Les administrateurs du département de la Loire, destitués par Reverchon, commissaire du gouvernement ([Reprod.]) / [signé : Courbon Saint-Genest, F. M. Vissaguet]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2671

Dictionnaire de statistique religieuse et de l'art de vérifier les dates : contenant des tables pour calculer les années du pontificat des papes... / ... par M. X*** [Louis de Mas Latrie],... ; publié par M. l'abbé Migne...

Collection : Nouvelle encyclopédie théologique ; T. IX

Dictionnaire de statistique religieuse et de l'art de vérifier les dates : contenant des tables pour calculer les années du pontificat des papes... / ... par M. X*** [Louis de Mas Latrie],... ; publié par M. l'abbé Migne...

Collection : Nouvelle encyclopédie théologique ; T. IX

Itinéraire des vallées et chemins les plus praticables pour entrer dans la vallée et chateau de Queyras et les differents cols par ou l'on peut pénétrer dans les Etats du Roy de Sardaigne dans le Piedmont

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Itinéraire des vallées et chemins les plus praticables pour entrer dans la vallée et chateau de Queyras et les differents cols par ou l'on peut pénétrer dans les Etats du Roy de Sardaigne dans le Piedmont

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Arrêt du conseil d'Etat qui explique les privilèges dont les secrétaires du roi des chancelleries établies près les cours supérieures, bailliages, élections et autres doivent jouir au sujet des droits d'aides

[Acte. 1715-06-25. Marly]

Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que les instances sur le fait des Aides, seront portées aux élections et par appel en la cour des Aides et que les secrétaires du roi et leurs veuves ne jouiront point des entrées et détail des dits droits d'aides ailleurs qu'à Paris

[Acte. 1716-03-17. Paris]

Décret royal de nosseigneurs du Conseil de sa majesté catholique portant injonction à tous les sujets du Roi de lui remettre tous les exemplaires imprimés ou manuscrits de certaines lettres Monitoriales, qui paroissent avoir été expédiées en cour de rame contre le Ministère de Parme...)

[Acte royal. 1768-03-16]