse-Saxe, par M. [Théodore ?] GODEFROY », 1643 ; Pièces concernant les relations de la France et de l'Allemagne, 1551-1552 ; « Discours du Palatinat et de la dignité électorale appartenant au prince Charles-Louis, électeur Palatin du Rhin, contre les prétentions... du duc de Bavière », et autres pièces et mémoires concernant l'affaire de la succession Palatine ; Copies et extraits de diverses pièces, bulles d'or, chartes de rois de Bohême, etc., concernant l'Allemagne et principalement le Palatinat, 1339-1619 ; « Propositions des ambassadeurs du roy de la Grand-Bretagne, de monsieur l'électeur Palatin et duc de Wirtemberg, faictes à Leurs Majestez Très-chrestiennes, touchant l'estat d'Allemagne », et réponse, 1613 ; « Intérests de la Couronne de France au restablissement de la maison électorale Palatine en ses estatz, pays et dignitez » ; Recueil de pièces, traités, lettres, etc., concernant les relations diplomatiques entre la France et l'Allemagne, 1631-1640 (f. 126), — et entre la France et la Suède, 1631-1644 (f. 275) ; « Description de la ville de Munster en Wesphalie..., par le sieur L'ESCALOPIER », aumônier du duc de Longueville, 1645

Procès-verbaux ou relations de négociations diplomatiques. (1555 et 1633).

Contient : « Procez-verbal de la conférence tenue à Marc, près Ardres, entre les députez du roy Henry II et de l'empereur Charles V..., pour terminer les différens d'entre lesdicts princes, pour raison de plusieurs terres et seigneuries, et particulièrement pour les duchez de Milan, Bourgongne et Savoye, rédigé par escrit par monsieur Jean DE MORVILLIER, évesque d'Orléans, l'un desdicts députez, depuis le 5e may 1555 jusques au 7 juin audict an. » [Cf. Lelong, Bibliothèque historique de la France, t. III, n° 30032.] ; « Relation du voyage que [Manassès de Pas, marquis] de Feuquières, a faict en Allemagne, et l'estat auquel les affaires généralles s'y trouvoient lorsqu'il en est party, pour revenir trouver Sa Majesté à Nancy », 1633 ; dans cette relation sont insérées un certain nombre de lettres du marquis de Feuquières et autres pièces diplomatiques