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86 resultados para Francés

Sur la condition de mille francs d'impôt pour être député des départements

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Don d'une somme de 121,000 francs fait à divers établissements publics, en 1853 , par M. Orfila

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Réflexions sur les 280 millions de francs qui restent à payer aux puissances étrangères. (4 juin.)

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Lettre à M. le comte***, pair de France, sur les 280,000,000 de francs que la France doit encore verser aux puissances étrangères. (Signé : A. J.[17 juin.])

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Mémoire qui a remporté le prix de 600 francs, proposé par l'Académie des Ignorants, imprimé au profit de l'auteur, conformément au programme publié par l'Académie ; ou réponse à cette question : "Quels sont les moyens les plus prompts et en même temps les plus modérés pour anéantir à jamais la révolution, en respectant ce que la charte royale en a consacré ?" (23 juin.)

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Courte réponse aux Courtes explications de M. Châteaubriand, sur le refus des 12,000 francs offerts au nom de la duchesse de Berry pour les indigents atteints du choléra . Par J.-P.-A. P***, de la Haute-Garonne

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Réponse de l'un des maires de Paris aux Explications de M. de Châteaubriand, sur les 12,000 francs offerts par la duchesse de Berry aux indigents attaqués par le choléra

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Nouveau procès de "la Tribune". Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne M. Lionne, gérant du journal, à une année d'emprisonnement et 24 mille francs d'amende, convaincu d'offenses envers le roi

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86e procès de "la Tribune". Énorme condamnation à 24,000 francs d'amende pour un petit discours adressé à Louis-Philippe

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Du remboursement, ou nouveau moyen d'avoir un crédit illimité en donnant cent francs de ce qui vaut cent sept francs, et quatre pour cent de ce qui en rapporte cinq

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Milice royale des Francs du Sacré-Coeur. Règlement approuvé par le Roi

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Francs-maçons ennemis de l'alliance franco-russe

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Le Peuple exempt d'impôts au-dessous de 3,500 francs de revenu ou de produits. Aux citoyens les Représentants à l'Assemblée nationale et les membres du gouvernement de la République française. Considérations sur les impôts... (Signé : Aldre Baudron de Lamothe.)

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Historique des diverses législations relatives à l'impôt des spiritueux. Observations au projet ministériel proposant d'exhausser la taxe à 215 francs et de soumettre les bouilleurs de cru au régime des visites et exercices, etc., par A. Poirot

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Childéric, roi des Francs. Tome 2 / , par Mme de Beaufort d'Hautpoul

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