646 resultados para Notaires et secrétaires du Roi -- suppression (Actes royaux)

Déclaration des colons de Saint-Domingue. (Pièce insérée dans le journal politique, moral, etc., dit L'Ami du Roi, à la date du 14 avril 1814.) Ministère de la Marine et des Colonies. Colonie française de Saint-Domingue. A S. M. Louis XVIII, roi de France et de Navarre. (Paris, 8 avril-15 mai 1814)

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Voyage d'Iberville. Journal du voyage fait par deux frégates du Roi, La Badine, commandée par M. d'Iberville et Le Marin, par M. E. Chevalier de Surgères, qui partirent de Brest le vendredi 24 octobre 1698...

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Histoire de la marine française et de la loyauté des marins sous Buonaparte, contenant en outre le récit de la mission de l'auteur à Brest pour le service du Roi, des événements extraordinaires et des persécutions sans nombre qui en furent la suite, par le Chevier de Rivoire Saint-Hippolyte...

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Signature du roi George [V d'Angleterre] sur le traité [de Versailles le 8 octobre 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57640

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[Recueil. Portraits du roi de Hongrie Aba]

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[Recueil. Portraits du roi de Hongrie Aba]

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[Recueil. Portraits du roi de Suède Adolphe-Frédéric (XVIIIe s.)]

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[Recueil. Portraits du roi de Suède Adolphe-Frédéric (XVIIIe s.)]

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Rapport des commissaires chargés par le Roi de l'examen du magnétisme animal , imprimé par ordre du Roi

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Manuel et formulaire du testament / par M. G. Lefebvre,...

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Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction. Tome 1 / par Alphonse Ségéral,...

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Code pratique de la justice de paix ou Traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile : avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction. Tome 2 / par Alphonse Ségéral,...

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Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. 4e fascicule. La Stèle du roi éthiopien Piankhi-Meriamen

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Arrêt du Conseil d'État du Roi, concernant les contrefaçons des livres, soit antérieures au présent arrêt, soit celles qui seroient faites en contravention des défenses portées audit arrêt . Du 30 août 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat

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[Acte. 1777-08-30. Versailles]

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[Recueil. Portraits du roi des Wisigoths Alaric II]

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