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115 resultados para Batalha Reis, Jaime, 1847-1935.

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. De inofficiosis testamentis, donationibus et dotibus. De la portion de biens disponible et de la réduction. Acte public soutenu le 1er juin 1847 par C.-J. Beautemps-Beaupré,...

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Histoire de l'administration en France et des progrès du pouvoir royal, depuis le règne de Philippe-Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV : ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, dans sa séance du 5 juin 1847. Volume 1 / par M. C. Dareste de La Chavanne,...

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Histoire de l'administration en France et des progrès du pouvoir royal, depuis le règne de Philippe-Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV : ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, dans sa séance du 5 juin 1847. Volume 2 / par M. C. Dareste de La Chavanne,...

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Nouvelle réglementation sur les tabacs, arrêté du 6 décembre 1935. Memento

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Correspondance : 1812-1876. II. 1836-1847 / George Sand

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Collection : Bibliothèque contemporaine

Révisions de prix de vente des fonds de commerce. Commentaire des dispositions de la loi du 29 juin 1935 octroyant des délais de paiement pour les billets de fonds et autorisant des révisions de prix de vente des fonds de commerce

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Décrets-lois de juillet et août 1935 portant modification des articles des codes

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[Décrets-lois. 1935]

Marine marchande . Etablissement national des invalides de la marine. Instruction relative aux déclarations des salaires et au décomptage des rôles d'équipage. (Application du décret-loi du 30 octobre 1935.)

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L'Instruction de la gendarmerie départementale et de la garde républicaine mobile. Circulaires ministérielles nos 5349 et 5350 3/E.M.A.M. du 28 juin 1935

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Instruction du 22 mars 1934 relative à l'obtention du brevet de chef de section d'infanterie. Mise à jour d'après : le 1er modificatif du 7 mai 1934, le 2e modificatif du 6 juillet 1934, le 3e modificatif du 25 octobre 1934, le 4e modificatif du 27 juillet 1935

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100.000 francs et ma fille, comédie-vaudeville en 4 actes, par MM. Jaime fils et Philippe Gille, musique nouvelle de M. Eugène Déjazet. [Paris, Déjazet, 11 avril 1868.]

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Célestin père et fils, ou Jadis et aujourd'hui, prologue d'ouverture en 3 tableaux, par MM. Jaime et H. Lefebvre... [Lyon, Célestins, 3 août 1850.]

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Bureau de correspondance pour l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, rue Rumford, n ° 8. Émancipation des esclaves. Aux protestants de France, pasteurs, anciens et fidèles. Paris, le 19 juin 1847 . (Signé : Pour le bureau de correspondance, Ch. Meyrueis.)

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Assurances sociales agricoles. (Décret-loi du 30 octobre 1935). Règlement de la section agricole de la caisse primaire départementale de...

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Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes (3e division, 1er bureau). Procédure répressive en matière d'impôts directs. Instruction du 15 mai 1935

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