Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1, Cahiers des États généraux (clergé, noblesse, tiers état) classés par lettres alphabétiques de bailliages ou sénéchaussées / impr. par ordre du Corps législatif ; sous la dir. de MM. J. Mavidal et E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Rapport sur le projet d'un code pénal, fait à l'assemblée générale de l'État de la Louisiane , par M. Édouard Livingston, suivi des Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal, par M. Mill, avec une introduction et des notes, par M. A.-H. Taillandier,...

Comprend : Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal...

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « État de la noblesse de la Généralité d'Alençon, suivant l'arrest du Conseil du 22 mars 1666... », par M. de Marle.

Il y a une table alphabétique des noms à la fin du volume.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « État des gentilhommes et de leur filiation.. dans la Généralité de la haute Normandie, faite par Mr de Barin, seigneur de La Galisonnière, lors intendant de Rouen, en l'année 1666 ».

Il y a une table alphabétique des noms à la page 921.