831 resultados para Guadeloupe. Conseil général -- Règlements et procédure


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Collection : Bibliothèque internationale d'économie politique ; 87-88

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Publié par G.-B. Depping et R. de Lespinasse (Paris, 1837 et 1879, in-4°). — Dans ce manuscrit la « tierce partie » du Livre des métiers est formée par la copie de divers privilèges et de diverses chartes : « Privilege de l'Université de Paris », mars 1302 (n. s.) (fol. 133) ; — « Privilege de Teroanne », 1190 (fol. 134 v°) ; — « Lettre de la confrarie de Nostre Dame et de Saint Jaques », mars 1319 (n. s.) (fol. 134 v°) ; — « Lettres de Saint-Germain des Prez », février 1273 (n. s.), août 1275, etc. (fol. 135) ; — « Copies de plusieurs chartes de Philippe-Auguste et de Philippe le Bel (fol. 137) ; — « Le cri pour les monnoies » (fol. 139 v°), etc. ; — « Ce sont les estatus de la geole du Chastellet de Paris signifiées... par mestre Richart de Gisors » (fol. 144) ; — « Ce sont toutes les aumosnes qui sont faites par la main de l'aumosnier monseigneur le roy de France » (fol. 147) ; — « Modus solvendi in thesauro », 1298-1335 (fol. 160) ; — Tables comparatives de la valeur des monnaies et barèmes divers (fol. 162). — Aux fol. 1 et 172, le nom d'un ancien possesseur : « Jehan Le Feron. »

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Contient : Lettre d'Innocent XI ; « Observations sur l'Histoire du luthérianisme du P. Maimbourg » ; Extraits des Registres capitulaires de l'Église de Paris, 1654 ; Copies de pièces du XIIIe et du XIVe siècles relatives à différentes affaires ecclésiastiques ; Copie d'une lettre à Baluze sur un manuscrit chaldéen reçu du Levant par Colbert ; Sur la « Conférence de Cartage » ; Fragment orig . d'Ismaël Boulliau sur l'échéance du jour de Pâques ; « Observations sur un Traité de l'Usure fait par M. Poncet » ; « Oraison funèbre de M. de Candale par M. l'abbé Roquette, depuis évêque d'Autun » ; « Éclaircissement par M. Bernier sur le livre de Monsr de La Ville » pour la défense d'opinions de Descartes ; Mémoire pour la liberté de la Faculté de théologie de Paris ; Extraits impr. des Registres capitulaires de l'Église de Paris ; Sur la Visitation d'Angers ; Mémoires de procédure impr. relatifs à la Sainte-Chapelle ; Recueil de pièces mss et impr., bulles pontificales, lettres royales, etc., relatives à la Régale, 1198-1681 ; Établissement d'une Chambre royale à Metz, et extraits des Registres de cette Chambre royale, impr ; Lettre orig. de D. Godefroy, 1680 ; Pièces relatives à la principauté de Charleville ; Entrée de la reine de Suède Ulrique-Éléonore à Stockholm, 1680 ; Pièces impr. relatives à l'Hôpital général de Paris ; Ordonnances impr. du magistrat d'Amsterdam portant interdiction des carrosses dans ladite ville, en hollandais

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Contient : Pièces sur les Jésuites (f. 1), — sur les Frères Prêcheurs, impr. (f. 34), — sur la Sorbonne (f. 48) ; Pièces sur Descartes ; Extrait des Registres du Conseil d'État relatif à l'acquisition, pour la Bibliothèque du roi, d'une partie de la bibliothèque de Mazarin, 1668 ; « Epistola » R. Rapini, S. J., « ad... Cl. Pelterium », impr., 1684, in-8° ; Extraits de Registres du Parlement ; « Procédures faites... contre Antoine, comte de Shaftsbury », 1681 ; Sur la « Prévention » en Anjou ; Factums divers impr., affaire Bruant des Carrières ; Pièces relatives à la Compagnie des Indes orientales ; Factums impr., affaire Marcara Avachins ; Pièces relatives au commerce : « Avis sur le fait des ardoises », impr., 1683, in-4° ; Notes sur « Les édits et règlements des libraires, imprimeurs, relieurs et doreurs » ; Note sur le commerce des harengs

