Le Catalogue des livres examinez et censurez par la faculté de théologie de l'université de Paris, depuis l'an mil cinq cens quarante et quatre jusques à l'an mil cinq cens cinquante et un... auquel sont adjoustez ceulx qui ont esté visitez et censurez depuis la première impression

[Acte. 1544-1551]

Recueil des statuts, lettres patentes, édits, déclarations du Roy. arrests... sentences... rendus au profit de la communauté des maîtres et marchands chaudronniers... de Paris... recueillis et mis en ordre par... Toussaint-Joseph Charlot,...

[Acte]

Arret de la cour de Parlement contenant defense d'imprimer et vendre certains livres defendus

[Acte. 1565-07-04]

Sentence de la maitrise des eaux et forêts de Paris portant qu'à l'avenir les assises et hauts-jours de la maitrise de Paris qui se tiennent en ce siège au Palais à Paris, seront et demeureront fixées au Vendredi de la première semaine d'après le dimanche de Quasimodo

[Acte. 1765-03-11. Paris]

Ordonnance de M. le Maître en la Maîtrise particulière des Eaux et forêts de Paris, qui ordonne l'exécution des ordonnances, arrêts, sentences et réglements intervenus concernant la communauté des maîtres oiseleurs de la ville de Paris et conformément à iceux, ordonne aux maîtres de ladite communauté de fournir... jusqu'à la concurrence de 400 oiseaux, aux syndic et adjoints d'icelle pour être par eux lâchés... lundi prochain 8 février présent mois, dans l'église de Notre-Dame de Paris... pour le Te Deum qui sera chanté... en action de grâce de l'heureuse délivrance et convalescence de notre auguste reine

[Acte. 1779-02-01. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

[Acte. 1776-07-30. Paris]

Jugement... de la capitainerie royale des chasses de Sénart... qui condamne Fautray, dit le Rouge, vigneron... à Etiolles, en 30 livres d'amende, pour avoir insulté et injurié un garde de ladite capitainerie dans ses fonctions

[Acte. 1782-11-25. Montgeron]

Sentence de la capitainerie... de la varenne des Tuileries... portant condamnation de peines corporelles, bannissement et amende, contre les braconniers, colporteurs et acheteurs de gibier, vendeurs de filets et autres delinquans y dénommez

[Acte. 1738-04-15. Paris]