Catalogue de rares et très belles dentelles provenant des maisons Compagnie des Indes et Callot soeurs... dont la vente... aura lieu Hôtel Drouot...

[Vente (Art). 1934-02-19. Paris]

Catalogue de rares et remarquables dentelles provenant des maisons Compagnie des Indes et Callot... Vente... Hôtel Drouot...

[Vente (Art). 1934-04-25 - 1934-04-26. Paris]

Instruction sur les droits d'échanges

[Acte. 1741-04-00]

Instruction sur les droits d'échange...

[Acte. 1751-03-10]

Instruction général pour la régie des droits de contrôle des actes des notaires, petits sceaux et insinuations

[Acte. 1710-07-15]

Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers et maîtres de la Communauté des Savetiers... de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659

[Acte. 1659-03-20]

Nouveau recueil des statuts et règlemens du corps et communauté des maîtres-marchands tapissiers-hauteliciers-sarrazinois-rentrayeurs-courtepointiers-couverturiers-coûtiers-sergiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris...

[Acte]

Tarif des droits d'entrées établis à Versailles ordonnés être levés par édit du Roi donné à Gand au mois d'août 1745, à commencer du 1er octobre suivant

[Acte. 1745-08-00]