350 resultados para Québec ancien

La dernière Guerre ; par un ancien diplomate. (22 septembre.)

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Lettre à un électeur ; par un ancien constituant...

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Observations soumises à MM. les députés, au sujet d'une amélioration à introduire dans l'exercice du vote. (Signé : Un ancien membre du comité central des électeurs de Paris avant 1848. [20 décembre 1869.])

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Pierre Bonaparte devant la haute cour / par un ancien magistrat (13 janvier)

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Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ancien ministre de la Justice, pour détention prolongée pendant vingt-un mois, par suite de rétention frauduleuse et de mauvaise foi de pièces à lui adressées par les hommes de couleur de la Martinique, pour être transmises à la Cour de cassation. (Signé : Bissette, Fabien fils.)

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Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice, et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies, pour détention prolongée pendant plus de vingt mois, par suite de rétention frauduleuse et de mauvaise foi de pièces à eux adressées par MM. Bissette, Fabien et Volny, hommes de couleur de la Martinique, pour être transmises à la Cour de cassation. (Signé : Bissette, Fabien.)

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Pièces relatives à Saint-Domingue et à l'Amérique , mises en ordre par M. de Pradt, ancien archevêque de Malines ; pour faire suite à ses ouvrages sur l'Amérique

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Pierre et Paul, ou le Libéral et l'ultra-converti, par J. B., ancien barbiste

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Notice sur M. Maillard, ancien président de section au conseil d'État ; par E. Reverchon,...

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Discours justificatif de Philibert-François Rouxel Blanchelande, ancien gouverneur des Îles françaises sous le vent de l'Amérique

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Poésie dite par l'auteur le 5 juillet 1881, à la maison de campagne pour la fête de famille de l'Association des anciens maîtres et élèves du petit Séminaire de Saint-Jean. (Un ancien élève de Saint-Jean, par Auguste Bleton.)

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Faculté de droit de Paris. Étude sur la recherche de la paternité dans l'ancien droit français et dans le Code civil, suivie de quelques indications sur la condition des enfants naturels dans les principaux Etats d'Europe et d'Amérique, thèse pour le doctorat... soutenue le... 29 mai 1900... par Henri Bloquel,...

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Les Arabes et l'occupation restreinte en Algérie ; par un ancien curé de Laghouat ; suivi d'une lettre de M. l'abbé Sauve sur le Coran, et de quelques notes relatives aux juifs

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Bibliothèque et questions algériennes et coloniales. De l'assimilation des Arabes, suivie d'une étude sur les Touareg / par un ancien curé de Laghouat,...

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Observations sur le gouvernement de l'Algérie ; par un ancien officier de l'armée d'Afrique. (24 Janvier 1870)

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