53 resultados para Administración municipal Vitoria-Gasteiz 1791

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 25. Du 13 avril au 11 mai 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 29. Du 29 juillet au 27 août 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 26. Du 12 mai au 5 juin 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Copie textuelle d'une lettre adressée à M. Allizé, maire de Sermaize, par M. Blanchard-Grandpierre, et relative à sa démission (de conseiller municipal)... 11 janvier 1875

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Observations sur les moyens de ramener l'abondance et le bon marché de plusieurs denrées et subsistances, spécialement des viandes et du bois, lues au Conseil général de la municipalité de Paris, le 14 janvier 1791 , par M. Boncerf, administrateur des établissements publics, imprimées par ordre de la municipalité

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Discours prononcé dans l'assemblée primaire de la section Notre-Dame, par une députation de la société de bienfaisance établie dans son sein. (4 juillet 1791.)

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Municipalité de Paris. Conseil général de la Commune. Rapport de MM. Tiron, Andelle, Lardin et Quin, commissaires nommés pour proposer une évaluation de dépenses légitimes des comités des sections

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De la distribution des bulletins de vote par les agents salariés des communes : affaire du conseil municipal d'Alais. Consultation. Adhésions. Pièces justificatives / [Signé : Paul Andral, Albert Gigot ]

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Rapport fait au corps municipal, dans sa séance du 25 mai 1792... par MM. Mouchet et Dreue, commissaires pour la rédaction du cahier des charges pour l'adjudication du balayage des marchés, places publiques, ports, quais et autres emplacemens de la ville de Paris

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Discours prononcé à l'assemblée générale de la section des Lombards , le 18 janvier 1791, par M. Trotereau,...

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Correspondance de BAILLY, maire de Paris, avec Necker, Dufresne et autres. (1789-1791).

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Discours sur la liberté de la presse, prononcé à la Société des amis de la Constitution, le 11 mai 1791 , par Maximilien Robespierre,...

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Lettre de P.-L. Roederer, député à l'Assemblée nationale, à M. Garat le jeune, député à l'Assemblée nationale ; au sujet de l'article "Assemblée nationale" inséré dans le Journal de Paris du mardi 28 septembre 1791...

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Adresse à l'Assemblée nationale, aux corps administratifs & aux associations patriotiques de la France , par la Société des amis de la constitution, séante à Ligny, département de la Meuse, 3 juillet 1791

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