Opinion de C. Marbot, sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfans des défenseurs de la patrie : séance du 14 fructidor an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Anciens

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.446

Deuxième supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu / par Emmanuel Besson

Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

Supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928 / par Emmanuel Besson

Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

Ordonnance de M. le Maître en la Maîtrise particulière des Eaux et forêts de Paris, qui ordonne l'exécution des ordonnances, arrêts, sentences et réglements intervenus concernant la communauté des maîtres oiseleurs de la ville de Paris et conformément à iceux, ordonne aux maîtres de ladite communauté de fournir... jusqu'à la concurrence de 400 oiseaux, aux syndic et adjoints d'icelle pour être par eux lâchés... lundi prochain 8 février présent mois, dans l'église de Notre-Dame de Paris... pour le Te Deum qui sera chanté... en action de grâce de l'heureuse délivrance et convalescence de notre auguste reine

[Acte. 1779-02-01. Paris]