685 resultados para Code de droit canonique

Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 1 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 2 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Droit criminel à l'usage des jurés, science morale, code et vocabulaire du jury, par Gustave Bascle de Lagrèze,... Deuxième édition

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Évolution des droits du mari sur la dot. Droit français : de la Législation des mines dans ses rapports avec le Code civil et de l'importance économique des mines de houille. Thèse pour le doctorat... par P. Plichon,...

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De la possession des meubles : en droit romain ; De la revendication des meubles, dans l'ancien droit et sous le Code civil, en droit français / thèse pour le doctorat... par Raymond Poincaré,... ; Faculté de droit de Paris

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Droit commercial. Commentaire du Code de commerce. Livre IV. De la Juridiction commerciale, par J. Bédarride,...

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Des Donations entre époux dans le droit romain, le droit coutumier et le Code Napoléon. Thèse pour le doctorat... par Albin de Bertheville,...

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Nouveau code du propriétaire et du commerçant, contenant les notions du droit civil, commercial, administratif... par une société de jurisconsultes. 3e édition

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Faculté de droit de Paris. Étude sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français et dans le Code civil, suivie de quelques indications sur la condition des enfants naturels dans les principaux Etats d'Europe et d'Amérique, thèse pour le doctorat... soutenue le... 29 mai 1900... par Henri Bloquel,...

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Catéchisme du Code Napoléon... / par J.-B.-C. Picot,...

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Éléments du Code Napoléon : exposé par demandes et par réponses : ouvrage destiné à vulgariser les lois françaises / par J.-B.-C. Picot,...

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Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce... Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second]

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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T25 / , ouvrage de plusieurs jurisconsultes, publié... par M. G****,...

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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T1 / , ouvrage de plusieurs jurisconsultes, publié... par M. G****,...

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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T62 / , ouvrage de plusieurs jurisconsultes, publié... par M. G****,...

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