72 resultados para Masaniello, 1620-1647.
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Contient : Instructions à monsieur de « Vallançay » [Montpellier] (f. 7), — au comte Du Lude [Lorraine], 1617 (f. 11), — au sieur de Baugy [Allemagne], 1612, janvier (f. 14), et pièce annexe (f. 16), — au même [Allemagne], 1612, mars (f. 18), — à monsieur Ancel [Allemagne], 1612, avril (f. 26), — au secrétaire Grenelle [Bavière], 1624 (f. 48), et pièce annexe (f. 62), — à monsieur de Préaux-Chasteauneuf [Flandre], 1611 (f. 64), — au comte de La Rocheguyon [Flandre], 1619 (f. 68), — au vicomte d'Auchy [Flandre], 1621 (f. 72), et pièce annexe (f. 74), — à Aubéry-Dumaurier [Hollande], 1617 (f. 77), — au sieur de Marsillac [Hollande], 1618 (f. 80), — à monsieur de Boissise [Hollande], 1618 (f. 83), — à Eustache de Reffuge [Suisse], 1607 (f. 98), — à Pierre Jeannin de Castille [Suisse], 1611 (f. 104), — à Étienne Gueffier [Grisons], 1615 (f. 110), — à monsieur de Montholon [Grisons], 1627 (f. 115), — à Étienne Gueffier [Grisons], s. d. (f. 125), — au sieur Dourrier [Angleterre], s. d. (f. 131), — au président « Jehan de Selva » et autres [Angleterre], s. d. (f. 137), et pièce annexe (f. 141), — au sieur de Bisseaux [Angleterre], 1611 (f. 143), — à monsieur de Boissise [Angleterre, Hollande et Flandre], 1614 (f. 146 et 154), — à monsieur « Desmarests » [Angleterre], 1615 (f. 156), — au marquis de Tresnel [Angleterre], 1619 (f. 169), — au comte de Tillières [Angleterre], 1619 (f. 175), — au maréchal de Cadenet [Angleterre], s. d. [1620] (f. 183), — à monsieur de La Rochepot [Espagne], 1600 (f. 188), — à monsieur de Vaucelas [Espagne], 1609 (f. 199), — à monsieur de Mayenne [Espagne], 1612 (f. 205), — à monsieur de Sillery [Espagne], 1615 (f. 211), — à monsieur Du Fargis [Espagne], 1618 (f. 213 et 224), — à monsieur « de Seaux » [Espagne], 1617 (f. 218), — à monsieur de Bassompierre [Espagne], 1621 (f. 238), — à monsieur de La Bourdaizière [Rome], s. d. (f. 245), — à monsieur de Luxembourg [Rome], 1589, copie (f. 251), — au cardinal de Joyeuse [Rome], 1606 (f. 253), — au cardinal de Gonzague [Rome], 1612 (f. 259), — au cardinal de Bonzy [Rome], 1615 (f. 265), — à Denys de Marquemont, archevêque de Lyon [Rome], 1617 (f. 272), — au marquis de Coeuvres [Rome], 1618 (f. 281), — à Noël Brulart, commandeur de Sillery [Rome], 1622 (f. 296), — au marquis de Tresnel [François des Ursins], « allant à Rome pour le mariage de monsieur de Montmorency avec la fille du duc de Braciano », de la main de Villeroy (f. 314), — à messieurs de Lesdiguières et de Bullion [Savoie], 1611, mars, de la main de Villeroy (f. 318), et 1611, octobre, de la main de Villeroy (f. 325), — à Guillaume Foucquet, sieur de La Varane [Savoie], 1611 (f. 320), — à monsieur de Rambouillet [Piémont], 1614 (f. 333), — à Etienne Gueffier [Piémont], 1618 (f. 342), — à monsieur de Rambouillet [Savoie], 1615 (f. 348), — à monsieur de Modène [Piémont],1618 (f. 352), — à monsieur de Maroussan [Piémont], 1621 (f. 360), — à monsieur de La Clyelle [Mantoue], 1611 (f. 364), — à monsieur de Marillac [Mantoue], 1611 (f. 368), — à Étienne Gueffier [Mantoue], 1613 (f. 372), — au marquis de Coeuvres [Mantoue], 1613 (f. 378), — à Charles Brulart, prieur de Léon [Venise], 1611 (f. 388), — à monsieur de Villiers [Venise], 1620 (f. 395), — à monsieur de Sanzay [Venise et Constantinople], 1571 (f. 406), — à Harlay de Césy [Constantinople], 1619 (f. 411), — à Harlay de Sancy [Constantinople], 1611 (f. 420), — et à messieurs de Nans et Angusse [Constantinople], 1618 (f. 426) ; Pièces diverses ; « Dépesche du Roy au Grand-Seigneur, envoyée par monsieur de Sanzay », 1571 ; Minutes de lettres de la Cour à Arnaud Du Ferrier, ambassadeur à Venise [1571 ?]
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Contient : Pièces concernant la Suisse et les relations diplomatiques de ce pays avec la France, 1574-1602 ; Traité de Monçon, 1626 ; État des revenus du roi d'Espagne, 1610 (f. 36), — et de ses dépenses (f. 46) ; État des revenus du roi de Portugal, 1610 (f. 53), — et de ses dépenses (f. 54 v) ; Mémoires sur la cour de Rome, au temps de Paul V ; Traité entre la France et les Pays-Bas, 1634 ; Pièces concernant les protestants de Béarn, 1620 ; Harangue de Villeroy aux États de la Ligue, 1593 ; « Extraict de quelques passages du livre intitulé L'homme d'Estat français vrayement catholicque, dédié au roy très-chrestien Louys-le-Juste, par le sieur de Chiremont » [Le Normant], 1626 ; Entrée de Louis XIII à La Rochelle, 1628 ; « Discours... fais par feu monsieur BACON, grand chancelier d'Angleterre » : « De la religion » et « De la superstition » ; Traité entre la Lorraine et la France, 1634 ; Traité avec les archiducs Albert et Isabelle, 1610 ; Traité de Prague entre l'Empire et la Saxe, 1635 ; « Harangue de monsieur d'Avaux aux États de Suède, assemblés à Stocholme » ; « Formula Stumsdorfianorum pactorum de induciis XXVI annorum inter... Poloniæ regem, magnumque ducem Lithuaniæ, etc., etc., regnum Poloniæ magnumque ducatum Lithuaniæ, ab una, et... reginam regnumque Sueciæ, etc., ab altera parte sancitis, XXIV articulis comprehensa », 1635 ; « Discours sur les moiens que tiennent les Espagnols pour parvenir à la monarchie de l'Europe, et ce que l'on peut faire pour les en empescher » ; « Conférence secrette de Henri-le-Grand, tenüe pour le sujet des moiens de parvenir à l'Empire... » ; « Sommaire déclaration des aydes et charges que les roys de France ont levées en leur royaume, et des inconvéniens et troubles advenus par aucunes violences et non accoustumées exactions, par VIGNER » [Nicolas VIGNIER, médecin] ; « Harangue faite au Roy, séant en son Parlement, par monsieur Bignon, son advocat-général », 1636 ; Mémoires sur la validité ou nullité du mariage de Gaston d'Orléans avec Marguerite de Lorraine, en latin
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Contient : Table d'un recueil de « Licts de justice et séances des roys de France et autres assemblées solemneles, és cours de Parlement de Paris, Toulouse, Bordeaux et Roüen, depuis l'an 1369 jusques en l'an 1635... » [cf. le ms. français 18410] ; « La séance et le rang d'opiner observez aux jugemens contre les princes et les pairs de France accusez du crime de lèse-majesté », Lits de justice des années 1378-1616 ; Extraits d'ordonnances de François premier, 1515, et de Charles IX, 1566 ; Mémoires de Théodore GODEFROY, concernant le crime de lèse-majesté ; Crime de lèse-majesté en Angleterre, 1572, 1587 et 1601 ; Notes de monsieur DE PRIÉZAC, concernant la politique, orig ; Arrêts du Conseil du Roi et du Grand-Conseil, 1502-1513 ; Arrêts de condamnation à mort prononcés contre divers grands personnages, 1545-1551 ; Lettre d'Arnaud « Du Ferrier », ambassadeur à Venise, « touchant la sortie de France du marquis du Maine sans le consentement du Roy », juin 1572, orig ; Copie d'un acte de Louis XIII, 1627 ; Pièce concernant le procès du maréchal Louis de Marillac, 1633 ; Arrêts de la Chambre du Domaine, ordonnances et autres pièces, concernant divers dons du Roi et diverses confiscations, 1631-1633, in-8°, impr ; « Mémoire de monseigneur [le chancelier Séguier] pour l'affaire de monsieur [Bernard de Nogaret, duc] de La Vallette, pour le siège de Fontarabie », min ; Pièces concernant la détention du prince Casimir, frère de Vladislas VII, roi de Pologne, correspondance diplomatique entre la France et la Pologne à ce sujet, 1639 ; Pièces concernant Marie de Médicis et sa retraite hors de France, 1637 ; Pièces concernant le différend survenu entre le cardinal de Richelieu et Henri II d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux, à l'occasion de propos injurieux tenus par ce dernier, dépositions orig., 1641 ; « Interrogatoire... touchant les correspondances et intelligences de l'archevesque de Bourdeaux [Henri II d'Escoubleau de Sourdis] avec monsieur Le Grand [le grand-écuyer Cinq-Mars], 1642 », orig ; Dossier concernant « les menées du sieur [Josué, comte] de Chavagnac, dans le Gévaudan et les Cévènes, contre le cardinal de Richelieu, en faveur du sieur Le Grand [le grand-écuyer Cinq-Mars], 1642 », orig ; Interrogatoires de divers complices de Cinq-Mars, arrêtés à Tarascon, 1642, orig ; Autres pièces concernant les troubles du Gévaudan et les menées du comte de Chavagnac, 1642 (f. 392), — notamment acte orig. de Louis XIII (f. 398) ; Lettre autogr. de Louis XIII au cardinal de Richelieu, « touchant la conspiration du duc de Bouillon [Frédéric-Maurice de La Tour] et du sieur de Cinq-Mars », 4 août 1642 ; « Relation de la disposition à la mort de monsieur [François-Auguste] de Thon, le 10e septembre 1642 » ; Pièces concernant César, duc de Vendôme, 1599 (f. 414), et 1617 (f. 416) ; « Minutte de lettre de monseigneur [le chancelier Séguier] à Son Éminence le cardinal de Richelieu, touchant les proceds des ducs de Guise, de Bouillon et monsieur le comte » [Henri II de Lorraine, duc de Guise, Frédéric-Maurice de La Tour, duc de Bouillon, et Louis de Bourbon, comte de Soissons] ; Minute d'un mémoire du chancelier Séguier, concernant l'arrestation de François de Vendôme, duc de Beaufort, 1643 ; Pièces concernant le procès de César, duc de Vendôme, minutes de mémoires, lettres et notes du chancelier Séguier, etc., 1641 ; Pièces concernant le procès de François de Vendôme, duc de Beaufort, minutes du chancelier Séguier, etc., 1643-1645 ; Dossier concernant les pillages et divers abus commis à Anet, à l'occasion de la capture de certaines gens du duc de Vendôme, 1641-1645, orig. et copies ; Dossier concernant le procès de Scipion « Rabastenq » ou « Rabastens », 1644-1647, orig. et copies, comprenant notamment son interrogatoire par François Bochart de Champigny, orig. (f. 490), — des copies de lettres à lui adressées (f. 504 et suiv.), — et des lettres orig. à lui adressées par « de Lazan Du Pain » (f. 508 et suiv.) ; « Accusations du chevalier de Lorraine pour une entreprise de tuer monsieur le cardinal Mazarin », 1645 ; Pièces concernant le procès