435 resultados para Contrôle des exploits (Actes Administratifs)

Actes et signatures des familles Foucault de Saint-Germain-Beaupré et Doublet de Persan

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Nouveau formulaire des actes des notaires... par les auteurs du "Nouveau dictionnaire des notaires..."

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Les Templiers, tragédie en 5 actes, par M. Raynouard,... Nouvelle édition suivie des "Monuments historiques relatifs à la condamnation des chevaliers du Temple et à l'abolition de leur ordre"

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Recueil généalogique de l'ancienne et illustre maison de Monty, autre fois Crociany, tiré des actes et titres de la maison établie en France depuis sept vingts ans . (Signé : de Brianville.)

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L'Auberge des ruines, mélodrame en 3 actes, à spectacle, par M. Louis (L. B. F. von Bilderbeck), musique de MM. Quaisain et Lanusse... (Paris, théâtre de l'Ambigu-Comique, 23 février 1814.)

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Commentaires médico-administratifs sur le service des aliénés, par L.-F.-É. Renaudin,...

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Code-Formulaire des actes de l'état civil, par Armand Blanche,... Législation et jurisprudence

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La Publicité par affiches devant l'impôt et les règlements administratifs. Exposé pratique des règlements en vigueur sur les droits de timbre, les prescriptions administratives en matière d'affiches...

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Le Banqueroutier du jour, comédie en 3 actes et en prose, précédée d'une 2de édition des Réflexions sur l'art théâtral... et d'une notice historique sur un comité de lecture... par Alexandre Ricord fils,...

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Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II (Partie première). De la Taxe en matière d'Expertise, article 319 du Code, et des Actes notariés, Loi du 25 ventôse, an XI art. 51. Décret du 16 février 1807, art. 173

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Mémoires pour servir à l'histoire d'Haïti, par Boisrond-Tonnerre, précédés de différents actes politiques dus à sa plume et d'une étude historique et critique par Saint-Remy (des Cayes, Haïti),...

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Formulaire d'actes usuels sous seing privé, à l'usage des écoles primaires, par L.-Ch. Bonne,...

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[Constant Coquelin, Jean Coquelin dans "L'affaire des poisons" de Victorien Sardou / dessin de Yves Marevéry]

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Rapport annuel - Comité des établissements de crédit

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Variante(s) de titre : Rapport annuel - CEC

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Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

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[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

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