Opinion de Marbot, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution relative au complément de deux cent mille conscrits : séance du 28 germinal an 7 ([Reprod.]) / [Conseil des Anciens]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.128

Opinion de Garat, sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.396

Recueil de pièces justificatives du sens doctrinal du serment, pour servir de suite à la question du serment traitée mathématiquement ([Reprod.]) / [de Gand]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.709