de Pierre Chéron, qui avait « dit et proféré plusieurs parolles scandaleuses contre l'honneur de la Reine et contre monsieur le cardinal Mazarin », 1648, orig ; Pièces concernant la maison de Guise, principalement la confiscation du duché de Guise pour crime de lèse-majesté, la restitution dudit duché, et le différend survenu entre Henriette-Catherine de Joyeuse, duchesse de Guise, et Henri II de Lorraine, duc de Guise, prince de Joinville et comte d'Eu, son fils, 1641-1643, orig., minutes de la main du chancelier Séguier, et copies, actes royaux, etc ; Pièces concernant le comte de Brion, premier écuyer du duc d'Orléans, notamment minute de la main du chancelier Séguier, 1643 ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le marquis Charles de La Viéville, 1631-1643 ; Pièces concernant Mathieu Morgues, sieur de Saint-Germain, minute de la main du chancelier Séguier, et copies, 1643 ; Informations diverses et arrêts, 1643-1645, orig. et cop., notamment : « Information touchant quelques paroles outrageuses contre l'honneur du Roy, 1643 » ; Pièces concernant certains imprimeurs et certains libelles diffamatoires, 1643-1644, orig. et cop ; Pièces concernant divers prisonniers enfermés à la Bastille, lettres, etc., orig., min. et cop, 1645 ; « Interrogatoire faict par monseigneur le chancelier [Séguier] touchant le sieur de Sangeon, prisonnier pour une affaire concernant Mademoiselle », min. de la main du chancelier Séguier ; Extraits des Registres du Parlement, 1388-1616 ; Nombreuses pièces, manuscrites et impr., concernant les principaux personnages de la Fronde, les princes de Condé et de Conti, le duc de Longueville, le duc de Bouillon, les maréchaux de Brézé, de Turenne, etc., 1650-1654 ; « Touchant le retour des sieurs de Tavannes [Jacques de Saulx-Tavannes] et de Saint-Micault en l'obéissance du Roy », 1650 ; Pièces concernant le procès de Christophe Bertault, 1653 ; Pièces concernant le procès du sieur de Croissy, conseiller au Parlement, 1653, notamment : Inventaire de ses meubles (f. 709), — et minute d'un discours du chancelier Séguier (f. 711) ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le procès des sieurs de Fontrailles et de Matha, 1649-1650 ; Pièces diverses, manuscrites et impr., concernant le cardinal Mazarin, 1651-1654 (f. 728), — notamment mémoire de la main de monsieur de Priézac (f. 729) ; Pièces concernant le cardinal de Retz, 1654, placards double in-folio, impr
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Contient : 1 « Procès criminel fait à messire Gilles de Rays, marechal de France, condamné et executé à mort en l'année 1440, au mois de septembre » ; 2 ; « Arrest prononcé contre sire Jacques Coeur à Lezignan, le 29e jour de may 1453 » ; « Revision du procès demandé par Jean Coeur, archevêque de Bourges, pretendant son père estre clerc, qui contient les appellations du patriarche et evêque de Poitiers et ses vicaires, et aussy dudit archevêque de Bourges contre les griefs faits à l'Eglise en la personne dudit Jacques Coeur ». 1453 ; 3 « Arrest du parlement contre le duc de Lorraine » Charles Ier « et ses complices, pour plusieurs pilleries, meurtres et autres crimes et delits ». 1412 ; 4 « Question si le roy peut estre interrogé et examiné en fait de crimes » ; 5 « Plaintes et poursuites faites en la cour de parlement contre le chancelier Du Prat, et les lettres escrittes par laditte cour à madame la regente » Louise de Savoie « et aux pairs de France, pour se trouver en laditte cour. En 1525 ». Juillet-septembre ; 6 « Arrêt rendu contre messire Guillaume Poyet, chancelier de France, Mre Jean de Royer, conseiller en châtelet, et Louis Martine, substitut du procureur du roy aud. châtelet, du 24 avril 1545, en la salle de Saint Louis » ; 7 « Arrest d'innocence de monsieur l'amiral de Châtillon » Gaspard de Coligny, « de la mort de monsieur de Guise », François de Lorraine. 1567 ; 8 « Histoire memorable de la très damnable conjuration faite par Charles Ridicauve d'attenter à la personne du... roy [Henri IV], fidellement extraite des actes du procès ». 1599 ; 9 Récit du procès, condamnation et exécution du duc de Biron. 1602 ; 10 « Discours sur la conspiration » contre le roi Henri IV de Henriette de Balsac, marquise de Verneuil, et du comte d'Auvergne (Charles de Valois, fils naturel de Charles IX et de Marie Touchet), frère utérin de ladite marquise. 1604-1605 ; 11 Interrogatoires faits à François Ravaillac, assassin de Henri IV, et relation de ce qui se passa lors de l'exécution à mort dudit Ravaillac. 1610 ; 12 « Arrest de la cour contre Jean Particelly, banqueroutier et faussaire, et autres complices ». 1620 ; 13 « Relation des particularités plus remarquables arrivées, tant à l'instruction du procès de messieurs de Sainct Mars et de Thou, qu'à leur mort ». 1642 ; 14 « Documents concernant l'affaire du cardinal de Bouillon et l'histoire généalogique de la maison d'Auvergne ; a Lettre dudit cardinal EMMANUEL THEODOSE DE LA TOUR D'AUVERGNE au roi Louis XIV. Arras, 22 mai 1710 ; b Lettre du même à M. le président de Maisons, Claude de Longueil. 25 juin 1710 ; c Lettre de LOUIS XIV au cardinal de La Trémoille. 26 mai 1710 ; d Réponse d'un anonyme à la lettre anonyme du cardinal de Bouillon au président de Maisons ; e Arrêt du conseil d'État du roi contrel' « Histoire genealogique de la maison d'Auvergne » par Etienne Baluze. Versailles, 1er juillet 1710 ; f « Declaration du roi concernant la disposition des bénéfices qui sont à la nomination du cardinal de Bouillon ». Versailles, 7 juillet 1710. Pièce imprimée ; g « Arrest du conseil et lettres patentes sur icelluy, portant qu'il sera pourvu par le parlement de Paris à la régie et administration de tous les biens, fruits et revenus du cardinal de Bouillon. Des 7 et 15 juillet 1710. Registrez en parlement le 30 juillet 1710 ». Pièce imprimée ; h Arrêt de la cour pour la destruction du mausolée que le cardinal de Bouillon avait fait faire dans l'église de Cluny. 2 janvier 1711 ; i « Memoire en faveur de monsieur le cardinal de Bouillon ». Ce mémoire, copie d'un imprimé annoncé comme se vendant à Tournay et daté de 1710, se compose : 1° d'un avis au lecteur ; 2° du texte (commenté dans le sens de la défense dudit cardinal) de la requête du procureur général au parlement de Paris H. F. d'Aguesseau, en date du 28 mai 1710, contre le cardinal ; 3° du commentaire de l'arrêt du même parlement, rendu le 20 juin 1710, portant prise de corps contre le cardinal et contre le père de Monthiers et le chevalier de Serte ; j « Memoire sur l'« Histoire genealogique de la maison d'Auvergne ». Dans une note qui précède ce titre, on lit que « ce memoire a esté copié sur l'original de Mr SORIN, qui a examiné par ordre de M. le chancelier la nouvelle edition de l'« Histoire genealogique de La Tour d'Auvergne », composée par monseigneur Baluze, laquelle edition a esté suprimée et mise au pilon par arrest du conseil » ; k « Copie d'un Receuil imprimé de quelques lettres escrites » depuis « le 14 de juin 1709 jusqu'au 24 de may 1710, concernant Son Altesse Eminentissime le cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège, etc. 1710 ». Ce recueil contient : (pages 891-895) un « Avis au lecteur », daté du 1er juillet 1710 ; (pages 895-896) « lettre du marquis DE TORCY, ministre et secretaire d'Estat de France, au cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège », datée de « Marly, ce 14 juin 1709 » ; (pages 896-900) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 900-903) lettre faisant suite à la précédente du même au même, datée d'« Orléans, le 9 mars 1719 » ; (pages 903-904) « route que le cardinal de Bouillon tiendra d'Orleans pour aller habiter les environs de Rouen, dans le present mois de mars 1710 » ; (pages 904-906), lettre du même cardinal au marquis de Torcy, datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 906) « lettre du marquis DE TORCY au cardinal de Bouillon, à Versailles, le 11 mars 1710 » ; (pages 907-908) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d' « Ormesson, ce jeudy 3 avril 1710 » ; (pages 908-909) lettre dudit cardinal au marquis de Torcy, datée d' « Arras, le 22 de may 1710 » ; (pages 909-912) « lettre escrite de Tournay, le 24 may 1710 », relative aux honneurs rendus par le prince Eugène et le duc de Marlborough au cardinal de Bouillon, à son passage au milieu des troupes de l'armée des alliés, le dit cardinal se rendant de l'abbaye de Saint Riquier près d'Abbeville, à l'abbaye de Vicoigne près Valenciennes, mais pour le moment arrêté à Tournay
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Contient : 1 « Inventaire des livres de la bibliotecque de la feue royne mère (Catherine de Médicis) ; A la suite on lit : « Nous soubssignez, commis et nommez pour la prisée et evaluation de la bibliothecque et livres hebreux, arabes, grecz, latins, françois et italiens qui ont appartenu à la royne mere deffuncte, Catherine de Medicis, certiffions à tous qu'il appartiendra avoir veu, visité et feuilleté ensemblement au logis du sieur abbé de Bellebranche, tous et ung chacun les volumes, livres et papiers, desquelz le cathalogue et indice est cy dessus transcript, (qui sont pour la pluspart grecz, escriptz à la main, antiens [et] nous ont esté representez par ledict sieur abbé), et que tous lesdictz livres, volumes et papiers à nous representez, vallent bien argent contant cinq mil quatre cens escuz, encores qu'ils ne se puissent assez estimer... Faict le XXe mars 1597 ». Ont signé : « J. Pellerin, Pithou, P. Laffilé » ; Puis vient la liste des mss. délivrés par l'abbé de Bellebranche, « par le commandement exprès de la royne mère », à « Mr Duret, medecin... à Mr le president Fauchet,... à Mr Du Perron, à present evesque d'Evreux... à M. le president de Thou d'Emery,... à M. l'advocat Servin,... à monseigneur le chancelier... lesquelz susdictz livres nous n'avons peu priser ny evalluer, pour ne nous avoir encores estez representez. Faict le 29e juillet 1597 ». Ont signé : « J. Pellerin, Pithou, P. Laffilé » ; Note sur le ms. de Colbert 3769 (devenu grec 3074), lequel contient « Catalogus graecus librorum Nicolai Rodulphi, cardinalis cum hoc conferendus, nam reginae bibliotheca tota fere ex Rodulphi libris constabat » ; 2 Inventaire, dressé par NICOLAS RIGAULT, des livres non compris dans les classements de la Bibliothèque du roi antérieurs à 1620. Cet inventaire contient 2643 cotes. Lesdites cotes mises à la suite de chaque notice, sont inscrites en tête des mss. correspondants soit en toutes lettres, soit en chiffres romains non surmontés d'une barre
