[Figures d'arpentage] / Lith de P. Bineteau

Échelle(s) : [Échelle non déterminable]

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 25. Du 13 avril au 11 mai 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 13. Du 14 avril au 21 avril 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Rolland, des différens mémoires envoyés par les universités sises dans le ressort de la Cour, en exécution de l'arrêt... du 3 septembre 1762, relativement au plan d'étude à suivre dans les collèges non dépendans des universités, et à la correspondance à établir entre les collèges et les universités. Du 13 mai 1768

[Acte. 1768-05-13]

Discours de M. de Lamalle, procureur impérial près le tribunal de 1ère instance de Sancerre, 13 janvier 1870. [Puis] Adieu / M. A. Turquet

Comprend : Adieu

Proclamation du roi (Charles X. 13 juin 1830)

[Acte royal. 1830-06-13]