Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 11. Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 8. Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 12. Du 2 mars au 4 avril 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 9. Du 16 septembre 1789 au 11 novembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 13. Du 14 avril au 21 avril 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 10. Du 12 novembre 1789 au 24 décembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Comparaison de la Constitution de l'Eglise catholique, avec la nouvelle Eglise de France : moyen de les accorder ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1296

Lettre d'un prêtre du diocèse de ***, à son évêque, en réponse à sa lettre pastorale, concernant la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.38

Développement de la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.89

Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.584

Commentaire sur l'instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.585

L'instruction de l'Assemblée nationale, sur l'organisation civile du clergé, arguée de mauvaise foi, d'inconséquence et d'injustice ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.64

Observations sur la défense de l'ouvrage de M. Grégoire, intitulé : Légitimité du serment civique" ([Reprod.]) / par un ecclésiastique, membre de l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.600