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Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »
Resumo:
Contient : Théâtre d'honneur et de chevalerie, par A. Favyn (Paris, 1620 ; in-4° ) ; Coronica general de España, de Pedro Antonio Beuter (Valence, 1604 ; in-fol) ; Chronique d'Alfonse le Sage (Valladolid, 1604) ; Cronica del rey D. Fernando (Valladolid, 1554 ; in-fol) ; Annales de la Corona de Aragon, par Zurita (Saragosse, 1610 ; in-fol) ; Corpus Francicae historiae, de Marquard Freher (Hanau, 1613 ; in-fol) ; Cronica general de la orden de San Benito, par A. Yepez (Valladolid, 1609 et suiv. ; in-fol) ; Cronica del rey D. Jaime I, par Ramon Muntaner (Barcelone, 1562 ; in-fol) ; Cronica del... Cid Ruy Diaz campeador (Medina del Campo, 1552 ; in-fol) ; Cronica del rey D. Sancho il Bravo [Valladolid, 1554 ; in-fol.] ; Historiens espagnols divers ; Rerum Gallicarum commentarii, par François Beaucaire de Peguillon (Lyon, 1625 ; in-fol) ; Lettres de Pierre Martyr (Alcala, 1530 ; in-fol) ; Discorso y allegationes de Decreto, par Pedro Luyz Martinez (Saragosse, 1591) ; Cronica general de España, continuée par Ambrosio Morales (Alcala, 1574 ; in-fol) ; Généalogies extraites des ouvrages de Sandoval ; Cosmographie universelle, de François de Belleforest (Paris, 1575 ; in-fol) ; Extraits des ouvrages d'A. Moralez ; Histoire de saint Hubert, évêque de Liège (d'après un ms. de la Chartreuse de Liège) ; Libro de las grandezas de España, par Pedro de Medina (Alcala, 1595 ; in-fol) ; Lettres de Pierre Martyr ; In obitum incomparabilis Margaritae, illustrissimae Navarrorum reginae, oratio funebris, par Charles de Sainte-Marthe (Paris, 1550 ; in-4° ) ; Tratado comprobatorio del imperio.. que los reyes de Castilla tienen sobre las Indias, par Bartholomeo de las Casas (Séville, 1552 ; in-4°) ; La conveniencia de las dos Monarquias catolicas (Madrid, 1612) ; Histoire de la naissance, progrès et décadence de l'hérésie de ce siècle, par Florimond de Remond (Rouen, 1624)
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Contient : Descripcion de la imperial ciudad de Toledo, [par Pedro de Alcocer]. (Tolède, 1617 ; in-fol) ; Historia del apostel de Jesu Christo sant Iago, par Mauro de Castella Ferrez (Madrid, 1610 ; infol) ; Nobiliario del conde don Pedro (Madrid, 1646) ; Dialogos de medallas, inscriciones y otras antiguidades, par Felipe Mey (Tarragone, 1587) ; Descripcion del reyno de Galicia, par le licencié Molina (Mondonedo, 1550 ; in-4°) ; Extraits des ouvrages de Moralès et de Yepès ; Compendio de algunas historias de España... y especialmente de la antigua familia de los Girones [par Jeronimo Gadiel] (Alcala, 1577 ; in-fol) ; « Decendencia de la casa de Mendoça » ; Lettres de Pierre Martyr ; Vida... del emperedor Carlo Quinto, par Prudentio de Sandoval (Pampelune, 1614 ; in-fol) ; Epitome de los señores de Vizcaya, par Antonio Navarro de Larreategui (Turin, 1620 ; in-4°) ; Antiguedad de la lengua de Cantabria, par Balthasar de Echaue (Mexico, 1607, in-4°) ; Libro de la Monteria, par Gonzales Argote de Molina (Séville, 1582 ; in-fol)
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Contient : Maisons de Dreux et de La Mark ; Généalogie de la maison d'Alençon, composée au temps de Charles III, comte d'Alençon ; « Le lignage de Coucy, Dreux, de Bourbon et de Courtenay » ; Sommaire de la « Grandeur et excellence de la maison d'Anjou », par François Balduin (cf. Le Long, Bibl. hist., n° 35690) ; « Brief discours sur l'excellence... du pays d'Anjou », par Robin Du Fau (imprimé à Paris, en 1582 ; pet. in-8°) ; Chronique de Perceval de Cagny, copie de la main d'A. Duchesne (publiée en 1902 par M. H. Moranvillé pour la Société de l'histoire de France) ; Chronique des comtes et ducs d'Alençon jusqu'en 1473 (Le Long, Bibl. hist., n° 25393) ; Concession par Louis XI à René d'Alençon de la jouissance du comté du Perche ; Fragments divers relatifs à l'histoire d'Alençon ; Chronique des comtes d'Eu, de 1130 à 1390 (publiée dans les Hist. de France, t. XXIII, p. 439) ; Pièces relatives au comté d'Eu ; Généalogie des comtes d'Eu, provenant de l'abbaye d'Eu ; Chroniques de la maison d'Eu ; « Chroniques de Vitré », par Pierre Le Baud ; Additions à la chronique précédente, par Jean Gesland, avocat fiscal de Laval ; Comtes de Dreux ; Comtes de Provence ; Dauphins de Viennois ; Comtes de Beaujolais ; Extrait de chroniques de Limoges ; Extraits de Bernard Gui ; Extraits du Petit Thalamus de Montpellier ; Histoire des comtes de Foix jusqu'en 1490, en français (cf. ms. fr. 5404) ; Extrait de l'inventaire du Trésor des chartes de Béarn ; Mémoire sur la souveraineté de Béarn, par Marca ; Description des pays entre l'Adour, les Pyrénées et la mer ; Note sur les premiers vicomtes de Béarn ; Lettre de Suavius, abbé de Saint-Sever en Gascogne, au pape Pascal II ; Extraits de lettres de Besly à Dupuy (18 janvier 1621) et au P. Sirmond (1 novembre 1620), sur les vicomtes de Béarn ; Extrait d'un mémoire de Marca sur les premiers vicomtes de Béarn
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Réflexions sur les quatre fins dernières.Par le P. Jacques Motel, Jésuite (1620-1692 ; noms Chinois Mu Di wo Hui ji). Préface écrite à O'-zhu par Liu Shou yi, de Zhong xiang (1688).4 sections (87 feuillets).
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Contient : 1° « Tiltres, arrestz, lettres patentes et autres actes concernans les pairs de France, depuis l'an 1537 jusques en 1627 » ; 1 « Arrest de la court donné entre monsieur le duc de Montpensier, d'une part, et les ducs et duchesses de Nevers et comte d'Eu, pairs de France, d'autre, touchant la presentation des roses à la cour, pour lequel ayant esgard à la qualité de prince du sang, joincte avec la pairrie et l'usage ancien de la possession des princes du sang et des pairs de France au lict de justice, est ordonné que le duc de Montpensier baillera les roses le premier » ; 2 « Deux Extraictz des registres de la cour de parlement en la presentation des roses, qui se faict en la cour par les pairs de France » ; 3 « Les Princes du sang pairs ont sceance avant tous les pairs non princes du sang et preferez au bail des roses. 1542 » ; 4 « Pairs de France non princes du sang, preferez pour cette fois seulement à un prince du sang ; sans prejudice de son droict. 1547 » ; 5 « Advis du parlement de Paris envoié au roy, touchant le temps de la creation des pairs de France, le siziesme jour de juillet, l'an 1547 » ; 6 « Arrest de la cour entre monsieur de Montpensier, d'une part, et monsieur le duc de Nevers, d'autre, pairs de France, sur le different qui estoit entre eux au bail des roses au parlement, et est dict que le duc de Montpensier, qui a la qualité de prince du sang joincte à celle de pair, presentera le premier les roses, bien que le duc de Nevers fust plus ancien pair » ; 7 « Preseance entre les princes du sang et entrée du roy a Paris. Du seiziesme jour du mois de juin, l'an 1549 » ; 8 « Eu. Declaration du roy, par laquelle le comte d'Eu, pair de France, ses hommes, subjectz et vassaux, ressortiront en la court de parlement, comme cour naturelle des pairs de France » ; 9 « Autres Lettres patentes du roy touchant ledict comté d'Eu, données à Joinville, le siziesme jour du mois d'apvril 1551 » ; 10 « Lettres patentes du roy HENRY second, par lesquelles sur ce que, en une seance des pairs de France au parlement, monsieur de Guise s'estoit laissé preceder par monsieur le duc de Montpensier, il declare que cela ne doibt porter prejudice au roy (sic) et ancienneté qu'a ledict sieur de Guise, à cause de sa pairrie, par dessus le dict duc de Montpensier, en l'année 1551 » ; 11 « Le Comté d'Eu ressortira en la court de parlement de Paris comme estant la cour des pairs, non celle de Rouen. Extraict des registres de parlement, du dernier jour du mois de mars 1551 » ; 12 « Pairs de France, princes du sang, connestables et mareschaux de France seulz allans peuvent porter leurs espées. Du quatriesme jour du mois d'aoust 1551 » ; 13 « Autre Acte pour les princes du sang de France estans en parlement. Du 28 et dernier dudict mois d'aoust 1551 » ; 14 « Articles pour lesquelz les presidens Le Maistre et Maigret, et les conseillers Huraut, Abot, Du Harlai et de L'Hospital ont esté deputez par la court de parlement vers le roy, du vingt huictiesme jour du mois d'aoust 1551, pour sur iceux entendre le bon plaisir de sa Majesté pour y estre obei. Resolu à Fontainebleau, le dernier jour dudict mois. Signé : Henry, et au dessoubz : Du Thier, et enregistrées aux registres de la cour de parlement par ordonnance d'icelle » ; 15 « Acte du registre du parlement des pairs, du 20e jour de novembre 1551, sur ce que l'arrest, donné contre le duc d'Allençon, ne se trouvoit point au registre, en consequence de ce que le dixseptiesme janvier 1514 le chancelier Du Prat l'estoit venu prendre par commandement du roy » ; 16 « Les evesques et pairs de France precedent au parlement les nonces du pape. Extraict des registres du parlement du seiziesme jour du mois de janvier 1552 » ; 17 « L'evesque de Chaalons, pair et comte de Chaalons, à cause de sa pairrie de France, prend sceance à la plaidoyerie au dessouz du cardinal Du Bellai. Extraict des registres de parlement, du vingt septiesme de febvrier 1552 » ; 18 « Exemption du ressort et jurisdiction des juges presidiaux octroiée au cardinal de Chastillon, evesque et comte de Chaalons, pair de France, et à ses subjectz et vassaux, à cause de sa dicte comté et pairrie de Chaalons. 