Registres du Conseil d'État des règnes de Henri IV et de Louis XIII ; copies collationnées des résultats et des arrêts « et autres expéditions ». (1597-1626). XXVII Arrêts du dernier quartier de 1614.

Table des arrêts à la fin du volume.

Recueil de copies de pièces sur les règnes de François Ier et d'Henri III.

Contient : 1 « Traictez faicts entre les roys de France et d'Escosse, les XVe jour d'aoust mil V.C. dix sept et XXVIIIe decembre mil V.C. trente cinq » ; 2 « Pactes et convencions faicts entre Francoys, roy de France, premier du nom, et Henry, roy d'Angleterre » ; 3 « Traicté faict à Madrit entre l'empereur Charles Ve et Françoys, roy de France, premier du nom, le XIIIIe janvier mil V.C. vingt six » ; 4 Instructions de « HENRY [III], roy de Pologne », au « cappitaine Jehan Zboron », envoyé en Lithuanie. « Paris, ce XXIIIIe septembre M. V.C. LXXIII » ; 5 « Traicté de reciprocque obligacion entre le roy de France et le roy d'Angleterre, en l'année mil V.C. vingt six ». En latin ; 6 « Extraict d'un traicté faict à Londres en juing mil V.C. trente deux par le sieur de La Pommeraye » ; 7 « Traicté de paix entre l'empereur Charles [Quint] et Henry, roy d'Angleterre, de l'an mil V.C. quarente deux ». En latin

Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). AFFAIRE DU DUC ET DE LA DUCHESSE DU MAINE. Correspondance contre les intérêts de l'État avec la cour d'Espagne, par l'entremise du prince de Cellamare, ambassadeur d'Espagne à Paris, et complot contre le Régent, pour les droits à la couronne de France, des princes légitimés, en cas d'extinction de la maison royale, et pour rétablir le duc du Maine dans le pouvoir que le testament de Louis XIV lui avait donné. Dossiers particuliers et notes.

Contient : Dossiers particuliers de Boisdavy, de l'abbé Brigault, de Dadvisard, de La Jonquière, de l'abbé Lecamus et de l'abbé Thouvenin, comprenant leur correspondance des années 1716-1719 ; Notes prises par Duval, secrétaire de la Lieutenance de police, et ses commis, et par les commissaires des papiers de la B. nommés en 1789, sur les dossiers de l'affaire du duc du Maine