Deuxième supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu / par Emmanuel Besson

Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

Supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928 / par Emmanuel Besson

Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

Enfants musiciens : [estampe] / J. au S[culpsit] ; d'après Watteau

Référence bibliographique : Dacier et Vuaflart, n. d.

Sentence de la maitrise des eaux et forêts de Paris portant qu'à l'avenir les assises et hauts-jours de la maitrise de Paris qui se tiennent en ce siège au Palais à Paris, seront et demeureront fixées au Vendredi de la première semaine d'après le dimanche de Quasimodo

[Acte. 1765-03-11. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

[Acte. 1776-07-30. Paris]