1552 » ; 19 « Treize Extraictz des registres de la court touchant la presentation des roses par les pairs de France, où l'on voit que les princes du sang pairs precedent les autres pairs non princes du sang de France » ; 20 « Erection de la baronnie de Chevreuse en duché, faicte au mois d'apvril 1555 » ; 21 « Lettres concernans les foy et hommages du duché de Chevreuse, qui estoit mouvant de l'evesque de Paris, au mois de juillet 1564 » ; 22 « La court faict difficulté de recevoir l'evesque de Laon, pair de France, pour avoir faict profession monastique en l'ordre Sainct Benoist. Ce qui se passa selon la volonté du roy. Du vendredi Xe jour de septembre, l'an 1557 » ; 23 « Du sabmedy onziesme jour du mois de septembre, l'an de grace mil cinq cens cinquante sept, est l'acte de prestation de serment faict par ledict evesque de Laon pour le subject de sa pairrie, quoiqu'il soit religieux profes » ; 24 « De la Prinse de Louis de Bourbon, prince de Condé, et de la procedure dont on usa pour luy faire faire son procez en la ville d'Orleans, l'an 1560 » ; 25 « Suitte de la procedure contre messire Louis de Bourbon, prince de Condé » ; 26 « Serment faict par l'evesque de Langres, duc et pair de France, du mardy treiziesme jour d'aoust 1566 » ; 27 « Debat de presceance entre les evesques de Langres et de Laon, ducs et pairs de France. L'evesque de Laon precede celui de Langres. Du vendredi trentiesme et penultiesme jour du mois d'aoust 1566 » ; 28 « Arrest de la court de parlement de Paris, declaratif de l'innocence de messire Louis de Bourbon, prince de Condé ». 1561 ; 29 « Du Sacre du roy Charles IX et de ce qui se passa pour le regard des pairs et des privileges des dictz pairs de France » ; 30 « Les pairs peuvent tirer leurs subjectz ou en la court ou aux requestes du palais recta via. Extraict des registres de parlement, du second jour du mois de novembre 1564 » ; 31 « En la court de parlement, qui est la cour des pairs, le cardinal doyen a sceance apres les cardinaux qui sont pairs. Extraict des registres de parlement, du mercredy vingt cinquiesme jour du mois de juin 1561 » ; 32 « Plaincte de l'evesque de Noyon, pair de France, d'estre traicté en procez ailleurs qu'au parlement. Du jeudy neufviesme jour du mois de decembre 1563 » ; 33 « Edict pour l'union et reversion à la couronne des duchez, marquisatz et comtez, en deffaut d'hoirs masles. Au mois de juillet 1566 » ; 34 « Les pairs ecclesiastiques ontsceance à la court au dessus des cardinaux et autres prelatz non pairs. Serment des pairs de France faict par messieurs de Guise et de Nevers. Extraict des registres de parlement, du lundy dixseptiesme may 1563 » ; 35 « Erection de la baronnie de Reannois en duché, 1567 » ; 36 « Arrest de la court sur les lettres patentes d'erection de Reannois en duché. Extraict des registres de parlement, du dix septiesme jour du mois de janvier 1567 » ; 37 « Arrest de la chambre des comptes sur les lettres de l'erection de Reannois en duché. Du vingt uniesme jour du mois de janvier 1567 » ; 38 « Arrest de la cour sur les lettres d'erection de Reannois en duché. Extraict des registres du parlement, du vingt troisiesme jour du mois de decembre 1567 » ; 39 « Erection du duché de Reannois en pairrie de France, au mois de febvrier 1612 » ; 40 « Arrest de la cour de parlement contre le cardinal de Chastillon, pair de France, comte de Beauvais, du 19e mars 1569 » ; 41 « Ordonnance du roy CHARLES IX, en son conseil, portant qu'aux actes et assemblées des ducz, le duc de Bouillon precedera le duc d'Usez, comme plus ancien duc, mesurant son ancienneté du temps que le roy Henry II declara vouloir que le feu duc de Bouillon tint rang de duc en ce royaume, encores que la duché ne fust pas dans les limites d'icelui, sauf audict duc d'Usez de preceder le duc de Bouillon aux actes, assemblées et ceremonies des pairs de France. Faict à Paris, ce 14 aoust 1572. Ensemble deux brevetz, l'un du feu roy Henry quatriesme, et l'autre du roy Louis 13e, du 2e juin 1607 et dernier febvrier 1612, signez par les secretaires d'Estat, par lesquelz les prerogatives, dignitez et preeminence de la duché de Bouillon acquise par les declarations des rois Henry 2 et Charles IX, sont conservées au duc de Bouillon d'à present et à ses successeurs » ; 42 « Requeste presentée au roy par monsieur le duc DE MONTPENSIER, à ce qu'il plaise à Sa Majesté ordonner et commander à la cour de parlement de vuider souverainement le different de la presceance d'entre le dict sieur duc de Montpensier et monsieur le duc de Guise, à laquelle requeste fust respondue par le roy, de sa main propre. 1575 » ; 43 « Arrest donné par le roy, le 17 d'apvril 1575, par lequel il ordonne que ce different, qui est entre les duc de Montpensier et de Guise pour leurs precedences, à cause de leurs pairries, sera instruit dans un mois, pendant lequel Sa Majesté fera appeller ses pairs, pour en sa presence ledict different estre jugé en sa court. 1575 » ; 44 « Requeste verbale et judiciaire faicte en la cour par le sieur DE MONTPENSIER, concluant en tant que duc à ce qu'il soit dict qu'il precederoit le sieur duc de Guise ez sacres des roys, couronnement, antres seances et tous autres actes. Du quinziesme mars 1575 » ; 45 « Remonstrance de monsieur le duc DE MONTPENSIER, pair de France, à la cour de parlement, pour le faict de la presceance d'entre lui et monsieur le duc de Guise, [où] sont desduictes les raisons pour les princes du sang pairs de France contre les autres pairs, pour monstrer par monsieur le prince et duc de Montpensier qu'il doibt preceder monsieur le duc de Guise, tant ez sacres et couronnemenz des rois que tous autres actes publics, soit en assemblées ou cour de pair et autrement, en quelque sorte que ce soit » ; 46 « Declaration pour monsieur de Montmorency, pair et mareschal de France, touchant son innocence. De l'année 1576, au mois d'apvril » ; 47 « Edict du roy HENRY 3e sur les procez et different pour les presceances et prerogatives d'entre les princes du sang, pairs de France, et tous autres princes et seigneurs pairs, n'estans de la qualité de prince du sang. En decembre 1576 » ; 48 « Arrest du conseil privé du roy, du disiesme jour du mois de mars, l'an 1578 » ; 49 « Extraict de l'article II.C LXXIX. de l'edict et ordonnance du roy Henry troisieme, sur les plainctes et doleances faictes par les deputez des estatz de son royaume convocquez et assemblez en la ville de Blois. Du mois de may 1579. Publié en parlement, le vingt cinquiesme jour du mois de janvier 1580 » ; 50 « Arrest de la cour de parlement, par lequel la presceance estadjugée au duc de Nivernois comme duc de Nivernois, comme le duc d'Aumalle à duc d'Aumalle, en tous lieux de ce royaume. Du cinquiesme septembre 1579 » ; 51 « Declaration du roy HENRY troisiesme, par laquelle il veut que l'edict faict par le roy Charles IX pour la reversion à la couronne des duchez, marquisatz et comtez, en deffaut d'hoirs masles, soit executé, nonobstant clauses quelconques au contraire. 1581 » ; 52 « Differend entre un pair de France et un cardinal pour la sceance du lundy 29e de febvrier 1588 » ; 53 « Edict du roy HENRY troiziesme, pour n'eriger doresnavant aucunes terres en duché et pairrie qu'elles ne vaillent huict mil livres de rente ou revenu annuel, à la charge encores que advenant le decez de lui en faveur de qui l'erection aura esté faicte, soit qu'il ait des enfans masles ou femelles procreez en loyal mariage, elles demeureront reunies au domaine et retourneront à la couronne, comme dez à present il les reunit et incorpore, exceptez les princes du sang et autres princes que, pour l'honneur de leur sang et dignité de leurs personnes, il en exempte. 1582 » ; 54 « Memoire baillé à monsieur le procureur general du roy par ceux du conseil du roy de Navarre, sur la presentation des roses, en l'année mil cinq cens quatre vingt et six » ; 55 « Arrest du parlement de Thoulouse, touchant la presentation des roses audict parlement par les pairs et autres grandz du ressort. 1589 » ; 56 « Arrest de la cour de parlement contre Charles de Lorraine, duc d'Aumale, pair et grand veneur de France. 1595 » ; 57 « Revocation faicte par le roy HENRY quatriesme, en faveur et à l'esgard de Henry, duc de Montmorency, connestable, et ses successeurs, des clauses apposées aux lettres d'erections des pairries de Joieuse et d'Espernon, declarations et verifications sur icelles ensuivies au parlement de Paris et de Thoulouse, concernant la presceance des ducz de Joyeuse et d'Espernon immediatement apres les princes et avant tous les autres ducz et pairs, voulant Sa Majesté conserver le dict duc de Montmorency au rang et degré de la datte de l'erection de sa duché, et qu'il soit faict acte dans tous les registres et verifiez. Données à Rouen, en septembre 1596. Verifié au parlement de Paris, le 14e mars 1597 » ; 58 « Erection de la baronnie de Biron en duché et pairrie. 