66 resultados para Kommunal organisation och förvaltning

Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877). II. Traduction et notes / par L. Dubarle,...

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Collection : Collection des principaux codes étrangers

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Chronologie biographique des grands-maîtres de l'Université depuis leur création jusqu'à nos jours, précédée d'une notice historique sur l'organisation de l'Université de France, par A. Aubert

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De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, étude suivie de recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères, par M. Édouard Dalloz,... avec la collaboration de M. Ant. Gouiffès,.... Tome 1

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De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, étude suivie de recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères, par M. Édouard Dalloz,... avec la collaboration de M. Ant. Gouiffès,.... Tome 2

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Des tribunaux de prises (organisation, compétence, procédure) : thèse pour le doctorat... / par Georges Feron,... ; Faculté de droit de Paris

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Esprit du droit et ses applications à la politique et à l'organisation de la monarchie constitutionnelle ; par Albert Fritot,... Deuxième édition

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Essai sur l'organisation du suffrage universel en France (2e éd.) / par le Mis de Castellane,...

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Examen critique de la nouvelle organisation de l'enseignement dans l'Institution royale des sourds-muets de Paris / par Bébian,...

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Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure en matière civile et commerciale. 3e édition entièrement refondue par Ludovic Beauchet,...

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Adresse à ceux d'entre les curés de Paris qui ont prêté le serment sur l'organisation du clergé ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.571

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Commentaire sur l'instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.585

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L'instruction de l'Assemblée nationale, sur l'organisation civile du clergé, arguée de mauvaise foi, d'inconséquence et d'injustice ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.64

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Apologie du clergé de France ou commentaire raisonné, sur l'instruction pastorale de l'assemblée nationale, concernant l'organisation civile du clergé ([Reprod.]) / [par M. l'abbé Blandin]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.534

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Nouveau répertoire de la jurisprudence et de la science du notariat depuis son organisation jusqu'à présent ... par J.-J.-S. Serieys,...

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De l'organisation des sociétés civiles dans leurs rapports avec les tiers : thèse... / par Paul Vandernotte,...

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