341 resultados para Réforme du droit
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Contient : I « Remarques sur la langue françoise, » tirées de « l'Entretien du P. Bouhours sur la langue françoise. » ; II « Lettre de Mr Furetière à Mr Doujat, doïen de l'Académie françoise et des professeurs du droit canon de l'U[nive]rsité de Paris, » du 17 mai 1687, suivie de vers sur Furetière
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Contient : 1 « Monuments et titres de l'abbaye de Fontenay, diocese de Bayeux » ; a « Excerpta e cartulario abbatiae Sti Stephani, protomartyris, de Fontaneto ». En latin ; b « Antiquités qui se trouvent dans l'abbaye de Fontenay, à deux lieues de Caen ». Dessins à la plume et au lavis. On y voit les « armes de Pierre Du Val, evesque de Seez, qui assista au concile de Trente et fut premier abbé commendataire de Fontenay » (fol. 62) ; « les armes des Tessons, fondateurs de lad. abbaye » (fol. 62) ; la composition tombale en briques sur laquelle est représentée «... ude de Brucourt, fame de mons. Raout Tesson, seignour de Saint Vaut et de Fontana » (fol. 63) ; une « histoire » macabre (fol. 64) ; « Raout Teccon » en pied (fol. 65) ; la composition tombale en briques sur laquelle est représenté un chevalier armé (fol. 65) ; la composition tombale en briques sur laquelle est représenté « dam Guillaume de Croisilles, jadis rectour de Saint Martin de Salon, pour une portion, qui trespassa l'an MCCCXL, le samedi avant Noel » (fol. 65) ; quatre tombeaux sans noms (fol. 66-7) ; 2 « Abbaye de Barbery » ; a Notice sur l'origine de cette abbaye et liste de ses abbés, depuis « Radulphe », premier abbé, jusqu'à « Pierre Du Poisson », 31e abbé ; b « Nons des anciennes familles qui ont aumosné des biens à lad. abbaye » ; c Transcription de la charte de fondation, rédigée, en 1181, au nom de Robert de Marmion. En latin ; 3 Villedieu ; a Transcription d'un acte par lequel RICHARD COEUR DE LION, roi D'ANGLETERRE, donne à la « maison et hospital de Jerusalem » tout le domaine qui lui appartenait à Villedieu, donation faite l'an Ve de son règne et confirmée en novembre 1209 par PHILIPPE AUGUSTE, roi DE FRANCE. Traduit du latin ; b Transcription des « statuts du mestier de poeslerie du bourg de Villedieu », confirmés par CHARLES VI et par CHARLES VII ; 4 « Abbaye d'Aulnay » ; a Transcription d'un acte du roi JEAN, alors qu'il n'était que duc DE NORMANDIE, par lequel il vidime, en faveur de l'abbaye d'Aulnay, deux actes en latin, le premier de HENRI II, roi D'ANGLETERRE, le second de RICHARD COEUR DE LION, fils dudit Henri, concernant les libéralités accordées par Henri II à Richard Du Hommet, et confirmées à Guillaume Du Hommet, fils dudit Richard Du Hommet, par Richard Coeur de Lion. 1348 ; b « Coppie d'une chartre de RICHARD DU HOMMET pour l'abbaye d'Aulnay ». En latin ; c Transcription d'une charte de HENRI II, roi D'ANGLETERRE, confirmant les donations faites à l'abbaye d'Aulnay. En latin ; d Autre confirmation accordée par le même roi à la même abbaye. En latin. Copie ; 5 Vire ; a « Armes qui sont à l'eglise parroissiale de Vire, diocese de Bayeux » ; b « Extrait d'un des comptes du tresor de l'eglize de Vire », concernant les dégâts commis en l'église de Notre-Dame de Vire, le 1er septembre 1568, par l'armée du « comte de Mongommery ». Ce compte est daté du 1er août 1569 ; 6 « Monuments et titres de l'abbaye de Trouart, diocese de Bayeux » ; a « Coppie de la premiere chartre de fondation de l'abbaye de Trouard par ROGER DE MONGOMMERY ». En latin ; b « Coppie de la seconde chartre de fondation de l'abbaye de Trouard », par le même. En latin ; c « Coppie de chartre de confirmation