1598 » ; 59 « Arrest de la verification de la duché et pairrie de Biron, du dernier jour du mois de may, l'an 1598 », suivi d'un autre arrêt « du dernier jour du mois de juin, l'an mil V.C.IIII. XX.XVIII. », et d'une troisième pièce sur le même sujet ; 60 « Difference entre les advocatz de messieurs de Luxembourg et d'Espernon pour le barreau des pairs. Extraict des registres de parlement, du lundy quinziesme jour du mois de may 1600 » ; 61 « Election de tuteur aux enfans des pairs de France se doibt faire en la cour par un conseiller d'icelle. Extraict des registres de parlement, du sabmedy XIe apvril 1603 » ; 62 « Arrest du conseil d'Estat, par lequel, sur la requeste de la royne Marguerite, comtesse d'Agenois, il est ordonné qu'il ne sera establi siege ducal au duché d'Aiguillon, et qu'il ne sera rien innové au droict d'hommage qui appartient à la di cte dame, comtesse d'Agenois, sur la terre d'Agenois » ; 63 « Brevet du roy, par lequel il declare qu'il veut et entend conserver au sieur duc de Bouillon et à ses successeurs les prerogatives et presceances appartenans à la dicte duché de Bouillon. A Fontainebleau, le 2e juin 1607 » ; 64 « Arrest par lequel le duc de Vendosme est receu à faire le serment de duc et pair de France, quoiqu'il n'ait l'aage ny obtenu lettres pour faire le dict serment, ny presenté, requeste à cette fin. Extraict des registres de parlement, du neufviesme jour du mois de mars 1606 » ; 65 « Ce qui se passa au parlement lorsque monsieur le prince de Condé y fut à son retour de Milan, qui fut le vingt troisiesme jour du mois de juillet 1610 » ; 66 « Responce de monsieur le premier president, au nom de la court de parlement, à la harangue de monsieur le prince de Condé » ; 67 « Brevet du roy en faveur du duc de Bouillon. Du dernier jour du mois de febvrier, l'an 1612 » ; 68 « Le rang des pairs ecclesiastiques doibt estre jugé au parlement, juge des pairs. Extraict de l'edict du roy sur les remonstrances du clergé de France, de l'an 1610, verifié en parlement, le trentiesme may 1612 » ; 69 « Verification des lettres de continuation de la pairrie de Montpensier à Marie de Bourbon, fille de feu monsieur de Montpensier, et à madame la douairiere de Montpensier. Extraict des registres de parlement, du mardy premier jour de juillet 1608 » ; 70 « Arrest par lequel est jugé que bien que le roy concede toute justice aux ducs et pairs, toutesfois demeure en la terre desdictz ducz et pairs la jurisdiction et cognoissance aux juges, baillifz, seneschaux du roy, de tous les cas royaux specifiez par ledict arrest du 21e juin 1614 » ; 71 « Inventaire de la succession du prince de Conty, pair de France, sera faict d'ordonner nottaires et secretaires de la cour sans que un notaire du Chastelet s'en puisse entremettre. Extraict des registres de parlement, du mercredy 20e jour du mois d'aoust 1614 » ; 72 « En l'acte de la multiplicité ou majorité les pairs ecclesiastiques precedent la presceance audessus des cardinaux. Monsieur le chancelier pretend audict acte faire hommage au roy avant les pairs. Extraict des registres du parlement, du mardy 30e septembre 1614 » ; 73 « Procez verbal du lict de justice tenu au parlement de Paris par le roy Louis XIII, pour sa majorité, portant la parole monsieur le chancelier de Scillery, le 2e octobre 1614 » ; 74 « Arrest de la cour sur la trop frequente erection des terres en duché et pairrie. Du jeudy 14e novembre 1619 » ; 75 « Debat de presceance au conseil du roy entre quelques ducz et pairs de France, et de monsieur Du Vair, garde des sceaux. Du vingtiesme jour du mois d'apvril 1618 » ; 76 « Arrest de la cour sur la verification des lettres d'erection en duché et pairrie en faveur de Mr le grand escuier et mareschal de Brissac, qu'il ne sera plus deliberé sur pareilles lettres, si les terres ne sont au moins de quinze mil livres de rente et à la charge de reversion, et qu'il sera deliberé si sur pareille matiere les chambres seront assemblées. Le vingtiesme de juin 1620 ». Suivi d'un arrêt du 8 juillet 1620 ; 77 « Erection du comté de Rocheguion en duché et pairrie de France, faicte au mois de janvier 1621 » ; 78 « Lettres patentes du sieur comte de Candale, Henry de Foix de La Vallette, pour se pouvoir dire et qualifier duc de Candale, pair de France. Du vingtiesme jour du mois de febvrier 1621 » ; 79 « Erection de la baronie de Villebois en duché et pairrie, au mois de mars 1622 » ; 80 « Arrest du neufviesme jour du mois de juillet 1622, portant maintenue du duché et pairrie de Maienne, en faveur du duc de Nevers, tuteur de ses enfans heritiers de feu duc de Maienne, en faisant droict à l'opposition qu'il avoit formée contre un arrest provisionnel de saisie de ladicte duché, donné à la requisition des officiers du Mans, le seiziesme febvrier audict an 1622 » ; 81 « Opposition du duc de Reannois à la verification des lettres de duché et pairrie de La Rocheguyon. Extraict des registres de parlement, du vendredy huictiesme apvril, l'an 1622 » ; 82 « Arrest qu'il sera surciz à deliberer sur lesdicteslettres et requestes du dict duc de Rohannois, jusques à ce qu'il ait esté deliberé sur pareilles lettres obtenues par les sieurs comte de La Rocheguion et marquis de La Valette. Du vendredy huictiesme jour du mois d'apvril 1622 » ; 83 « Relation de la seance donnée au sieur de Luxembourg, duc d'Espinoy, pair de France, dans le parlement d'Aix, estant voulu aller saluer la court. Du jeudy dix neufviesme jour du mois d'octobre 1623 » ; 84 « Arrest du conseil d'Estat, par lequel le roy renvoie au parlement de Paris le differend entre le duc de Nemours et le duc de Nevers pour leurs presceances. Du cinquiesme jour du mois de juin 1624 » ; 85 « Brevet par lequel le roy declare que l'arrest de renvoy par lui donné du differend d'entre les ducz de Nemours et de Nevers, touchant leur preseance, ne faict aucun prejudice au rang des maisons desdictz ducz. 1624 » ; 86 « Lettre de cachet du roy à l'evesque de Beauvais, pour se trouver à Fontainebleau en un conseil important. Du vingtquatriesme jour du mois de septembre 1625 » ; 87 « Evocation au parlement de Dijon, pour le faict du duché et pairrie de Chateauroux. Du quatriesme jour du mois d'apvril 1626 » ; 88 « Arrest de la cour de parlement de Dijon, donné au proffit de monseigneur le prince de Condé contre les officiers du roy, aux sieges d'Issoudun et Blois, monsieur le mareschal de La Chastre, et autres opposans et appellans, en 1626 » ; 89 « Arrest de commission pour l'execution et publication de l'arrest cy dessus. Du premier jour du mois de janvier 1626 » ; 90 « Arrest par lequel il est dict que l'evesque de Noyon sera receu en la cour en qualité de comte et pair de France. Du vingtroisiesme novembre 1626 » ; 91 « Lettre de Monsieur, frere unique du roy, duc d'Orleans, de Chartres et comte de Blois, par lesquelles il consent que le ressort des justices d'Evreux, Baugé et Baudres seront distraictes de la comté de Blois et attribuées au duché de Chasteauroux, à la reserve des cas royaux et autres charges portées par le dict consentement. A Paris, le 19e aoust 1627 » ; 92 « Arrest du conseil d'Estat du roy, donné au prouffict de monseigneur le prince de Condé, à Villeroy, le dixhuictiesme du mois d'aoust 1627 » ; 93 « Lettres patentes par lesquelles le roy donne à monsieur le cardinal de Richelieu, comme premier ministre, l'entrée au parlement avec voix deliberative et seance au mesme rang qu'il tient au conseil d'Estat. Du dix huictiesme jour du mois de mars 1627 » ; 94 « Lettres patentes de l'erection du marquisat de Villars en duché simple, en faveur de Georges de Brancart, marquis de Villars. Au mois de septembre 1627 » ; 95 « Extraict des registres de la cour de parlement d'Aix », pour le duché de Villars. « Du ving troisiesme jour du mois de juillet 1628 » ; 96 « Declaration du roy contre le duc de Rohan, ses complices, communautez et adherans à sa faction. Au camp d'Estré. Du quatorziesme jour du mois d'octobre l'an 1627 ». Suivi d'un « extraict des registres de la cour de parlement de Thoulouze. Du vingt neufviesme jour du mois d'octobre 1627 » ; 97 « Arrest de la cour de parlement de Thoulouse contre le duc de Rohan, en execution des lettres patentes de declaration du roy, entre le procureur general du roi, demandeur en cas d'excez et crime de leze majesté, et requerant l'utilité de certains adjournemens et defaut à 3 briefz jours lui estre adjugez, d'une part, et Henry, duc de Rohan, prevenu, assigné ausdictz trois briefz jours et defaillant, d'autre » ; 98 « Proces verbal de l'execution de l'arrest donné au parlement de Thoulouse contre le duc de Rohan à un nommé Josué Pereri, executé à mort le 1er febvrier 1628 » ; 99 « Arrest de la cour de parlement de Paris, par lequel la duchesse de Crequi est deboutté du privilege par elle pretendue, comme femme de duc et pair de France, de ne debvoir estre poursuivie criminellement en autre parlement que en celui de Paris. Du dixseptiesme jour du mois de mars 1628 » ; 100 « Lettre du roy au parlement, contenant plusieurs propositions touchant l'assistance des pairs de France au sacre des roys. Extraict des registres du parlement, du mercredy septiesme jour du mois de may 1561 » ; 101 « Differend de presceance entre le duc de Nevers et le duc de Montmorency, pair de France. Du vendredy 22 jour du mois de juin 1566 » ; 2° « Recueil des terres et seigneuries erigées en duchez et pairries de France, tenues et possedées par seigneurs particuliers, avec les arrestz intervenuz sur la verification desdictez lettres » ; 1 « Erection du comté d'Eu en duché et pairrie. De l'onsiesme jour du mois d'aoust 1458 » ; 2 « Erection du comté de Vendosmois en duché et pairrie, au mois de febvrier 1514 » ; 3 « Erection du comté de Guise en duché et pairrie. A Sainct Germain en Laye, le douziesme jour du mois d'aoust 1528 » ; 4 « Lettres de declaration en faveur de monsieur de Guise, pour ses hommes et vassaux exemptez des jurisdictions royales et faire relever l'appel à la cour. Du neufviesme de mars 1552 » ; 5 « Erection du comté de Nivernois en duché et pairrie, en faveur de monsieur de Nevers, au mois de janvier 1538 » ; 6 « Erection du comté de Nevers en pairrie de France, au mois de juillet 1459 » ; 7 « Pairries des comtez de Nevers et de la baronnie de Rozay, continuées en faveur de Jean de Bourgongne, frere et heritier de feu Charles de Bourgongne, comte de Nevers, en faveur de qui elles avoient esté erigées tant par le roy Charles que par le roy Louis XIe, en juillet, l'an 1464 » ; 8 « Erection en pairrie du comté de Nevers pour monsieur Engilbert de Cleves, faicte par le roy Louis XIIe, au mois de may, l'an 1505 » ; 9 « Arrest d'enregistrement des lettres de la pairrie de Nevers. Du lundy dixhuictiesme jour du mois d'aoust 1505 » ; 10 « Erection du comté de Montpensier en duché et pairrie de France, au mois de febvrier 1538 » ; 11 « Arrest sur l'erection de Montpensier en duché et pairrie. Du siziesme jour du mois de mars, l'an 1538 » ; 12 « Erection du comté d'Aumale en duché et pairrie de France, au mois de juillet 1547 » ; 13 « Lettres patentes par lesquelles le roy declare qu'il veut que la dignité de pairrie demeure joincte au duché d'Aumalle, comme elle estoit avant le decez de Charles de Lorraine, duc d'Aumalle, et, en tant que besoing est, la crée et erige de nouveau, pour en jouir par ledict duc de Nemours, sa femme et leurs enfans masles seulement. Au mois d'aoust 1631 » ; 14 « Erection du duché et pairrie de Montmorenci » ; 15 « Erection du comté de Ponthievre en duché et pairrie de France, au mois de septembre 1569 » ; 16 « Arrest de la cour de parlement touchant l'erection du comté de Ponthievre en duché et pairrie. 