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Contient : Pièces relatives aux titres faux de Souvigny (sur ces titres, cf. M.-A. Chazaud, Étude sur la chronologie des sires de Bourbon, Moulins, 1866, in-8°, p. 33-80) : ; Notes sur les chartes de Souvigny envoyées à M. de Barville (Chazaud, op. cit., p. 47) ; Note de Mabillon sur la charte de Childebrand II (ibid., p. 44) ; Testaments d'Aimon et d'Aimar de Bourbon, prétendus originaux en parchemin ; Note, de la main de Baluze, attribuant la fabrication de ces pièces au duc d'Epernon (ibid., p. 38) ; Rapport de Mabillon et de Baluze sur les titres de Souvigny (ibid., p. 36) ; Minute, de la main de Baluze, du procès-verbal d'examen du cartulaire de Sauxillange, par Baluze, Mabillon, Ruinart et Ch. d'Hozier (19 août 1696) ; Note, de la main de Baluze, sur P. de Bar ; Procès-verbal d'examen des titres fournis par P. de Bar au duc de Bouillon, signé de Baluze, Mabillon et Ruinart ; Lettres d'érection du marquisat de Montausier en duché et pairie (août 1664) ; Mémoires sur les droits de la terre de Chevreuse du titre de duché ; Note sur l'état de la seigneurie de Vitry-sur-Seine ; Mémoires concernant les ducs d'Atrie (Atri) et princes de Melfe (Melfi) et les maisons d'Acquaviva et « Diaceto », parmi lesquels une Remonstrance à Monseigneur le chancellier par Anne et Charlotte de Melphe d'Aquin, impr. s. d. de 4 p. in-4° (f. 44), une Descendance de Messire Scipion d'Aquavive, duc d'Atrye, placard impr. s. d. (f. 48), une Lettre envoyée et présentée au Roy de la part du comte de Chasteauvillain, impr. de 12 p. in-4°, Cambrai, 1624 (f. 49), une lettre de M. de Cadenet, lieutenant d'une compagnie de M. de Montmorency, d'Aire, 20 mai 1579 (f. 60) ; Notice généalogique sur la maison d'Albert ; Contrat de mariage d'Honoré d'Albert de Luynes et d'Anne de Rodulph (6 mars 1573) ; Lettres originales, des XVIe et XVIIe siècles, relatives à la famille de Luynes, écrites par divers personnages : ; [Richelieu], évêque de Luçon, au connétable de Luynes, s. d. ; minute ; Le même au même, s. d. ; minute originale ; La reine mère [Marie de Médicis] à M. de Luynes ; minute ; La même au même, minute ; Le cardinal G[eorges] d'Armagnac à la reine (Avignon, 13 septembre 1570) ; M. de Clermont-Lodève au roi (Toulouse, 2 septembre 1570) ; Le même au duc d'Anjou (même date) ; Instructions données par le maréchal de Montmorency d'Anville à M. de Luynes (1570) ; Lettre du même au duc d'Anjou (Nîmes, 12 septembre 1570) ; Le même à la reine (même date) ; Pièces relatives au conflit de juridiction entre François, évêque de Verdun, et Jean Gillet, lieutenant-général en la justice royale de la dite ville (31 décembre 1626-13 février 1627) ; Extraits des registres du Conseil d'État (22 juin-15 juillet 1670) relatifs à l'assemblée du clergé, avec une lettre de Du Mez à Baluze lui annonçant l'envoi desdits extraits (f. 101) ; Requête adressée au roi par le comte de Coligny ; « Relation du conclave où le pape Alexandre VII a esté esleu, composée à ce qu'on croit par M. l'abbé Charrier » [1655] ; Lettres d'Alexandre VII relatives à l'insulte faite au duc de Créquy (28 août 1662) ; « Oratio habita a... Clemente IX in concilio habito ad cardinales circa nuncium pacis inter reges Christianum, et Catholicum » ; Lettre de Clément X à l'amiral d'Estrées (22 août 1672) ; Lettres d'Innocent XI adressées à Louis XIV (27 décembre 1679), à Henri [Cauchon], évêque d'Evreux, du 21 janvier 1680 (f. 146), à Joseph [de Montpezat], archevêque de Toulouse, du 2 octobre 1680 (f. 147), aux religieuses de Charonne, du 7 août 1680 et du 15 octobre 1680 (f. 148 et 149) ; Mémoire de [C.-M. Le Tellier], coadjuteur de Reims, sur les conciles provinciaux (1670) ; Mémoire sur la régale (en italien), et documents divers, en italien, sur le même sujet, à propos de l'affaire de l'évêché de Pamiers ; Mémoire de l'ambassadeur de France au collège des cardinaux (s. d.) ; Historique des événements survenus à l'occasion de la régale de Pamiers, de 1673 à 1680 ; « Lettera d'un curiale di Roma a un suo amico in Parigi » (11 novembre 1680) ; Autre lettre d'un « curiale di Roma » (s. d.) ; « Lettera di monsieur N. scritta al sig. cardinale N., a di 16 febr. 1681. »