Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, formé par le président Achille III DE HARLAY, relatives principalement à l'histoire religieuse, politique, administrative, diplomatique et littéraire des XVIe et XVIIe siècles. XXXI.

Contient : Pièces sur les Jésuites (f. 1), — sur les Frères Prêcheurs, impr. (f. 34), — sur la Sorbonne (f. 48) ; Pièces sur Descartes ; Extrait des Registres du Conseil d'État relatif à l'acquisition, pour la Bibliothèque du roi, d'une partie de la bibliothèque de Mazarin, 1668 ; « Epistola » R. Rapini, S. J., « ad... Cl. Pelterium », impr., 1684, in-8° ; Extraits de Registres du Parlement ; « Procédures faites... contre Antoine, comte de Shaftsbury », 1681 ; Sur la « Prévention » en Anjou ; Factums divers impr., affaire Bruant des Carrières ; Pièces relatives à la Compagnie des Indes orientales ; Factums impr., affaire Marcara Avachins ; Pièces relatives au commerce : « Avis sur le fait des ardoises », impr., 1683, in-4° ; Notes sur « Les édits et règlements des libraires, imprimeurs, relieurs et doreurs » ; Note sur le commerce des harengs

Correspondance de MARCA avec F. BOSQUET. — Pièces diverses relatives à MARCA et à sa famille.

Contient : Lettres de Marca à François Bosquet (1er janvier 1654-28 avril 1662) ; en majeure partie autographes, rangées par ordre chronologique ; Lettre de Bosquet à Mazarin, 1er décembre 1643, — de Cl. de Rébé, archevêque de Narbonne, au même, du 17 novembre 1643 (copies de la main de Baluze) ; Lettres de Bosquet à Marca, en majeure partie autographes, rangées par ordre chronologique (13 mars 1640-30 juin 1654), parmi lesquelles (f. 90) deux lettres de Marca à Bosquet (14 mars et 28 avril 1662) ; Pièces concernant la famille de P. de Marca et sa biographie, parmi lesquelles on remarque : ; Deux lettres adressées à Marca par Marguerite d'Espenan (15 janvier 1660 et 13 décembre 1659 ; originaux.) ; Contrats de mariage de Jérome de Marca (12 février 1341-1342 n. st.) et de son fils Pierre (7 juin 1398) ; copies de la main de Baluze ; Notice sommaire sur Marca, par le même ; Note sur la famille de Marca, depuis 1118, et sur la vie de P. de Marca jusqu'en 1652 ; Généalogies des maisons de Lavedan et de Marca, de la main de P. de Marca ; Mémoires sur les maisons de la Marque en Gascogne et de Rivière en Bigorre ; placards imprimés, extraits du Dictionnaire de Moreri, éd. Vaultier (2 exemplaires) ; Donation d'une somme de 2.000 écus faite par Henri III à Arnauld d'Ossat, 18 juillet 1586 (original) ; Lettres écrites par M. d'Ossat à Thomas de Marca (10 mai 1559-mai 1562) ; Lettre du même à M. de Castille, receveur du clergé, 18 mai 1587 (original) ; Procurations données par le même pour la perception des 2.000 écus à lui attribués (11 février 1588-19 mai 1587) ; originaux, dont le second est accompagné d'un sceau de cire rouge sur cordelettes ; Notice sur la vie de Marca depuis 1652 [cf. supra, f. 117] ; Note sur les dates principales de la vie de Marca (en espagnol) ; Copie des certificats de tonsure, etc. de Marca (1608) ; Billet de La Reynie, 8 janvier 1703 (original) ; Nomination de Marca comme conseiller d'Etat, 15 novembre 1658 ; Note sur la nomination du même à l'évêché de Conserans ; Mémoire sur la censure faite à Rome du De concordia Sacerdotii et Imperii (imprimé de 2 pages in-fol. ; 2 exemplaires) ; Note sur les affaires d'Espagne ; « Commission à MM. les archevesque de Toulouse et evesque d'Orange pour convenir avec les commissaires du roy d'Espagne des limites des deux royaumes du costé de Catalogne. » ; Notes de Baluze sur le projet d'une nouvelle édition du De concordia, et mémoires envoyés par lui sur ce sujet à Le Tellier (21 juin et 18 décembre 1663) ; Arrêt du Conseil d'état condamnant les Lettres de l'autheur des reigles très importantes au sieur de Marca (imprimé de 7 pages in-4° ; Paris, 1659) ; Bref de N. S. P. le pape Alexandre VII escrit à Monseigneur de Marca, du 5 juin 1662 (imprimé de 4 pages in-4° ; Paris, 1662) ; Mémoire pour servir au jugement de l'instance générale de la régale (imprimé de 14 pages in-4° ; s. l. n. d.) ; Mémoire sur la censure du De concordia ; Profession de foi de Marca, renonçant aux opinions contraires à la doctrine de l'Église romaine émises dans le De concordia ; Note sur les derniers moments de Marca ; Note relative à l'affaire du De concordia ; imprimé, 2 p. in-4°, s. l. n. d ; Petrus de Marca lectori ; Barcelone, 14 août 1646 ; imprimé de 4 pages in-4° (3 exemplaires)

Titres faux de SOUVIGNY. — Mélanges de GENEALOGIE et d'HISTOIRE ECCLESIASTIQUE.

