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45 resultados para Intergovernmental fiscal relations.

Relations de la conversion et de la mort édifiante de deux filles ; l'une complice d'assassinat, & exécutée à Paris le 12 janvier 1737 ; l'autre, coupable de vol, & exécutée à Pithivier, dans l'Orléanois, le 3 janvier 1767

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Apostolat de S. François de Sales à Thonon, ou Récit de ses travaux dans cette ville d'après sa correspondance et autres documents inédits ; suivi d'un Appendice sur ses relations avec le bienheureux Canisius et sa dévotion au Père Lefèvre . Par un prêtre du diocèse d'Annecy

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Relations des Jésuites sur les découvertes et les autres événements arrivés en Canada, et au nord et à l'ouest des Etats-Unis (1611-1672) , par le Dr E. B. O'Callaghan,... Traduit de l'anglais avec quelques notes, corrections et additions

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Memento fiscal. Guide pratique indispensable à tous les contribuables... d'après la plus récente législation fiscale. (Loi de finances du 15 juillet 1925.)...

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Mise au courant du Guide pratique du droit fiscal des sociétés françaises au 1er août 1923

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Coup d'oeil héraldique sur les relations probables entre les différentes maisons du nom de Foucault / par F. F. des Daugnon,...

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Notre régime fiscal d'après l'inventaire de la situation financière de la France au début de la 13e législature. Résumé et observations critiques

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La Chlorurie dans les néphrites, sa valeur séméiologique et pronostique, ses relations avec l'oedème brightique, par le Dr Maurice Raynaud,...

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Le Nouveau régime fiscal des valeurs mobilières

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Communication confidentielle. Note sur les relations maritimes de la France et de l'Angleterre, adressée au roi, le 17 septembre 1844 . (Signé : J. L. C.)

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Détail officiel d'un grand massacre commis par les Siciliens dans le port d'Augusta. Égorgement du citoyen Sucy,... de son secrétaire et d'un grand nombre de malades et blessés... Lettre du Consul général de la République française à Gênes [Bon Redon de Belleville], au ministre des relations extérieures, du 28 pluviôse an VII

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Petit Guide administratif et fiscal à l'usage des automobilistes

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Relations douanières franco-belges avant et après la guerre

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Relations des voyages et découvertes faites dans le nord et le centre de l'Afrique pendant les années 1822, 1823 et 1824 par le major Denham, le capitaine Clapperton et par le docteur [...]

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Service de santé en campagne. Guide pour les formations sanitaires des armées dans leurs relations avec le bureau de comptabilité du Service de santé des armées (B. C. S. S. A.), 1, rue Lacretelle. Paris (XVe), par M. Roffidal,...

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