Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum en action de graces de la prise de la ville & chasteau de Namur.

[Acte royal. 1692-07-06. Marienbourg]

Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville et des chasteaux d'Yvrée par l'armée de S. M., sous le commandement de M. le duc de Vendôme

[Acte royal. 1704-10-09. Fontainebleau]

Formulaire d'actes, à l'usage de Claude Terrier, notaire du Dauphiné.

Fonds non déterminé.

Délibération des fermiers généraux sur la fixation des ventes, les apurements et les bons de masse

[Acte. 1710-11-21. Paris]

Délibération des fermiers généraux sur l'exécution de la Déclaration du 21 octobre 1710 (touchant les comptes des receveurs des greniers)

[Acte. 1712-01-30. Paris]

Déliberation des fermiers généraux sur la fixation des ventes, les apurements et les bons de masse

[Acte. 1712-12-23. Paris]

Département pour le service de la régie des fermes générales unies, sous le nom de Charles Cordier, à commencer du 1er octobre 1720. Arrêté le 14 janvier 1721

[Acte. 1721-01-14]

Délibérations des fermiers généraux, des 3 août et 13 décembre 1723, qui augmentent les gratifications accordées aux employés dans les saisies et confiscations concernant les cinq grosses fermes

[Acte. 1723-08-03. Paris]

Délibérations des fermiers généraux, des 3 août et 13 décembre 1723, qui augmentent les gratifications accordées aux employés dans les saisies et confiscations concernant les cinq grosses fermes

[Acte. 1723-08-03. Paris]