893 resultados para Dordogne, Département de la

Département de MM. les fermiers généraux pour le Service des fermes royales unies pendant la 5e année du bail de Pierre Carlier, (arrêté par le contrôleur général)

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[Acte. 1730-09-28. Paris]

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Département de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la troisième année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

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[Acte. 1764-09-04. Paris]

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Recherches sur une ancienne galerie du Palais Mazarin : où se trouve maintenant le Département des estampes de la Bibliothèque impériale / par Duchesne aîné

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De la Personnalité civile du département, par Eugène Allard,...

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Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

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Nancy, le 19 floréal, l'an II de la république... La société populaire réintégrée de Nancy à ses frères, les maire et officiers municipaux des communes du département

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Légitimité, orléanisme, empire, république : aux gens de mon département : à propos des élections ; suivi de la lettre à M. Jean David,... / par L. Cousse,...

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Troubles et agitations du département du Gard en 1815, contenant le rapport du révérend Perrot au comité des ministres non conformistes d'Angleterre, sur la prétendue persécution des protestants en France ; et sa réfutation , par le marquis d' Arbaud Jouques,...

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Souvenirs relatifs aux élections du département des H..... P......., en 1820 ; suivis de quelques principes propres à diriger dans les élections, et d'un aperçu sur le pouvoir social nécessaire à la France

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Discours prononcé par le citoyen Arnould, lors de l'installation de l'administration municipale provisoire de Metz, élue en remplacement de l'administration municipale de la même ville, suspendue par arrêté du département, du 5 prairial, an IV

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Copie de la lettre du ministre de l'Intérieur aux administrations centrales de département et aux commissaires près d'elles, en date de Paris, le 7 floréal 6e année de la République... [Signé : Letourneux.]

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Deuxième lettre d'un électeur de Paris à quelques électeurs de département, sur les réunions, les séances, les discours et les votes des membres de la chambre des députés

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Troisième lettre d'un électeur de Paris à quelques électeurs de département , sur les réunions, les séances, les discours et les votes des membres de la chambre des députés

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Attentat du 13 septembre 1841. Deuxième partie du Rapport fait à la Cour des Pairs, par M. le comte de Bastard. (Publié par une réunion d'électeurs du département du Pas-de-Calais.)

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Epitre à Monsieur le vicomte de La Rochefoucauld, aide de camp du Roi, chargé du département des beaux-arts

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