Le sapientissime et caritative ammonitioni et essortationi del christianissimo Re di Francia et di Polonia , fatte alli contumaci sudditi suoi nella entrata del potentissimo regno suo di Francia

[Acte royal. 1574-09-10. Lyon]

Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 1 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 2 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1692-08-10. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la victoire remportée sur les ennemis dans la plaine de La Marsaille en Piedmont par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal de Catinat

[Acte royal. 1693-10-13. Fontainebleau]

Recueil des chartes, créations et confirmations des colonels, capitaines, majors, officiers, arbalestriers, archers, arquebusiers et fusiliers... de Paris, avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs privilèges . Revu et augmenté de plusieurs pièces jusqu'en l'an 1770... par M. Hay, colonel desdits gardes

[Acte royal]

Lettre... à Mgr l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame mardy prochain 27 décembre, en action de grâce de la paix

[Acte royal. 1678-12-22. Saint-Germain-en-Laye]

Lettre... à Mgr l'archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame mercredy prochain 22e jour de novembre, en action de grâce de la paix

[Acte royal. 1679-11-19. Saint-Germain-en-Laye]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, afin de remercier Dieu de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée du Roy, commandée par M. le maréchal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1690-07-12. Versailles]