Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant la liquidation des offices supprimés

[Acte. 1716-07-07. Paris]

Lettres pastorales, l'une du chapitre de l'église d'Elvas ; l'autre du collège de la Sainte église de Lisbonne, en exécution de la lettre royale du 19 janvier 1759, pour détruire & anéantir les erreurs impies & séditieuses que les jésuites ont voulu semer dans ses royaumes...

[Acte. 1759-02-12]

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1694.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1739.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1763.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1737.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1755.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1695.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1741.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1684.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1732.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1724.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1682.

La Connoissance des temps, ou calendrier et éphémérides du lever & coucher du soleil, de la lune, & des autres planètes...

1792.