700 resultados para Loterie. Cie des Indes (Actes Administratifs)

L'épigramme , comédie en quatre actes et en prose, imitée de l'allemand de Kotzebue ; représentée, pour la première fois, sur le théâtre des Variétés-Etrangères, le 4 décembre 1806

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Titre original : Das Epigramm

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Notice sur l'importation et le perfectionnement des bains russes en France. [Signé : Charles Pocquel et Cie.]

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Adrienne de Courtenai, ou le Monastère des bois, mélodrame en 3 actes, à grand spectacle, fait historique, sous la date de 1226, par M. Pompigny, musique de M. Quaisain... [Paris, Ambigu-comique, février 1807.]

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Mémoire historique et politique sur les Indes Orientales, ou l'exposé succinct des grands avantages que la république française pourrait retirer de ses nouveaux établissements dans cette partie du monde pour y balancer le pouvoir britannique et y faire respecter les décrets d'un peuple souverain. Présenté à la Convention nationale , par le citoyen P.-L. Mline,...

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Un rêve de première communiante : drame en cinq actes ; suivi des Vertus du balai et de poésies / par Constant Portelette,...

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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Formulaire général des actes de l'état-civil

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Formulaire général des actes de l'état-civil / Adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la justice

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Indemnité de Saint-Domingue. De l'enquête et des moyens d'apprécier la consistance des anciennes propriétés de Saint-Domingue donnant droit à l'indemnité, et dont la valeur n'est pas justifiée par des actes

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Adolphe et Caroline, ou le Danger des divisions politiques dans l'intérieur des familles, comédie en 5 actes et en prose (par le Cte C.-L. de Belderbusch)

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L'Ange du village, ou Tout pour mon père, ma mère ! comédie en 2 actes, mêlée de couplets, par MM. Adolphe Poujol et Duffaud... [Paris, Gymnase des enfants.]

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Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

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Traité de l'état civil et des actes qui s'y rattachent, annoté et commenté par Édouard Béquet,...

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Organisation du travail de la manufacture d'instruments de pesage de Béranger et Cie à Lyon, admission des ouvriers et employés au partage dans les bénéfices du commerce et création d'une caisse de prévoyance et de secours. (Signé : Béranger et Cie.)

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Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

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