410 resultados para Sante publique

Plaidoyer de Me Berryer père,... prononcé en séance publique devant MM. les maréchaux de France et les lieutenans-généraux des camps et armées du Roi, réunis en Conseil de guerre, le 10 novembre 1815, pour le maréchal Ney,... suivi du jugement rendu par le Conseil

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Questions et exceptions préjudicielles en matière criminelle, ou de la Compétence et de l'autorité des décisions du juge répressif sur les questions de droit civil que l'action publique soulève, par A. Bertauld,...

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École nationale des langues orientales. (Collège national des interprètes d'Orient. Lettre adressée à M. le Ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts, le 17 juillet 1887, par le syndic sortant [L. Radiguet]

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L'Opinion publique, ou Réflexions sur les journaux, le sénat, la liberté de la presse et les puissances alliées ; par @

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De la Dette publique et du moyen de l'acquitter ; par P. D. C.

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Du Recensement de 1846, sous le rapport des subsistances, des émigrations, des immigrations, des entreprises industrielles et des travaux d'utilité publique, par G. Rambot,...

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Quelques Notes sur la situation de la France, sur les moyens de raffermir l'administration publique et l'ordre judiciaire, et sur la possibilité de payer la contribution de guerre, sans surcharge nouvelle pour le trésor public ; par un ancien magistrat . (Signé : R. D.)

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Société des créanciers et pensionnaires de l'État, proposée au roi et aux deux chambres, pour l'extinction de la dette publique et la restauration du commerce et des colonies ; par C.,... et M. P.-J. L.,...

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Théorie de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; avec une introduction historique, par René Bauny de Récy,...

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Le Dévoûment des médecins français, par A. Bignan. Poème qui a obtenu une mention honorable à la séance publique de l'Académie française, le 24 août 1822

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Institut de France. Académie française. Épître à un jeune romantique sur la gloire littéraire de la France, pièce qui a remporté le prix de poésie décerné par l'Académie... dans sa séance publique du 9 août 1831, par M. A. Bignan

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Eloge de M. Émile Perret, ancien capitaine d'artillerie de la garde... membre... de l'Académie royale des sciences, belles-lettres et arts de Lyon, lu en séance publique de l'Académie, le 27 août 1823, par M. Regny

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Réunion publique tenue à Cosne, le 7 septembre 1870

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Espagne et Cuba : situation politique, financière, industrielle et commerciale, abolition de l'esclavage, conversion de la dette publique espagnole, projet d'expropriation du territoire de l'Espagne / par Louis Blairet

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A l'Opinion publique, le citoyen Louis Blanc. Journée du 15 mai

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