Contient : Pièces relatives aux titres faux de Souvigny (sur ces titres, cf. M.-A. Chazaud, Étude sur la chronologie des sires de Bourbon, Moulins, 1866, in-8°, p. 33-80) : ; Notes sur les chartes de Souvigny envoyées à M. de Barville (Chazaud, op. cit., p. 47) ; Note de Mabillon sur la charte de Childebrand II (ibid., p. 44) ; Testaments d'Aimon et d'Aimar de Bourbon, prétendus originaux en parchemin ; Note, de la main de Baluze, attribuant la fabrication de ces pièces au duc d'Epernon (ibid., p. 38) ; Rapport de Mabillon et de Baluze sur les titres de Souvigny (ibid., p. 36) ; Minute, de la main de Baluze, du procès-verbal d'examen du cartulaire de Sauxillange, par Baluze, Mabillon, Ruinart et Ch. d'Hozier (19 août 1696) ; Note, de la main de Baluze, sur P. de Bar ; Procès-verbal d'examen des titres fournis par P. de Bar au duc de Bouillon, signé de Baluze, Mabillon et Ruinart ; Lettres d'érection du marquisat de Montausier en duché et pairie (août 1664) ; Mémoires sur les droits de la terre de Chevreuse du titre de duché ; Note sur l'état de la seigneurie de Vitry-sur-Seine ; Mémoires concernant les ducs d'Atrie (Atri) et princes de Melfe (Melfi) et les maisons d'Acquaviva et « Diaceto », parmi lesquels une Remonstrance à Monseigneur le chancellier par Anne et Charlotte de Melphe d'Aquin, impr. s. d. de 4 p. in-4° (f. 44), une Descendance de Messire Scipion d'Aquavive, duc d'Atrye, placard impr. s. d. (f. 48), une Lettre envoyée et présentée au Roy de la part du comte de Chasteauvillain, impr. de 12 p. in-4°, Cambrai, 1624 (f. 49), une lettre de M. de Cadenet, lieutenant d'une compagnie de M. de Montmorency, d'Aire, 20 mai 1579 (f. 60) ; Notice généalogique sur la maison d'Albert ; Contrat de mariage d'Honoré d'Albert de Luynes et d'Anne de Rodulph (6 mars 1573) ; Lettres originales, des XVIe et XVIIe siècles, relatives à la famille de Luynes, écrites par divers personnages : ; [Richelieu], évêque de Luçon, au connétable de Luynes, s. d. ; minute ; Le même au même, s. d. ; minute originale ; La reine mère [Marie de Médicis] à M. de Luynes ; minute ; La même au même, minute ; Le cardinal G[eorges] d'Armagnac à la reine (Avignon, 13 septembre 1570) ; M. de Clermont-Lodève au roi (Toulouse, 2 septembre 1570) ; Le même au duc d'Anjou (même date) ; Instructions données par le maréchal de Montmorency d'Anville à M. de Luynes (1570) ; Lettre du même au duc d'Anjou (Nîmes, 12 septembre 1570) ; Le même à la reine (même date) ; Pièces relatives au conflit de juridiction entre François, évêque de Verdun, et Jean Gillet, lieutenant-général en la justice royale de la dite ville (31 décembre 1626-13 février 1627) ; Extraits des registres du Conseil d'État (22 juin-15 juillet 1670) relatifs à l'assemblée du clergé, avec une lettre de Du Mez à Baluze lui annonçant l'envoi desdits extraits (f. 101) ; Requête adressée au roi par le comte de Coligny ; « Relation du conclave où le pape Alexandre VII a esté esleu, composée à ce qu'on croit par M. l'abbé Charrier » [1655] ; Lettres d'Alexandre VII relatives à l'insulte faite au duc de Créquy (28 août 1662) ; « Oratio habita a... Clemente IX in concilio habito ad cardinales circa nuncium pacis inter reges Christianum, et Catholicum » ; Lettre de Clément X à l'amiral d'Estrées (22 août 1672) ; Lettres d'Innocent XI adressées à Louis XIV (27 décembre 1679), à Henri [Cauchon], évêque d'Evreux, du 21 janvier 1680 (f. 146), à Joseph [de Montpezat], archevêque de Toulouse, du 2 octobre 1680 (f. 147), aux religieuses de Charonne, du 7 août 1680 et du 15 octobre 1680 (f. 148 et 149) ; Mémoire de [C.-M. Le Tellier], coadjuteur de Reims, sur les conciles provinciaux (1670) ; Mémoire sur la régale (en italien), et documents divers, en italien, sur le même sujet, à propos de l'affaire de l'évêché de Pamiers ; Mémoire de l'ambassadeur de France au collège des cardinaux (s. d.) ; Historique des événements survenus à l'occasion de la régale de Pamiers, de 1673 à 1680 ; « Lettera d'un curiale di Roma a un suo amico in Parigi » (11 novembre 1680) ; Autre lettre d'un « curiale di Roma » (s. d.) ; « Lettera di monsieur N. scritta al sig. cardinale N., a di 16 febr. 1681. »

Arrêt du Conseil d'État du Roi, concernant les contrefaçons des livres, soit antérieures au présent arrêt, soit celles qui seroient faites en contravention des défenses portées audit arrêt . Du 30 août 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1777-08-30. Versailles]