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Note sur le travail industriel des enfants : rapport présenté à l'Association internationale pour la protection légale des travailleurs / par M. Georges Alfassa

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Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [4e série], 3

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Note sur des moyens de résoudre le problème de la situation intérieure et extérieure de la France / [Signé Decourdemanche, 30 octobre 1832]

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Note sur des moyens de résoudre le problème de la situation intérieure et extérieure de la France / [Signé Decourdemanche, 30 octobre 1832]

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Note à propos de la paralysie traumatique par compression du plexus sacré pendant l'accouchement, par le Dr Adenot,... Extrait du "Lyon médical"

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Aux membres du Conseil des anciens. Note sur les opérations électorales du Lot

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Affermage des canaux du centre de la France : lettre à M. A. Fould, Ministre des finances ; suivie d'une Note à l'appui de la soumission pour le fermage des canaux du centre

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Note sur un releveur utérin de M. Borgniet... employé par le Dr Péan... [Signé : Louis Nisseron.]

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Note additionnelle aux Considérations sur le remboursement et la conversion de la rente , par le duc de Gaëte

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Note sur le Traitement du tétanos et de la méningite par la ponction lombaire, par O. Ferrier, docteur en pharmacie, lauréat de l'Académie de médecine

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Note sur le compte rendu au directoire exécutif par le ministre de l'intérieur, faisant partie des rapports des ministres adressés par le directoire exécutif au conseil des Cinq-Cents, le 7 thermidor an VII, rapports imprimés et distribués aux membres des deux conseils

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Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers et officiers ministériels Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (exécution de la loi du 9 avril 1898.) Note sur la condition des contrats passés avec la caisse nationale des retraites... concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

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Note sur la môle hydatoïde, par le Dr E. Ancelet,...

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Note sur un cas rare de spina bifida : communiquée à l'Académie des sciences, le 24 janvier 1859 / par le Dr E. Ancelet

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Régime douanier de l'après-guerre (note annexe au rapport adopté le 10 août 1916)

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Note pour M. Dubuisson. Affaire Raspail

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