Mémoires authentiques de Jacques-Nompar de Caumont, duc de La Force,... et de ses deux fils, les marquis de Montpouillan et de Castelnaut, suivis de documents curieux et de correspondances inédites de Jeanne d'Albret, Henri III, Henri IV, Catherine de Bourbon,... et autres personnages marquants, depuis la Saint-Barthélemy jusqu'à la Fronde, pour faire suite à toutes les collections de mémoires sur l'histoire de France / recueillis, mis en ordre et précédés d'une introduction, par le Mis de La Grange,...

Comprend : [Correspondance inédite] ; Lettres ; Correspondances inédites...

Mémoires authentiques de Jacques-Nompar de Caumont, duc de La Force,... et de ses deux fils, les marquis de Montpouillan et de Castelnaut, suivis de documents curieux et de correspondances inédites de Jeanne d'Albret, Henri III, Henri IV, Catherine de Bourbon,... et autres personnages marquants, depuis la Saint-Barthélemy jusqu'à la Fronde, pour faire suite à toutes les collections de mémoires sur l'histoire de France / recueillis, mis en ordre et précédés d'une introduction, par le Mis de La Grange,...

Comprend : [Correspondance inédite] ; Lettres ; Correspondances inédites...

Mémoires authentiques de Jacques-Nompar de Caumont, duc de La Force,... et de ses deux fils, les marquis de Montpouillan et de Castelnaut, suivis de documents curieux et de correspondances inédites de Jeanne d'Albret, Henri III, Henri IV, Catherine de Bourbon,... et autres personnages marquants, depuis la Saint-Barthélemy jusqu'à la Fronde, pour faire suite à toutes les collections de mémoires sur l'histoire de France / recueillis, mis en ordre et précédés d'une introduction, par le Mis de La Grange,...

Comprend : [Correspondance inédite] ; Lettres ; Correspondances inédites...

Jean Calas et sa famille : étude historique d'après les documents originaux. suivie des dépêches du Cte de Saint-Florentin,.... et des Lettres de la soeur A.-J. Fraisse de la Visitation à Mlle Anne Calas (2e édition refaite sur de nouveaux documents) / par Athanase Coquerel fils,...

Comprend : Lettres de la soeur A.-J. Fraisse de la Visitation à Mlle Anne Calas ; Dépêches relatives à l'affaire Calas ; [Lettres aux dames Calas, 18 janvier, 15 mars 1763, 17 mars 1765 et 19 janvier 1771]

Département pour le service de la régie des fermes générales unies, sous le nom de Charles Cordier, à commencer du 1er octobre 1720. Arrêté le 14 janvier 1721

[Acte. 1721-01-14]

Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissemens, francs-fiefs et nouveaux acquests, sous le nom de Charles Basset...

[Acte. 1725-02-26]

Arrêt du grand conseil qui juge que les brefs de pénitencerie de cour de Rome fulminés par les nonces de Sa Sainteté, quoique confirmés par les brefs de la daterie, n'ont point lieu en France pour le fore extérieur. En conséquence a déclaré la translation d'un hermite de Saint-Augustin dans l'ordre de Saint-Benoît nulle et abusive, et renvoyé ledit hermite dans le couvent de sa profession, à Paris, au faubourg Saint-Germain. Qui maintient un gradué régulier de l'ordre Cluny dans la possession du prieuré de Sainte-Gemme dont il était pourvu comme gradué. Et qui juge nulles tant la permutation faite en fraude des gradués que les collations faites au compermutant, contre les maximes du droit et les termes de l'indult du collateur

[Acte. 1694-09-20. Paris]

Arrêt du grand conseil qui déclare abusive la désunion d'un prieuré-cure régulier et l'érection en prieuré simple, faite sans cause légitime et sans lettres patentes du roi, nonobstant le laps de temps ; et qui maintient dans ledit prieuré-cure (de Saint-Jean de Dammartin) un dévolutaire

[Acte. 1706-09-22. Paris]

Arrêt du grand conseil qui maintient les religieux de l'abbaye royale de Saint-Jean-au Mont, autrefois en Artois, près la ville de Thérouanne, et transférée dans la ville d'Ypres, dans tous les biens dépendant de ladite abbaye de Saint-Jean, en iceux compris tous les biens ayant appartenu à l'abbaye de Notre-Dame de la Capelle, comme étant unie à l'abbaye de Saint-Jean

[Acte. 1708-11-16. Paris]