de GUILLAUME, roy D'ANGLETERRE, des biens donnés à l'abbaye de Trouard en 1068 ». En latin ; d « Bulle du pape INNOCENT IV, donnée l'an Xe de son pontificat, à l'abbé de Troarn ». En latin. Copie ; e « Bulle de GREGOIRE Xe ». En latin. Copie ; f Bulle du pape MARTIN. En latin. Copie ; g « Extraits tirés des archives de l'abbaye de Trouard » depuis la fondation jusqu'en 1320 ; h « Extraits curieux tirés de l'ancien cartulaire de l'abbaye de Trouard, pour faire voir son ancienne fondation ». En latin ; i « Coppie, tirée du chartrier de l'abbaye de Trouard, de reglements et privileges pour la province de Normandie, faits par LOUIS X, roy de France, en l'année 1314 » ; j « Liste des abbez de l'abbaye de S. Martin de Troarn... depuis sa fondation » jusqu'en 1677 ; k « Formule des professions religieuses de l'abbaie de Trouart, conformes à celle de l'ancien pontifical romain : Ego LUDOVICUS D'ARLENGES, offerens trado meipsum monasterio S. Martini de Troarno... ». En latin. Copie ; l « Patronnage de Reville ». Recueil de copies de pièces concernant le prieuré de Réville du XIe au XVIIe siècle. En latin et en français ; m Copie d'une charte de S. LOUIS, roi de FRANCE, confirmant un échange conclu entre l'abbaye de S. Martin de Troarn et le monastère de « Briwtonia » en Angleterre. Vincennes, août 1261. En latin ; n Suite du recueil d'extraits et de copies de pièces concernant le patronage de Réville, XIIIe-XVIIIe siècles. En latin et en français ; 7 Extraits concernant l'abbaye de Lessay, tirés du « Livre noir » de ladite abbaye. XIIe siècle. En latin ; 8 Monuments de l'abbaye de Troarn. Dessins à la plume et au lavis. On y voit le « tombeau de Guillaume de Silly, abbé en 1484 » (fol. 199) ; l'épitaphe en latin d'Etienne Bureau, prieur de Troarn, mort en 1640 (fol. 200) ; le « tombeau d'Anthoine Brunfer, abbé de Trouart » (fol. 201) ; les épitaphes en latin de Mathurin de Harville, ancien abbé de Troarn, mort en 1584, et dudit Antoine Brunfer, appelé dans l'epitaphe de Brunfay, mort en 1618 (fol. 202) ; une pierre tombale, avec figure couchée, sans nom (fol. 203) ; le « tombeau de la contesse Mabille, fondatrice de l'abbaye de Trouart » (fol. 204) ; la pierre tombale où est représenté « Monsieur Giesse Le Metar, qui trespassa l'an 1331 » (fol. 205) ; la pierre tombale de Guillaume Graverant, abbé, décédé en 1385, sur laquelle est gravée une main tenant une crosse d'abbé (fol. 206) ; la pierre tombale de Nicolas Auberi, décédé en 1399, sur laquelle est gravée une main tenant une crosse d'abbé (fol. 207) ; la pierre tombale sans figure de « Gougeul, clerc, qui trespassa l'an » 1330 (fol. 208) ; une pierre tombale sur laquelle est figuré un guerrier avec la légende gravée au-dessus de sa tête : « Hic jacet Radulfus de Mellant, miles et dominus de Corseulle » (fol. 209) ; pierre tombale sur laquelle est représenté un guerrier, avec la légende gravée : « Hic jacet Willelmus de Angrelle, miles, qui obiit anno Domini 1309 » (fol. 210) ; 9 Acte par lequel Guillaume, abbé de N.-D. d'Ardenne, confirme en 1408, les actes par lesquels, en 1238 et en 1304, les « fevres de Caen » avaient été reçus « en freres et participans » des « oraisons » et « benefices » tant de l'abbaye d'Ardenne que de toutes les autres de l'ordre de Prémontré ; 10 « Monuments de l'abbaye du Mont-Saint-Michel, diocèse d'Avranches, et mémoires pour servir à l'histoire du mesme monastère » ; a Description de nombreux écussons parmi lesquels 47 sont figurés dans le corps même du texte de la description, la plupart très bien peints, quelques-uns seulement dessinés à l'encre. En dehors des écussons on a représenté dans cette description deux tombeaux : celui de « Jean de Lamps, dernier abé religieux, mort en 1523 », et celui de Guillaume de Lamps, son frère. On y trouve également une pièce rapportée, en parchemin, sur laquelle est représenté S. François d'Assise. Au dos de cette pièce on lit : « Cette figure a esté coppiée après une petitte statue de careau de Caen, qui est au cloistre du Mont-S.