462 resultados para Billard

Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction. Tome 2 / par Alphonse Ségéral,...

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Faculté de droit de Paris. Des questions de preuve en matière de reprises matrimoniales. Thèse pour le doctorat... par François Gouyon,...

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Paillet, ou L'avocat : conseil d'un ancien aux stagiaires sur l'exercice de la profession d'avocat / par Félix Liouville,... ; publiés par Albert Liouville,...

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Le caoutchouc et la gutta-percha / par E. Chapel,... ; précédé d'une préface par P. Schützenberger,...

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Des Extractions de matériaux et des occupations temporaires, par Alfred Doussaud,...

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De l'Influence de la Convention de La Haye du 12 juin 1902 sur les questions de divorce en France entre époux de nationalité différente, par Alfred Droz,...

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Des obligations : sources, extinction, preuves (4e édition) / par A. Hudelot et E. Metman

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Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies : ouvrage contenant... les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant... la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé (16e édition complètement refondue, corrigée et mise au courant) / par Adrien Carpentier,...

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Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation (3e édition, refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence) / par Eugène Pouillet,...

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Interrègne de quelques heures, la nuit du 23 octobre 1812

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Théorie du Code pénal, par M. Chauveau, Adolphe,... et M. Faustin Hélie,... 6e édition, conforme à la cinquième, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey,... [augmentée d'un supplément contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E. Mesnard]

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Gazette anecdotique, littéraire, artistique et bibliographique / publiée par G. d'Heylli

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1895/11/15 (A20,N21).

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1896/09/15 (A21,T2,N17).

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1898/03/15 (A23,T1,N4).

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1889/10/15 (A14,T2,N19).

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