930 resultados para Parlement de Paris -- officiers, suppression (Actes royaux)

Statuts de la communauté des maîtres et marchands grainiers, maîtresses et marchandes grainières, de la ville, fauxbourgs, et banlieue de Paris, avec les édits de création, lettres patentes...

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Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction. Tome 1 / par Alphonse Ségéral,...

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Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction. Tome 2 / par Alphonse Ségéral,...

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Détail circonstancié, avec le privilège du roi, concernant l'état des officiers de l'armée du roi tués, blessés ou prisonniers à la bataille de Todenhausen, le premier août 1759 ; à l'affaire du duc de Brissac, et pendant la retraite de l'armée à Cassel

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Pantagruel : opéra-bouffe en cinq actes et six tableaux / Alfred Jarry & Eugène Demolder ; musique de Claude Terrasse...

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Le Ministre de l'intérieur aux officiers municipaux des communes chef-lieux de canton

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Bertrand l'horloger, ou Le Père Job : comédie-vaudeville en deux actes / par M. Jules de Prémaray...

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La comtesse de Moranges : drame-vaudeville en trois actes / par M. Jules de Prémaray...

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Université de France. Faculté de droit de Rennes. Des Modes volontaires de transmission de la propriété foncière par actes entre vifs. Thèse pour le doctorat, par P. Kerrand...

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Le code noir : opéra-comique en trois actes / paroles de M. E. Scribe, musique de M. Clapisson...

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Collection : Répertoire dramatique des auteurs contemporains ; N° 212

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Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & administrative, avec formules de tous les actes. Tome 4 / par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

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Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & administrative, avec formules de tous les actes. Tome 3 / par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

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Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & administrative, avec formules de tous les actes. Tome 6 / par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

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Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & administrative, avec formules de tous les actes. Tome 7 / par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

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Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & administrative, avec formules de tous les actes. Tome 1 / par MM. Rodolphe Rousseau,... Laisney,...

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