1569 » ; 17 « Erection d'Usez en duché et pairrie de France. Janvier 1572 » ; 18 « Erection du marquisat de Maienne en duché et pairrie de France, au mois de septembre 1563 » ; 19 « Lettres patentes du roy et arrestz de la cour de parlement pour la reversion des jurisdictions de Maienne, Sablé et La Ferté, au siege du Mans. Du 18 septembre, l'an 1591 » ; 20 « 2e Lettre patente du roy HENRY quatriesme touchant la ville du Mans. Du neufviesme jour du mois de novembre 1594 » ; 21 « 3e Lettre patente du roy HENRY quatriesme touchant la ville du Mans. Du vingtcinquiesme jour de janvier 1593 » ; 22 « Acte de declaration des eschevins du Mans, touchant l'octroi et concession à eux faicte par le roy Henry IVe, par ses lettres patentes. 1595 » ; 23 « 4e Lettre patente donnée en faveur des habitans du Mans... du roy LOUIS XIII. Du 15e febvrier, l'an 1622 » ; 24 « Erection de la principauté de Mercoeur en duché et pairrie de France, au mois de decembre 1569 » ; 25 « Erection du comté de Sainct Fargeau en duché et pairrie de France, au mois d'apvril 1575 » ; 26 « Conclusions du procureur general du roy. Du vingtroisiesme jour du mois de mars 1576. Pour Sainct Fargeau » ; 27 « Arrest de la cour de parlement, du vingt huictiesme jour du mois de mars 1576, pour l'entherinement et verification des lettres patentes de l'erection de Sainct Fargeau en duché et pairrie » ; 28 « Erection de la vicomté de Joyeuse en duché et pairrie de France, au mois d'aoust 1581 » ; 29 « Jussion pour la verification des lettres de l'erection du duché et pairrie de Joyeuse. Du quatriesme jour du mois de septembre 1581 » ; 30 « Erection de la baronnie d'Espernon en duché et pairrie de France. Du vingt septiesme jour du mois de novembre 1581 » ; 31 « Arrest du vingt septiesme jour du mois de novembre 1581, sur l'erection du duché et pairrie d'Espernon » ; 32 « Conclusions sur ladicte erection d'Espernon. Dudict vingt septiesme du mois de novembre, l'an 1581 » ; 33 « Erection du duché de Pigney en pairrie de France, au mois de decembre 1581 » ; 34 « Lettres patentes du roy Louis XIIIe, en faveur de Leon d'Albert de Luxembourg, portant mandement à la cour de parlement de Paris de le recevoir au serment de duc de Piney et pair de France, lui appartenant icelle duché et pairrie comme ayant cause de Marguerite Charlote de Luxembourg, son espouse, tant en vertu des lettres d'erection en duché et pairrie verifiées par François de Luxembourg, et ses successeurs masles et femelles, et ayans cause du testament de feu Henry de Luxembourg, pere de la dicte Marguerite, et du contract de mariage. Donné à Rouen, le Xe juillet 1620 » ; 35 « Arrest de verification et acte de serment par lui presté au parlement, le huictiesme febvrier 1621 » ; 36 « Erection de Rethel en duché et pairrie de France, au mois de decembre 1581 » ; 37 « Erection de la comté de Raiz en duché et pairrie de France, faicte au mois de mars 1582 » ; 38 « Erection du marquisat d'Elboeufen duché et pairrie de France, au mois de mars 1582 » ; 39 « Erection du marquisat de Magnelai, soubz le nom de Halwin, en tiltre de dignité de duché et pairrie de France. Du vingt huictiesme jour du mois de febvrier 1588 » ; 40 « Lettres de continuation de la qualité de duché et pairrie d'Halwin, en faveur d'Anne d'Halwin, espouse du sieur de Candale, au mois de febvrier 1611 » ; 41 « Declaration du roy Louis XIIIe, portant continuation de la qualité de duché et pairrie d'Halwin en la personne d'Anne d'Halwin et de Charles de Schomberg, son marit... 9e decembre 1620 » ; 42 « Erection du comté de Montbason en duché et pairrie de France, au mois de may 1588 » ; 43 « Declaration du roy, par laquelle il confirme et continue la qualité de duc de Montbason et pair de France à messire Hercules de Rohan, pour en jouir de mesme datte et aux mesmes droictz que faisoit messire Louis de Rohan, son frere, 1594 et 1595 »
Resumo:
Contient : 1 Clef d'un chiffre. En italien ; 2 Lettre de RENEE DE FRANCE, duchesse douairière DE FERRARE, « à monseigneur le duc [Alphonse II d'Este]... De Montargis, ce XXIIIe aoust 1570 ». Minute ; 3 Lettre de RENEE DE FRANCE,... à madame ma fille... la duchesse de Ferrare,... De Montargis, ce XXIIIe aoust 1570 ». Minute ; 4 Lettre de RENEE DE FRANCE « à madame la princesse d'Urbin [sa fille]... De Montargis, ce XXIIIe aoust 1570 » ; 5 Lettre de RENEE DE FRANCE « à madame Lienor [d'Est]... De Montargis, ce XXIIIe aoust 1570 ». Minute ; 6 Lettre de RENEE DE FRANCE « au Sr Don Loys [d'Est]... De Montargis, ce XXIIIe aoust 1570 ». Minute ; 7 Promesse de payement faite par « JAQUES DE SAVOYE,... duca di Genevoys e di Nemours », à « Gio. Antonio Scalla, mercante gioliero de Milano... A Moncallieri, il VIII novembre 1581 » ; suivie de la quittance du joaillier, « 27 zuegno 1583 ». En italien ; 8 Lettre de « JEHAN BATISTE DE GONDI,... à madame [la duchesse de Ferrare]... De Paris, ce XXVIIe decembre 1567 » ; 9 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à monseigneur Guyon, receveur du domaine de Montargis... Escript à Paris, ce XVIIe jour de juin 1600 » ; 10 Lettre d'« ANNE D'EST,... à monsieur de Selincourt,... bailly et gouverneur de Montargis... De Lyon, ce Xme d'avril 1596 » ; 11 Lettre d'« ANNE D'EST,... à monsieur de Selincourt,... De Lagneux, ce 19me mars 1596 » ; 12 Lettre d'« ANNE D'EST » à « monsieur de Selincourt,... De St Maur des Fossez, ce XXIXe aoust 1596 » ; 13 Lettre d'« ANNE D'EST,... à monsieur de Selincourt,... De St Maur des Fossez, ce XXIXe aoust 1596 » ; 14 Lettre, en italien, de « FRANCESCO DI ESTE,... alla... duchessa de Nemors,... Di Ferrara, alli 28 de ottobre 1566 » ; 15 Lettre de madame D'« ANTREMONT,... à madame... la duchesse de Nemours et de Genevois,... De Sçaint André, se 25 de fevrier 1582 » ; 16 Mandement d'« ANNE D'EST,... duchesse de Genevoys et de Nemours,... à noz... feaulx conseilliers les president et maistres de nostre chambre des comptes de Genevoys... Donné à Verneuil, le unziesme jour de juing, l'an mil cinq cens quatre vingtz et deux » ; 17 Lettres patentes du roi « HENRY » III pour conclure l'« accord... entre monseigneur de Montpensier et monseigneur de Nevers,... Donné à Bloys, le XVIIIe jour d'avril, l'an de grace mil cinq cens quatre vingtz ung ». Copie ; 18 Minute d'une lettre du roi de France au pape, en faveur de Louis, « cardinal d'Est » ; 19 « Minute de contract » de vente passé entre « Stephano Capris, cittadino di Turino », et « Giacomo di Savoya, duca di Nemors et dil Genevoys,... fatto nella citta di Turino... all' ottavo giorno dil mese di febraro... l'anno doppo la... Nativita mille cinque cento octanta duoi ». En italien ; 20 Lettre de « HENRY DE SAVOYE [duc DE NEMOURS]... à monsieur... Dormy » ; 21 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monseigneur Dormy, conseiller et secretaire du roy et de ses finances... A Turin... ce 3me janvier 1613 » ; 22 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monsieur Dormy,... De Nicy, ce 2e Xbre 1616 ». Cette lettre est accompagnée d'une note signée : « J. DE MONGOUMERY » ; 23 Requête adressée par « HENRY DE SAVOYE,... à nosseigneurs de parlement », relativement à la terre de « Dhueul-sur-Oize » ; 24 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monsieur Dormy,... De Lagneux, le XXVe aoust 1616 » ; 25 Lettre d'« ANNE DE LORRAINE,... à monsieur... Dormy,... De Beaumont, ce XVII 7bre 1603 » ; 26 « Articles par lesquelx le cappitaine JAQUES DEMOZZY entant soy justiffier envers monseigneur et madame de Genevois et de Nemours ». Copie ; 27 État de la taille en certaines villes et provinces de France ; 28 Fragment relatif à l'engagement, avec faculté de rachat, du comté de Valognes à « Claude de Tende ». Copie ; 29 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monseigneur de Moiron, recepveur general de mes finances de Genevois et Foucigny,... A Paris, ce XXIIIIe apvril 1599 » ; 30 « Brevet » d'assignation faite par « le duc de Genevois, de Nemours et de Chartres », aux religieuses Ursulines du faubourg St Jacques sur la pension dont il jouissait au trésor royal, d'une somme qui leur était due par suite de legs successifs. « A Paris... vingt quatriesme du mois de juillet mil six cens dix sept ». Copie ; 31 « Memoire de ce qui se presente necessaire pour le service de monseigneur... le duc de Nemours,... pendant qu'il est en court... 