Plaidoiries du procès entre Louise de Savoie, d'une part, et Anne de France, duchesse de Bourbon, et Charles III de Bourbon, connétable de France, gendre d'Anne de France, d'autre part. (Août 1522-août 1523).

Séguier-Coislin.

« Recueil des actes, letres et memoires qui ont servi aux conferences tenues en Roussillon, pour les limites des royaumes de France et d'Espagne, du costé des monts Pyrenées, entre Mgrs [Pierre] de Marca, archevesque de Toulouse, et [Hyacinthe] de Serrony, evesque d'Orange, commissaires deputez par le roy [Louis XIV], d'une part, et don Miguel Çalba, lieutenant du maistre rational de la couronne d'Aragon, et don Joseph Romeu, conseiller en l'audiance royale de Barcelone, commissaires deputez par le roy d'Espagne [Philippe IV], d'autre part. Le tout ramassé et mis en ordre par Etienne Baluze, natif de Tulle en Limousin, secretaire dudit seigneur archevesque » de Toulouse. Copies.

Contient : 1 à 71 Ce recueil comprend soixante et onze pièces, dont quinze en espagnol. Les rois Louis XIV et Philippe IV, le cardinal Mazarin, Michel Le Tellier, Pierre de Marca, archevêque de Toulouse, Hyacinthe Serroni, évêque d'Orange, don Miguel Çalba, don Joseph Romeu, le marquis de Mortara, Etienne Baluze, le « docteur Pont, chanoine et archidiacre de la Seu d'Urgel, abbé nommé d'Arles », et « don Joseph de Margarit, marquis d'Aguilar, gouverneur de Catalogne », figurent ici ou comme auteurs ou comme destinataires. Les dates extrêmes sont le 26 novembre 1659 et le 12 novembre 1660

Correspondance originale entre la Cour, d'une part, et MM. Paul Choart de Buzanval, le président Jeannin et Élie de La Place ; sieur de Russy, ambassadeurs en Hollande, d'autre part. (1594-1609).

Contient : I Lettres originales ; II

Correspondance originale entre la Cour, d'une part, et les ambassadeurs français en Hollande, d'autre part. (1609-1623).

Contient : I ; Correspondance entre la Cour et Mr de Russy, juillet 1609-août 1611 ; En outre : lettres orig. du président Jeannin (f. 100), — de Maurice de Nassau (f. 121), — et d'Olden Barnevelt (f. 191) ; Copies de pièces diverses ; II ; Correspondance entre la Cour et Mr de Franchemont, secrétaire de l'ambassade de Mr de Russy, août-novembre 1611 ; Lettre orig. de François d'Aerssen ; III ; Dépêches adressées à la Cour par Eustache de Reffuge, sieur de Courcelles, mars-août 1612 ; Lettres orig. d'Aubéry-Dumaurier (f. 222), — et de François d'Aerssen, 1613 (f. 232) ; Copies de pièces diverses ; IV Correspondance entre la Cour et Aubéry-Dumaurier, septembre 1613-octobre 1623

« Extrait de l'amortissement general fait par le roy François I, roy de France, des biens des ecclesiastiques non amortis, sceans et scituez ez dioceses de Sens, Chartres, Orleans et Meaux, moyennant le prix et somme pour lesd. quatre diocezes de 63,000 livres tournois, sçavoir pour le dioceze de Sens 20,000, pour celuy de Chartres 24,000, pour celluy d'Orleans 12,000 et pour celluy de Meaux 7,000 », contenant seulement « une Declaration tirée de la chambre des comptes de Paris, du revenu, terres et heritages de l'abbaye du Pont aux Dames, qui fut taxée, pour sa part et cotization, à la somme de 120 livres, etc., led. amortissement fait le 3 septembre 1522 ». (Fol. 4).

Contient : Ce premier extrait est suivi de la « coppie de tiltres et admortissemens de l'eglise et abbaye N. D. du Pont aux Dames, de l'ordre de Cisteaulx, ou diocese de Meauls en Brye, faicte par l'ordonnance du roy, en l'an 1547 »

« Pour le roy et l'eglise gallicane. Memoires sur lesquelz se pourront dresser les remonstrances qu'il seroit besoing faire au roy, nostre souverain seigneur, de la part de son procureur general, touchant l'excessive et intolérable substraction de deniers qui se tirent de ce royaume en court de Romme... » par JACQUES CAPPEL, avocat au parlement de Paris.

L'ouvrage commence (fol. 1) par : « Premierement sera presupposé que au roy, nostre souverain seigneur... » et finit (fol. 53) par : «... de messieurs du conseil privé du roy ». — Au fol. A v° sont peintes, à pleine page, les armes de France, avec accompagnement d'F couronnées. Reliure restaurée, portant sur les plats des fleurs de lis d'or, et dans la bordure de chaque plat des F, qui semblent avoir été peintes en argent.