-Michel » ; b Petite notice des principales chartes des archives de l'abbaye ; c « Ensuit le nombre des gentilshommes, lesquels avec le sieur d'Etoutevile, capitaine du Mont-St-Michel, garderent ladite place contre la puissance des Anglois, lesquels pour lors occupoient toute Normandie, au reste d'icelle place ; lesd. noms prins et recueillis en une suitte d'armes anciennes, laquelle fust minse en l'an 1427 par lesdits gentilshommes, estant aud. lieu du Mont, devant l'autel S. Sauveur, en l'abbaye dud. lieu. Et y sont les noms et armes de 119 gentilhommes, en 8 lignes » ; d Transaction entre Thomas de S.-Jean et l'abbé du Mont-S.-Michel : « Notum sit... quod Thomas de S. Johanne, incepto castello suo apud S. Johannem, cepit nemora... ». En latin. Copie ; e Don de la terre de Verson par le duc RICHARD : « In nomine sanctae et individuae Trinitatis, Patris et Filii et Spiritus Sancti. Inter caetera bene agenda... » En latin. Copie ; f Note sur le cartulaire noir et sur le cartulaire blanc de l'abbaye, avec la copie de la pièce par laquelle se termine le cartulaire blanc, qui est une « lettre missive envoiée par GABRIEL LE MARMAIS, capitaine du Mont-S.-Michel, aux gens et officiers du roy à Avranches », concernant une contestation entre lui et l'abbé du Mont, au sujet du droit de taxer les vivres qui entrent dans la ville, lettre suivie du jugement rendu ès assises d'Avranches, le 28 nov. 1499, sur cette contestation ; g Lettre autographe signée « DE MOIDRE » et adressée de « Pontorson, le 9 novembre 1704 », à l'intendant Foucault ; h Lettre autographe signée « le prieur du Mont Saint Michel » et adressée à l'intendant Foucault de « Pontorson, ce 20e octobre 1703 » ; i Lettre autographe signée « DE LA BENSERIE » et adressée de Coutances, le 29 août 1704, à l'intendant Foucault ; j Note concernant quelques points du cartulaire noir ; k Autre copie de la charte indiquée plus haut sous la cote e ; l Copie de la charte par laquelle « GONOR » abandonne son fief de Breteville à l'abbaye du Mont-S.-Michel. En latin ; 11 « Abbaye de La Luzerne, ordre de Premontré, diocese d'Avranches » ; a « Nomina quorumdam virorum illustrium praecedentium saeculorum », liste en latin ; b « Extractum necrologii abbatiae sanctissimae Trinitatis de Lucerna, ab anno 1143°, tempore quo fundata fuit Lucerna », extrait en latin ; c Histoire abrégée des abbés de La Luzerne ; d « Monuments de l'abbaye de La Luzerne », notice de 6 tombeaux ; 12 « Passion de Nostre-Seigneur par Nicodeme, copiée sur un manuscrit qui est dans l'abaye de Savigny, eslection de Mortain », récit apocryphe en latin
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Contient : Copies de bulles, lettres royaux, etc., concernant l'histoire de la ville de Tulle (1372-1547), extraites des archives et de la Bibliothèque du Roi, des archives de l'église de Tulle et d'originaux en la possession de Baluze ; Accord entre l'évêque et le chapitre de Tulle (1429), extrait du « Codex magnorum statutorum » ; Accords entre Louis d'Aubusson, évêque de Tulle, et Guichard de Comborn, abbé d'Uzerche (1456-1465) ; Hommage fait par Charles de Malemont à Clément de Brillac, évêque de Tulle (18 avril 1503) ; « Acta primi ingressus Hugonis de Albuconia, episcopi Tutellensis » (1451) ; « Acta primi ingressus Dionysii de