Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes. [Mise à jour au 21 avril 1960. Arrêté du Ministère du travail du 5 avril 1960.]

[Convention collective. Manutention ferroviaire. France. 1960]

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes généraux. - Éd. 1987

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes législatifs et réglementaires (Ed. novembre 1991)

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Eau potable. Adductions et distributions publiques, financement des travaux, hygiène . [Mis à jour au 1er février 1958.]

[Code]

Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

[Code]

Code de la route. [1955] . Recueil des décrets, arrêtés et circulaire réglementant la circulation. 4e édition. [Mis à jour au 25 janvier 1955.]

[Code de la route. 1955]

Construction. Primes et prêts spéciaux . Logements économiques et familiaux. Logement des fonctionnaires. Edition mise à jour au 1er janvier 1957

[Code]

Code de la route [1954] . Recueil des décret, arrêtés et circulaire réglementant la circulation. [Ministère des Travaux publics, des transports et du tourisme. 10 juillet-2 août 1954.] 2e édition

[Code de la route. 1954]

Code de la route . Décret, arrêtés et circulaires [du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme] réglementant la circulation. Edition à jour au 1er février 1957

[Code de la route]

Sociétés et valeurs mobilières . Textes législatifs et réglementaires. [Recueil des principaux textes relatifs aux sociétés et à certaines valeurs mobilières. Edition mise à jour au 1er février 1956. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

[Code]