La légitimité du serment civique par M ***, convaincue d'erreur ([Reprod.]) / [Henri Jabineau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.591

Serment du clergé ou Dissertation théologique et politique en faveur de la constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / [Galpin]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.473

Recueil de pièces justificatives du sens doctrinal du serment, pour servir de suite à la question du serment traitée mathématiquement ([Reprod.]) / [de Gand]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.709

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391

Opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres du culte : séance du 27 messidor an V ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.415

Défense de l'ouvrage intitulé "Légitimité du serment civique" ([Reprod.]) / par M. Grégoire,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.429

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques ([Reprod.]) / par M. Grégoire

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.428

Discours de M. Dumouchel, député à l'Assemblée nationale & recteur de l'Université de Paris, au sujet de la prestation de serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre, accepté par le Roi ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.425

Discours prononcé par M. Jean-Robert Deschamps-Dumesnil, curé de Saint-Martin...le 23 janvier 1791, pour la prestation du serment, conformément au décret concernant la constitution civile du clergé ([Reprod.])

[Discours. 1791-01-23. Saint-Martin]

Discours prononcé le 20 avril 1792, dans l'église paroissiale de la ville de Pont-L'Evêque, par M. Bourée, prêtre, habitué en icelle, lors de la prestation de son serment civique : en la présence du Conseil général de la Commune & du Corps de la garde nationale ([Reprod.])

[Discours. 1792-04-20. Pont-L'Eveque, Eglise paroissiale]

Conformité du serment à prêter par les ecclésiastiques fonctionnaires publics avec la discipline de l'église gallicane ([Reprod.]) / [J. F. Berthelot]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.455

La légitimité du serment civique justifiée d'erreur ([Reprod.]) / [Baillet]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.460

Epître à M. Lamourette, se disant évêque de Rhône-et-Loire, métropolitain du sud-est sur son instruction pastorale et doctrinale du 16 juillet 1791 ([Reprod.]) / [par M. A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1417

Nouvelle lettre à M. Lamourette, évêque du département de Rhône-et-Loire, du 15 juin 1782 ([Reprod.]) / [par A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1413

Projet d'adresse sur la constitution civile du clergé ([Reprod.]) / par Adrian Duquesnoy,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.27