Le Moniteur scientifique du Docteur Quesneville : journal des sciences pures et appliquées, compte rendu des académies et sociétés savantes et revues des progrès accomplis dans les sciences physiques, chimiques et naturelles / directeurs : P. Schutzenberger, G. Quesneville

1903 (SER4,T17,PART1 = T59).

Le Moniteur scientifique du Docteur Quesneville : journal des sciences pures et appliquées, compte rendu des académies et sociétés savantes et revues des progrès accomplis dans les sciences physiques, chimiques et naturelles / directeurs : P. Schutzenberger, G. Quesneville

1911 (SER5,T1,PART1 = T74).

Union des sociétés mutualistes : statuts / Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale, [Travail]. - Réimpr

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1173

Commerçants détaillants. Sociétés coopératives d'achats en commun . [Lois des 10 septembre 1947 et 2 août 1949.] Edition mise à jour au 10 avril 1956

[Code]

Registre du commerce et des sociétés : décrets du 30 mai 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-III

Registre du commerce et des sociétés : arrêtés du 24 septembre 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-IV

Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-1