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95 resultados para Haute résolution

Courte réponse aux Courtes explications de M. Châteaubriand, sur le refus des 12,000 francs offerts au nom de la duchesse de Berry pour les indigents atteints du choléra . Par J.-P.-A. P***, de la Haute-Garonne

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Observations à l'appui de la proposition de modifier l'article 44 du Code pénal, relatif à la surveillance de la haute police, faite à la chambre des pairs par M. le président Boullet et le comte Beugnot

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De la Résolution des adénites cervicales chroniques par le galvanisme, par M. Philipeaux,...

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Epitaphe de très-haute, très puissante et très-excellente princesse Marie-Louise ; Elisabeth d'Orléans, fille de France et duchesse de Berry

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Aux représentans du peuple composant le Conseil des Anciens, sur la résolution du 27 prairial dernier, relative au timbre. [Signé : Prévost.]

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Un Voyage d'études en Afrique occidentale française effectué grâce au concours de M. le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, de MM. les gouverneurs du Soudan, de la Guinée, de la Côte d'Ivoire et de la Haute-Volta, de la Compagnie des Chargeurs réunis, de la Compagnie de culture cotonnière du Niger, de la Société de Bamako , par MM. Kempf et Iwan Imbert, délégués du Syndicat général de la filature ; M. Segard, délégué du Comité central de la laine ; MM. A. Gouin et Vignat, désignés par l'Union des fabricants d'huile de France ; M. Piettre, docteur ès sciences, chargé de mission au Brésil et en Argentine ; M. Schereschwsky, ingénieur au corps des mines, chargé de mission par la présidence du Conseil

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Pièces relatives aux motifs qui ont nécéssité la résolution prise par l'Assemblée générale de St. Domingue de venir en France mettre ses réclamations sous les yeux de l'Assemblée Nationale et du Roi contre les réactions exercées par le pouvoir exécutif envers cette isle. (12-16 septembre 1790.)

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Avis au peuple sur le choléra-morbus asiatique traité au moyen de l'éther sulfurique opiacé à haute dose, par Bernard,...

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Observations sur la résolution interprétative de l'art. CXII de la loi du 1er floréal an III, relative aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés

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Successions. Réflexions sur les articles 9 et 10 de la résolution prise par le conseil des Cinq-Cents, le 23 brumaire

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Sur l'Article IX de la résolution du conseil des Cinq-Cents, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie

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Observations sur la résolution du conseil des Cinq-Cents, du 29 nivôse an VI, relative à l'exécution provisoire des jugements en fait de prise

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Observations sur l'artice 1er de la résolution du 24 prairial an VI... sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie

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Procès de Michel Ney,... prévenu de haute trahison et d'attentat contre la sûreté de l'État. Instruction préparatoire et première procédure devant le Conseil de guerre de la première division militaire. Discours du duc de Richelieu,... 1er cahier : question de compétence. - Procès du maréchal Ney,... contenant le précis historique de sa vie politique, militaire et civile, l'analyse de la première instruction subie devant le Conseil de guerre, la procédure devant la Cour des Pairs, sa condamnation, le récit de ses derniers momens, par M. Delanoë (J.-J.-G. Berthevin)

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Oraison funèbre de haute et puissante dame Marie-Reine, née baronne de Kesseltadt, douairière Delz, prononcée le 2 août 1718, dans l'église paroissiale Dottange, par le R. P. Raphaël de Luxembourg,...

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