241 resultados para Règles et usances relatives aux crédits documentaires


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Référence bibliographique : Rol, 60148

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Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

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Contient : États financiers et pièces diverses relatives aux finances de la France au XVIe siècle ; « Édits [de Henri III et Henri IV] pour le fait de l'Amirauté, 1582 » et 1609, et pièces diverses, mss et impr., relatives à l'Amirauté (1641-1673) ; Mémoire sur l'Ordre de Malte ; Pièces diverses, mss et impr., relatives aux pêcheurs de Picardie ; Pièces diverses, mss et impr., relatives à diverses Compagnies de navigation et de commerce (1623-1669) ; Pièces relatives au Bastion de France et à la pêche du corail sur les côtes de Barbarie ; Pièces diverses concernant la marine : achats et construction de vaisseaux, etc ; Mémoires relatifs aux colonies du Canada et de la Guyane ; Pièces, mss et impr., relatives aux affaires du Jansénisme

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Contient : États financiers et pièces diverses relatives aux finances de la France au XVIe siècle ; « Édits [de Henri III et Henri IV] pour le fait de l'Amirauté, 1582 » et 1609, et pièces diverses, mss et impr., relatives à l'Amirauté (1641-1673) ; Mémoire sur l'Ordre de Malte ; Pièces diverses, mss et impr., relatives aux pêcheurs de Picardie ; Pièces diverses, mss et impr., relatives à diverses Compagnies de navigation et de commerce (1623-1669) ; Pièces relatives au Bastion de France et à la pêche du corail sur les côtes de Barbarie ; Pièces diverses concernant la marine : achats et construction de vaisseaux, etc ; Mémoires relatifs aux colonies du Canada et de la Guyane ; Pièces, mss et impr., relatives aux affaires du Jansénisme

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Contient : Testament de Jean I, comte d'Armagnac (18 février 1346) ; Constitution de la dot de Marguerite de Comminges (4 juin 1385) ; Testaments de Jean I et de Bernard II, comtes d'Armagnac (5 avril 1373 et 11 avril 1398 ; imprimé gothique, in-fol) ; Accord entre Gaston, comte de Foix, et Marguerite de Comminges, femme de Jean d'Armagnac ; Concession par Charles VI à Bernard, comte d'Armagnac, du comté de Pardiac ; Arrêt rendu en faveur de Jeanne et Marthe d'Armagnac contre Bernard, comte d'Armagnac ; Enquête faite par Jean Berthelot, conseiller au Parlement, au sujet des lettres royaux obtenues par Jean de Levis, seigneur de Mirepoix ; Engagement pris par Jean, roi de Castille et de Léon, de soutenir le roi de France contre le comte d'Armagnac ; Cession par le Dauphin à Jean V, comte d'Armagnac, des châtellenies de Rouergue et de Beaucaire ; Accord entre Jean V, comte d'Armagnac, et Jean de Xantrailles ; Instructions données au sénéchal de Rodez, envoyé auprès du roi par le comte d'Armagnac ; Commission donnée au sire de Labatut, sénéchal d'Armagnac, d'informer au sujet des agissements du vicomte de Castillon ; Chefs d'accusation contre Charles d'Armagnac ; Accord entre MM. de Montault et de Marestaing, curateurs des biens et de la personne de M. d'Armagnac, et M. Jean Boucher, trésorier de la maison d'Armagnac ; Lettres de Charles VIII au comte d'Astarac et à l'évêque d'Albi, pour la remise entre les mains du roi des terres du comté d'Armagnac ; Mémoire sur les droits de Louise de Lyon, veuve de Charles, bâtard de Bourbon, sur le pays d'Aure ; Lettres royaux en faveur de ladite dame Louise de Lyon ; Confirmation par François I de la donation faite par Louise de Savoie à Marguerite de France, soeur du roi, du duché d'Alençon ; Enquête au sujet de la légitimation de Pierre, bâtard d'Armagnac ; Donation faite à Pierre, bâtard d'Armagnac, par Jean d'Armagnac, comte de Nemours, du comté de l'Isle-Jourdain ; Contrat de mariage de Mathieu de Foix, comte de Comminges, et de Catherine de Coarraze ; Ratification par Raimond-Arnaud de Coarraze des donations faites à sa fille ; Contrat de mariage de Jean de Caraman et de Catherine de Coarraze, comtesse de Comminges (17 mai 1460 ; deux exemplaires) ; Mémoire sur les droits du comte d'Astarac sur la terre d'Aspre, comme héritier de Jeanne de Coarraze, sa mère ; Contrat de mariage d'Antoine de Bonneval et de Marguerite de Foix ; Remontrances adressées au comte de Comminges, au sujet de son mariage avec la fille du comte d'Astarac ; Notes sur la maison de Castelbajac ; Lettre adressée à M. de Saracane (?) ; Extrait du testament de Raimond, comte de Comminges ; Extrait du testament de Judic de Caumont ; Extraits de titres et de mémoires concernant la généalogie de la famille d'Espagne-Montespan ; Confirmation par Gaston de Lévis de l'accord conclu par Roger-Bernard son frère, avec Bernard, comte d'Armagnac ; Constitution de curateurs pour Roger-Bernard de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Pièces et notes relatives aux droits de Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix, sur l'héritage de Jean d'Armagnac, vicomte de Fézensaguet ; Mémoire pour Jean, comte de Carmain, contre Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Extraits concernant la généalogie de la maison de Lévis ; Pièces concernant le procès de Frédéric de Foix, comte de Candale, contre Marthe d'Astarac, veuve de Gaston de Foix-Candale ; Extrait des titres de la maison de Lavedan ; Dénombrement des fiefs tenus en Béarn par Henri de Foix

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Contient : « Mémoire sur le Sénégal, en février 1754, » et « Journal de mon voyage depuis Gorée jusqu'à mon arrivée à Pondichéry, [par M. DE GODEHEU]. (1754-1755) ; « Extraits des lettres de Messieurs de Bussy et Moracin, depuis le 1er août 1754 jusqu'au 6 février 1755, sur divers sujets ; » et autres mémoires concernant la Compagnie des Indes ; Copies de lettres de M. de Godeheu. à M. Dupleix, etc., et de M. Saunders sur les affaires des Indes. (1754-1755)