Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1825 (T28).

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1825 (T29).

Le Propagateur : recueil sténographique d'éloquence, de littérature et d'histoire

1825 (T5).

Revue encyclopédique : ou Analyse raisonnée des productions les plus remarquables dans la littérature, les sciences et les arts / par une réunion de membres de l'Institut et d'autres hommes de lettres

1825/10 (T28)-1825/12.

Revue encyclopédique : ou Analyse raisonnée des productions les plus remarquables dans la littérature, les sciences et les arts / par une réunion de membres de l'Institut et d'autres hommes de lettres

1825/07 (T27)-1825/09.

Revue encyclopédique : ou Analyse raisonnée des productions les plus remarquables dans la littérature, les sciences et les arts / par une réunion de membres de l'Institut et d'autres hommes de lettres

1825/04 (T26)-1825/06.

Arrest du Conseil d'Etat du roi et lettres patentes portant règlement pour l'administration des revenus du collège de Navarre [1738]

[Acte royal. 1738]

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1825 (T7).

Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et forêts, du mois d'août 1669

[Acte royal. 1669-08]