Barro, episcopi Tutelensis » (1472) ; Serments prêtés par les évêques de Tulle de respecter les libertés de la ville (1495-1561) ; Description de l'église cathédrale de Tulle ; Copie figurée d'une inscription de l'église de Moissac, relative à la dédicace de cette église en 1063 (Cf. Gall. christ., t. I, col. 158) ; Pièces relatives à l'envoi du comte de Ventadour comme gouverneur du Limousin (1634) ; originaux ; Catalogus abbatum et episcoporum Tullensium, par Et. Baluze (placard imprimé ; Tulle, 1669) ; Procès-verbaux « touchant l'argent que la ville a prins des coffres du Roi » (31 octobre 1685) ; copies contemporaines ; Lettres royaux portant convocation de l'assemblée des trois ordres à Tulle pour l'envoi de députés aux Etats généraux (août 1614) ; placard imprimé ; Confirmation par Louis XIII du droit, pour les habitants de Tulle, de percevoir un octroi aux portes de la ville (16 mars 1611-22 novembre 1612) ; Défense faite aux curés de Saint-Pierre et de Saint-Jacques de Tulle de marier des étrangers sans autorisation du maire et des consuls (10 mars 1586) ; Extrait des registres de la Maison de ville de Tulle (1587-1588) ; « Estat de la recette que j'ay fait durant mon quartier, qui a commencé le 1er de septembre 1599 et finy le dernier de novembre audit an ; » original, sans indication de provenance ; Etat de sommes à percevoir dans les diverses parroisses de l'évêché de Tulle (1589) ; original ; Inventaire de titres concernant les vicomtes de Comborn (1441-1489) ; Accensement des revenus de la prévôté de Clergoux (21 janvier 1531-1532 n. st.) ; copie contemporaine ; Pièces relatives au différend entre le vicaire général et le chapitre de Tulle au sujet de l'ouverture du jubilé (avril 1656) ; Lettre du vicaire général, Guillaume Dumas, à M. Javel, sénéchal de Turenne (21 juillet 1655) ; Bulletins de service pour la garde des portes de la ville de Tulle (1586) ; originaux ; Lettre écrite de Tulle [à Baluze ?] par M. Collier (13 mars 1679) ; Mémoires sur la ville de Tulle, par M. Brivazat, vissenéchal de Tulle ; Procès-verbal d'une assemblée de conseillers de ladite ville (20 mars 1586) ; Lettre de G. de Juré aux consuls de la ville de Tulle (s. d.) ; original ; Requête présentée à « nossieurs des Comptes » par Bertrand Fagerdie (s. d.) ; original ; Mémoire sur la gestion du même au siège royal de Tulle (1551) ; Accord entre les habitants de Tulle et ceux de Brive pour le rétablissement du siège royal (1553) ; copie contemporaine ; Lettre d'Etienne de l'Estang à [Antoine] de Noailles, lieutenant du roi en Guyenne, relative à la même affaire (1551) ; copie donnée à Baluze par vyon d'Herouval en 1684 ; Accord entre B. Fagerdie et Antoine de La Tour, chanoine de Tulle (1561) ; original ; Enquête faite au sujet de l'anoblissement de Guillaume de Marne, lieutenant-général au siège de Tulle (1597) ; original ; Anoblissement de Pierre Geneste et de divers autres jurats de la ville de Bordeaux (juin 1589) ; Rôle de taille et taillon de la ville de Tulle (février 1595) ; original ; Factum pour le syndic du clergé du diocèse de Tulle contre les prétendus reformez d'Argentat ; imprimé de 4 p. in-4°, s. d., avec une note relative à la destruction du temple d'Argentat en 1682 ; Mandements et ordonnances des évêques et des vicaires généraux de Tulle (1668-1696) ; placards imprimés
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Collection : Bibliothèque de l'histoire du droit et des institutions ; 3, 16-17
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Collection : Bibliothèque de l'histoire du droit et des institutions ; 3, 16-17
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[Kra (Simon)]