1615 » ; 32 Lettre, en italien, avec chiffre, de « VALERIO CATULE,... Di Milano, alli 11 febrajo 1613 » ; 33 « Roolle des personnes ordinaires qui sont à la suitte de monseigneur [le duc de Nemours]... A Paris, le premier jour du moys de mars mil six cent cinq » ; 34 « Coppie de transaction passée entre madame... Anne d'Est, duchesse [douairière] de Nemours,... et monseigneur... Henry de Savoye, duc de Nemours,... Faict et passé... en l'hostel de Nemours à Paris, le samedy... tiers jour d'avril, l'an mil six cens et quatre » ; 35 Promesse faite par « Me Loys Le Court, conseiller du roy et secretaire de ses finances... et Nicolas Picart, son gendre, escuier, sieur de Sainct Germain,... à... madame Anne d'Est, duchesse de Genevois, de Nemoux et de Chartres, à messire Guillaume Le Cirier, sieur de Neufchelles, et Guillaume Perdrier, sieur de Bobigny,... à cause du rachapt et payement d'arreraiges... faict... audict sieur Le Court,... de soixante treize escuz trente six solz huict deniers tournois de rente... affin que lesdicts dame et sieurs de Neufchelles et Bobigny n'ayent peine à cause dudict rachapt... Faict et passé multiple en l'hostel de Nemoux... le dimanche apres midy, vingtiesme jour de fevrier, l'an mil six cens » ; 36 Lettre de « MARIE DE LOMENIE,... à monsieur... le duc de Nemours,... A Mirebeau, ce XXVIme juing 1627 » ; 37 « Coppye de memoire et propos concernant les offres deliberées d'estre faictes par aulcuns des offyciers de finance qui desirent la revocquacion de la chambre de justice... Decembre M.VI.C.XXIIII » ; 38 « Roolle des personnes ordinaires qui sont à la suitte de monseigneur, de madame [le duc et la duchesse de Nemours] et de monsieur le prince de Genevois, durant le mois de juillet 1621 » ; 39 Procuration » donnée par « Henry de Savoye », duc de Nemours, et « Anne de Loraine », sa femme, « pour raison de la vente de la terre et seigneurie de la comté de Sainct Vallier... L'an mil six cens vingt, le dix septiesme jour de juillet ». Minute ; 40 Lettre de « CIZE,... à monseigneur [le duc de Nemours]... De Nissy, ce 29 juin 1620 » ; 41 « Roolle et distribution des estrennes ordonnées par monseigneur [le duc de Nemours] aux officiers du roy et autres, payées par Robert Guillin, le premier jour de janvier 1619 » ; 42 « Rolle et distribution des estrennes pour l'année 1620 » ; 43 « Roolle des personnes ordinayres qui sont à la suitte de monseigneur [le duc de Nemours] durant le mois de may 1618 » ; 44 Fragment d'un état des recettes et dépenses de la maison du duc de Nemours ; 45 Lettre de « LUCAS TASCHEREAU,... à monseigneur le duc de Nemours » ; 46 « Nombre des compagnies du regiment de Forestz » ; 47 « Estat des deniers paiez, non paiez et advancez pour l'extraordinaire de la guerre suivant les commandements et ordonnances de monseigneur le duc de Nemours, année M.V.C.IIII.XX.XIII » ; 48 « Inventaire des pieces que Me René Baudart, advocat et conseil de... messire Jaques de Savoye, duc de Genevoys et de Nemours,... veult et entend comunicquer à Me Pierre de La Lanne, advocat et conseil de damoiselle Françoise de Rohan, deffenderesse ». 11 avril 1573 ; 49 « Estat de ce qui est deu à monsieur le duc de Nemours, dont il demande à messieurs des comptes bailler advis au roy » ; 50 Requête adressée « à messieurs du conseil de monseigneur le duc de Ferrare et de Chartres », par « GIRARD GALIGRE, receveur du dommaine de Chartres ». Avec réponses en marge ; 51 « Brief Memoire du faict du proces pendant au conseil entre monseigneur [le duc de Nemours] et les bourgeois de Lyon » ; 52 Requête adressée « au roy et à nosseigneurs de son conseil » par « ANNE D'EST, procuratrisse du sieur duc de Nemours, son filz », relativement au même procès. Suivie de notes se rapportant à la même affaire. Copie ; 53 « Memoire de la conduitte du corps de monseigneur le duc de Nemours,... Du XV juillet 1632 » ; 54 Lettre d'« ANNE DE LORRAINE [duchesse DE NEMOURS]... à monsieur Dormy,... D'Annisi, ce 27 febvrier 1634 » ; 55 Lettre d'« ANNE DE LORRAINE,... à monsieur Dormy,... A Turin, ce 22 octobre 1633 » ; 56 Mandement de HENRI DE SAVOIE, « duc de Genevois et de Nemours, comte de Gisors,... à... Me Gilles Delaporte, fermier du domaine et peages des vicontez d'Andely et Vernon », de payer « à Mrs Claude Leprince et Pierre le Moyne,... la somme de trois cens livres... Faict à Paris, le XIIIIe jour de novembre M.VI.C.XXVI ». Copie ; 57 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monsieur Dormy,... A Fontainebleau, ce 11e may 1626 » ; 58 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monsieur Dormy,... A Fonteinebleau, ce 24e apvril 1626 » ; 59 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monsieur... Dormy,... A Fonteinebleau, ce 12e septembre 1625 » ; 60 Lettre de « HENRY DE SAVOYE,... à monsieur Dormy,... De Fontainebleau, ce 18 septembre 1625 » ; 61 Lettre, en italien, avec chiffre, de « GASPARO FOGLIANI,... De Parigi, li XX d'ottobre 1568 » ; 62 Lettre de « JEHAN BATISTE DE GONDI,... à madame [la duchesse de Ferrare]... De Paris, ce XXe d'aoust 1569 » ; 63 Requête adressée par « PHILIBERTE MINGON,... PHILIPPE NYCOLLIN, Me GUILLIAUME MECLARD, les vesves de Mes ORSET et GARIN, et... PIERRE DETHOYRE,... à monseigneur » le duc de Nemours ; 64 « Teneur d'arrest... du souverain senat de Savoye entre... Philippe Nycollin,... Pierre Dethoire, Me Guilliaume Meclard et consortz, demandeurs... d'une part, et les seigneurs... Descharmettes et le procureur fiscal de Genevois, deffendeurs, d'aultre, etc... A Chambery... le neufviesme jour du mois de mars mil six cens vingt septz ». Copie ; 65 Contrat en vertu duquel Henri de Savoye, duc de Nemours, afin de faciliter l'acquit de la dette contractée envers Louis Grippaz, joaillier, renonce en faveur des ayant cause, prêteurs et cautions de François Paquellet, seigneur de Moyron, à poursuivre ce que celui-ci lui pouvait devoir en qualité de receveur général de ses finances, 27 août 1614. Copie ; 66 Entérinement du précédent contrat à la chambre des comptes de Genevois, 30 août 1614. Copie
Resumo:
Contient : « Li Fuerre des Gadres, » tiré du Roman d'Alexandre (Ms. U de M. P. Meyer, Romania, XI, 317) ; « Les Veus du Paon, « par JACQUES DE LONGUYON ; Restor du Paon, par JEAN BRISEBARRE »
Resumo:
Contient : 1 Lettre de « HENRY DE BOURBON [prince DE CONDE]... à Mr le president Jannin » ; 2 Lettre de « HENRY DE LA TOUR [duc DE BOUILLON]... à Mr le president Janin,... A Sedan, ce 27e juing » ; 3 à 9 Sept lettres de « HENRY DE BOURBON [prince DE CONDE]... à Mr le president Jannin » ; 10 Lettre de « CATERINE DE LORRAINE [duchesse DE NEVERS]... à Mr le president Jennin » ; 11 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeannin,... De Paris, le XIe de mars 1614 » ; 12 Lettre du président PIERRE JEANNIN à Nicolas de Neufville de Villeroi. « A Soissons, ce XIe avril 1614 » ; 13 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeanin,... De Paris, ce 16 janvier, à dix heures du soir, 1614 » ; 14 Lettre du président PIERRE JEANNIN à Nicolas de Neufville de Villeroi. « A Soissons, ce XVe avril » ; 15 Lettre de CLAUDE DE « BULLION [DE BONNELLES]... à Mr le president Jeannin,... A Paris, ce XVII apvril » ; 16 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeanin,... De Paris, le XVIIIe de avril, à huit heures du matin, 1614 » ; 17 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeannin,... De Paris, le XIXe de avril 1614 » ; 18 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeannin,... De Paris, le XXe de avril, à quatre heures apres midy, 1614 » ; 19 et 20 Deux lettres de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeanin,... De Paris, le XXIIIIe avril 1614 » ; 21 Lettre de CLAUDE DE « BULLION [DE BONNELLES]... à Mrs de Ventadour, de Thou, president Jeannin et de Boissise, deputez de Leurs Majestez à Soissons... A Paris, le XXIIII apvril mil VI.C.XIIII » ; 22 Lettre de CLAUDE DE « BULLION,... à Mr le president Jeannin,... A Paris, ce XXIIII apvril » ; 23 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeannin,... De Paris, le XXV d'avril, à trois heures apres midy, 1614 » ; 24 Lettre de « P[IERRE] BRULART,... à Mr Jeannin,... A Paris, ce XXVe avril 1614 » ; 25 Lettre de JACQUES-AUGUSTE « DE THOU » et de « J[EAN] DE THUMERY [DE BOISSISE]... à Mrs le duc de Ventadour et president Jeannin,... De Soissons, ce 26e avril 1614 » ; 26 Lettre de J.-A. « DE THOU » et de J. « DE THUMERY,... à Mrs le duc de Ventadour et president Jeannin,... De Soissons, ce 27e avril 1614 » ; 27 Lettre de J.-A. « DE THOU » et de J. « DE THUMERY,... à Mrs le duc de Ventadour et president Jeannin,... De Soissons, ce 28e avril 1614 » ; 28 Lettre de « HENRY DE LA TOUR, mareschal DE BOUILLON,... à Mr le president Jeannin,... De Roset, ce XXIX avril 1614 » ; 29 Lettre de « CONCINO [CONCINI]... à Mr le president Jannin,... A Fontainebleau, le 28me de mars 1611 » ; 30 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE « NEVERS,... à Mr le president Janin,... De Rethel, ce dernier avril 1614 » ; 31 Lettre du Sr « VIGNIER,... à Mr JEANNIN,... De Retel, ce mercredy matin dernier avril 1614 » ; 32 Lettre de J.-A. « DE THOU » et de J. « DE THUMERY,... à Mrs le duc de Ventadour et president Jeannin,... De Soyssons, ce dernier avril 1614, au soyr » ; 33 Lettre de HENRI DE LOBRAINE, duc DE « MAYENNE,... à Mr Jeannin,... De Soissons, le premier de may » ; 34 Lettre de J.-A. « DE THOU » et de J. « DE THUMERY,... à Mrs le duc de Ventadour et president Jeannin,... De Soyssons, ce premier jour de may 1614, à unze heures » ; 35 Lettre du Sr « DE NEUFBOURG,... à Mr Jeanyn,... A Soissons, ce 2e may, à XI heures du soir » ; 36 Lettre de « CATERINE DE GONSAGUE [duchesse douairière DE LONGUEVILLE]... à Mr le president Jannin,... Ce 3 may » ; 37 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE « NEVERS,... à Mr le president Janin,... De Saincte Menehoust, ce 4e may 1614 » ; 38 Lettre de la reine « MARIE [DE MEDICIS]... à mon cousin le duc de Ventadour, et messieurs de Thou, Jehannin, de Boissise et de Bullion,... Escrit à Paris, le Xme jour de may 1614 » ; 39 « Minutte de declaration » de « LOUIS [XIII] en faveur de la royne mere [Marie de Médicis], lors de la prise du Pont de Cée, qui n'a esté expediée ». 1620 ; 40 Lettre de Mr DE « SEAUS,... à monsieur le duc de Ventadour,... De Paris, le XIe jour de may 1614 » ; 41 « Promesse de HENRY DE LORRAYNE, duc DE MAYENNE, touchant l'ecrit fait pour le razement de Blavet... Faict à Sto Menehoud, le XVe jour de may mil six cens quatorze ». Copie ; 42 « Ecrit secret fait pour raison du razement de Blavet... Quinziesme de may mil six cens quatorze » ; 43 « Derniere Minute de la lettre escrite par M. le prince touchant le traicté de St Menehout » ; 44 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE [DE VILLEROI]... à Mr Jeannin,... De Paris, ce 17 de may 1614, à cinq heures du soir » ; 45 Procès-verbal de l'inventaire fait par les commissaires du roi ANNE DE LEVIS, « duc DE VANTADOUR, J. A. DE THOU, P. JEANNIN, J. DE THUMERY, des sommes trouvées dans « les coffres de Martin Nau, receveur general des finances en la generallité de Champagne », et remises entre leurs mains pour être employées « au payement et licentiement des gens de guerre » qui étaient en Champagne. 