60 resultados para Legislativo municipal

Projet de construction du nouvel hôtel-Dieu de Paris. Rapport fait au conseil municipal de Paris, par Ambroise Tardieu,...

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Inauguration solennelle dans la salle des séances du conseil municipal des plaques consacrées par le Parlement aux artisans de la victoire. 7 juin 1920

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La Loi Griffe et le Laboratoire municipal de Paris, lettres d'un chimiste (Jean de Metz), par J. Bruhat

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Du Corps municipal de Lisieux, par A.-J.-L. D... [Dingremont.]

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[Recueil. Portraits de d'Andigne, président du Conseil municipal (XIXe-XXe s.)]

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De la nécessité urgente et des moyens légaux de mettre le régime municipal et commercial en harmonie avec la Charte constitutionnelle . Par M. Du Miral... vu, corrigé et approuvé par M. Dupin ainé... Publié par M. Biret

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Manuel analytique et complet d'administration communale... / par A. de Puibusque,...

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Rapport sur le choléra-morbus de Paris, présenté à M. le maire et au Conseil municipal de Lyon, par MM. Trolliet, Polinière et Bottex,... formant la commission envoyée à Paris par la ville de Lyon et désignée par l'Intendance sanitaire et la Société de médecine

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Le budget municipal / par A.-Gabriel Desbats,..

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Éloge de M. Ignon, prononcé en séance publique du conseil général du département et du conseil municipal de Nîmes, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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Notice nécrologique sur la vie et les travaux de M. Jules Teissier,... lue en séance publique du conseil général et du conseil municipal, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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[Demande d'une subvention en faveur du Théâtre historique, adressée au Conseil municipal de Paris / par Ernest Allard [juill. 1880]

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P. A. Antonelle, au corps municipal de Paris . Dimanche, 28 octobre, l'an 1er de la République française, 8 heures du soir

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Requête présentée au Conseil municipal de Pont-à-Mousson, par Eugène Ory,...

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