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Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

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[Acte. 1776-07-30. Paris]

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements... suivi d'une table... et précédé d'une introduction historique. III. Table analytique / par M. Gréard,...

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements... suivi d'une table... et précédé d'une introduction historique. I. De 1789 à 1848 / par M. Gréard,...

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La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements... suivi d'une table... et précédé d'une introduction historique. II. De 1848 à 1874 / par M. Gréard,...

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Encyclopédie socialiste, syndicale et coopérative de l'Internationale ouvrière ; 3, 9-12. La France socialiste. Tome 2 / par Hubert-Rouger

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Encyclopédie socialiste, syndicale et coopérative de l'Internationale ouvrière ; 3, 9-12. La France socialiste. Tome 1 / par Hubert-Rouger

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Encyclopédie socialiste, syndicale et coopérative de l'Internationale ouvrière ; 3, 9-12. La France socialiste. Tome 3,Partie 2 / par Hubert-Rouger

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Le géographe parisien, ou Le conducteur chronologique et historique des rues de Paris. T. 1 / ; orné des sept plans d'accroissemens, de vingt plans détachés, mis en tête de chaque quartier & du plan général enluminé, contenant l'abrégé de la France, l'origine de Lutèce, la situation de Paris...

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Le géographe parisien, ou Le conducteur chronologique et historique des rues de Paris. T. 2 / ; orné des sept plans d'accroissemens, de vingt plans détachés, mis en tête de chaque quartier & du plan général enluminé, contenant l'abrégé de la France, l'origine de Lutèce, la situation de Paris...

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Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France, pour les gabelles et cinq grosses fermes, par le sieur Bellet-Verrier

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Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français : Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat,... par Louis Baur,... L'acte public... sera... soutenu le 30 juin...

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Lettres patentes du Roy, pour l'enregistrement de quelques articles des traitez de paix & de commerce, conclus à Utrecht . Données à Versailles le 7. avril 1714

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[Traité. 1713-04-11. Utrecht. France-Savoiefrançais)]

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Les Lois militaires de la France, commentées et annotées d'après les discussions législatives et les principaux auteurs militaires, comparées avec les législations étrangères, précédées d'une notice historique et suivies des ordonnances, décrets, circulaire, notes ministérielles, etc., par Amédée Le Faure

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Encyclopédie socialiste, syndicale et coopérative de l'Internationale ouvrière. 2, Le Parti socialiste en France / par Paul Louis

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Histoire des campagnes de France en 1814 et 1815 . Par M. Mortonval. Troisième édition

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