19 mai 1614 ; 46 Lettre de « HENRY DE LA TOUR [maréchal DE BOUILLON]... à Mr le president Janin,... De Sedan, le XXVII may 1614 » ; 47 Lettre de FRANÇOIS DE BONNE, maréchal DE « LESDIGUIERES,... à Mr de Jeannin,... Ce XXXe may 1614, à Grenoble » ; 48 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE « NEVERS,... à Mr le president Janin,... De Rethel, ce 21 juing » ; 49 Lettre du maréchal DE « LESDIGUIERES,... à Mr Jeannin,... A Grenoble, le XXXe juin 1614 » ; 50 Lettre de MAXIMILIEN DE BETHUNE, « duc DE SULLY,... à Mr le president Jeanin,... D'Orval, ce 15 de juillet 1614 » ; 51 Lettre du maréchal DE « LESDIGUIERES,... à Mr Jeannin,... A Grenoble, le XVIIIe juillet 1614 » ; 52 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE « NEVERS,... à Mr le president Janin,... De Lignieres, ce 22me juillet » ; 53 Lettre du « duc DE SULLY,... à Mr le president Jeanin,... D'Orval, ce 6 aoust 1614 » ; 54 Lettre du président « P[IERRE] JEANNIN,... à Mgr le prince [de Condé]... A Nantes, ce XIII aoust 1614 » ; 55 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE « NEVERS,... à Mr le president Jeanin,... De Nevers, ce 19me aoust 1614 » ; 56 Lettre du « duc DE SULLY,... à Mr le president Jeanin,... De Orval, ce VIIIe de septembre 1614 » ; 57 Lettre de « ROGER [DE ST-LARY] DE BELLEGARDE,... à Mr Jeanin,... De Dijon, ce dernier septembre » ; 58 Lettre « à Mr de Sully », pour l'engager « à parachever l'oeuvre si bien commancé en donnant conseil » au « prince » de Condé de se réconcilier avec la reine Marie de Médicis. Copie ; 59 « Copie de la lettre de Mr le mareschal DE BOUILLON, du 3 de juillet » ; 60 « Coppie d'un projet de manifeste de ceux de la religion pretendue reformée » ; 61 Discours adressé au prince de Condé, mécontent du gouvernement, pour lui prouver qu'il devait se soumettre aux justes volontés de la reine. Copie ; 62 « Discours sur les mouvemens d'Allemagne. Année 1620 ». Minute ; 63 « Apologie contre la lettre de monseigneur le prince de Condé », qui attaquait le gouvernement de la reine Marie de Médicis ; 64 Mémoire concernant les affaires de la religion réformée. Copie ; 65 « Advis que donnent au roy ses tres humbles serviteurs et subjectz assemblez par son commandement en la ville de Rouen, sur les moiens qu'ils estiment debvoir estre tenuz pour le soustenement de sa dignité royalle et de son estat, et pour donner soulagement à son pauvre peuple », 25 janvier 1597. Copie ; 66 « Propositions ou discours tendants à sedition et changement de la forme de gouverner, depuis le trespas de Henry le Grand, extraites d'un livre intitulé : La monarchie aristodemocratique, composé par un de la religion pretendue réformée et imprimé à Paris, depuis le quatorziesme de may de la presente année mil six cens unze ». Copie ; 67 et 68 Deux mémoires pour montrer combien « il importe que le pays de Bearn soit uni à la couronne de France »
Resumo:
Contient : 1 « Double du chifre envoyé par monseigneur Charles de Gonzague, duc de Nevers, à l'abbé Cenamy, à Rome, Mr de Courtavenel y allant, le 20me may 1615 » ; 2 Lettre de l'ambassadeur de France à Rome, au roi. « De Rome, ce 16me aoust 1618 » ; 3 « Forme du serment presté par les gens de Mr le prince de Condé à la monstre faicte pres Crepy en Launois, au mois de septembre 1615 » ; 4 « Articles que Mr de La Faye proposera et promettra à Mrs de l'assemblée de Grenoble, tant en mon nom que des autres princes, officiers de la couronne et seigneurs joints avec moi HENRY DE BOURBON,... Faict à Sedan, le 23e jour d'aoust 1615 ». Copie ; 5 Lettre d'«A[CHILLE Ier] DE HARLAY,... De Tours, ce 15 apvril » 1593 ; 6 Lettre du président « P[IERRE] JEANNIN,... A Bordeaux, ce XVII d'octobre » ; 7 « Lettre de HENRY DE BOURBON, prince [DE CONDE], à la royne [Marie de Médicis]... De Mezieres, le XVIII fevrier 1614 » ; 8 Lettre de « LOUIS [XIII]... à monseigneur le comte de Brissac,... Escrit à Paris, le IIIIe jour de febvrier 1617 » ; 9 Deux mémoires sur le passage du « P. Berulle » à Poitiers et à Angoulême. Copies ; 10 « Memoire de la part du roy [Louis XIII] sur ce qui s'est passé en son voyage de Caen ». Copie ; 11 « Ordonnance du roy [LOUIS XIII] pour la paix... Faict à Blois, le quatreiesme jour de may mil six cens seize » ; 12 Articles pour le mariage du roi Louis XIII et d'Anne d'Autriche, en 1612. Copie ; 13 « Declaration du seigneur HENRY DE FOIX CANDALE, par laquelle il proteste de « vivre et mourir en la confession de foy que font les esglises reformées de France... Faict en Ales, au synode provincial, le Xe janvier 1616 » ; 14 Arrêt du conseil du roi Louis XIII, renvoyant MM. de Nemours et de Nevers devant le parlement pour y terminer leur différend sur la préséance. « Faict au conseil d'Estat du roy, à Compiegne, le IIIIe jour de juing mil six cens vingt quatre » ; 15 « Articles accordés par le roy LOUIS [XIII] à la reine sa mere, en sa faveur, à ceux qui l'ont assistée en ses derniers mouvemens... Faict au Pont de Sé, le unzeiesme aoust mil six cens vingt ». Copie ; 16 « Poinctz et articles [proposés] au duc de Nevers de la part de [Maximilien], electeur de Baviere », par « Jean Salentin Faust de Stromberg, conseiller » dudit électeur, pour « empescher la discorde et desunion de l'Empire et de la France... A Charleville, le 6 d'aoust 1624 ». Copie ; 17 Lettre de MAXIMILIEN DE BETHUNE, duc « DE SULLY », au « marquis de Rosny [son fils]... De Montrond, ce 23 aoust 1620 ». Copie ; 18 « Extraict du traicté de paix faict à Vervins entre le roy [Henri IV] et le roy d'Espagne ». Copie ; 19 « Coppie de lettre du roy LOUIS [XIII] à Mr de St Luc, gouverneur en Brouage... Escrit à Fontainebleau, le XIIe avril M.VI.C. vingt trois » ; 20 Requête de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE NEVERS, à Louis XIII, afin d'obtenir pour « Benedicte de Gonzague [sa fille] le brevet de nomination » à « l'abbaye d'Avenay ». Copie ; 21 « Les six Articles que chasque evesque de Coyre doibt jurer à la ville et commune, comme aussi à la ligue de la Cadée apres son eslection et confirmation... Donné le 27e octobre en l'an 1582 ». Copie ; 22 « Memoire des terres à restituer par le duc » de Savoie à l'État de Milan, à l'Église et à l'Empire. Copie. En italien ; 23 « Lettre du roy LOUIS [XIII] à monsieur le duc de Mayenne,... Escrit à Paris, ce dix septiesme janvier 1617 » ; 24 Requête adressée par « toutes les eglises reformées de France et souveraineté de Bearn » au roi Louis XIII, pour lui « demander la paix ». Copie ; 25 « Declaration du roy LOUIS [XIII] pour la forme quy vouloit quy ce tenit à l'assamblée des notables à Rouen, le 4 decembre 1617 ». Copie ; 26 Lettres closes de « LOUIS » XIII, relatives à l'ouverture des États généraux. « Faict à Paris, le XIIIe jour d'octobre 1614 ». Copie ; 27 Mémoire du Sr DAVID, avocat au parlement de Paris, demandant la prompte convocation des États généraux, le jugement de François, duc d'Anjou, et l'emprisonnement du roi Henri III. 1576. Copie ; 28 Déclaration de « CHARLES, cardinal DE BOURBON », par laquelle il se met à la tête de la Ligue. « Donné à Peronne, le dernier jour de mars 1685 ». Copie ; 29 « Reception du concile de Trente par ceux du clergé ». Paris, 7 juillet 1615 ; 30 Pasquinade, sur les affaires d'Italie, où sont appliqués des passages de l'Écriture sainte aux différentes puissances qui étaient intéressées dans ces affaires. En latin ; 31 Déclaration de « GONZALO FERNANDEZ DE CORDOVA », gouverneur de Milan, pour le payement des troupes espagnoles. « Da Milano, a XVII genaro de [MD]LX ». En italien. Copie ; 32 « Copye de la lettre de [FREDERIC], comte palatin, escripte au duc de Braunswick,... De Sedan, ce 11/21 juillet 1622 ». Copie ; 33 Lettre d'«ERNEST, conte DE MANSFELT,... à monsieur le duc de Nevers,... Ce 8/18 aoust 1622 » ; 34 « Escrit du P. DOMINIQUE, carme, au pape ». En italien ; 35 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE NEVERS ; 36 Lettre adressée aux archevêques de Lacédémone, Corinthe, Malvoisie, Christianopolis, Patras, pour leur annoncer que le duc de Nevers préparait une expédition contre les Turcs. En grec vulgaire. Minute ; 37 « Memoire anvoyé par le duc » DE SAVOIE, relatif à l'exécution du traité d'Asti ; 38 « Double du memoire presenté au roy [Louis XIII] par l'ambassadeur de [Ferdinand], duc de Mantoue », exposant les raisons qui ne lui permettent pas de laisser impunis ses sujets rebelles. 1615. En italien ; 39 Liste des places italiennes comprises dans le traité d'Asti, 1615. Copie. En italien ; 40 « Lettre des Rochelois à monseigneur le cardinal [de Richelieu]... De La Rochelle, ce vingt troisiesme d'aoust 1628 ». Copie ; 41 « Responce d'[ARMAND-JEAN DU PLESSIS], cardinal DE RICHELIEU ». 24 août 1628. Copie ; 42 Lettre de CHARLES « DE CREQUY à Mr Gilles, intendant de sa maison ». Copie ; 43 Lettre de PHILIPPE DE BETHUNE à « Mr de Brassac ». Minute ; 44 « Article touchant Mr de Rambouillet ». En espagnol ; 45 Lettre de « G. DE COMAC, a[bbé] DE VILLELOIN,... à monseigneur le duc de Nivernois,... D'Aiguillon, ce 4 octobre » ; 46 Lettre de CHARLES DE GONZAGUE, duc DE NEVERS ; 47 Mémoire de ceux qui « se sont envoyés ofrir » au duc de Nevers « pour servir le roy » ; 48 Lettre du duc DE « NEVERS » au roi. « De Nevers, le 15e septanbre 1615 » ; 49 Lettre du duc DE NEVERS à la reine. « De Nevers, le 15me de septanbre » ; 50 et 51 Deux lettres du duc DE NEVERS au roi ; 52 « Coppie de lettre escrite à Mr de Seaux par monseigneur [DE NEVERS] estant à Dezize, le 25 octobre 1615 » ; 53 Lettre de « LOUIS » XIII au duc de Nevers. « Escrit à Abbeville, le XIIe jour de juin 1644 » ; 54 Mémoire adressé à la reine Marie de Médicis, en faveur de la princesse Marie, contre le prince de Mantoue. Minute ; 55 « Advertissement au roy d'un bon et fidelle Françoys sur les troubles d'Italie. M.DC.XXVIII » ; 56 Épitaphe du président Jean-Jacques de Barillon. En latin