526 resultados para Droit nord-américain

Faculté de droit de l'Université de Paris. De la Représentation du mineur par son tuteur. Thèse pour le doctorat... par Marc Juster,...

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Université de France. Faculté de droit de Rennes. Des Modes volontaires de transmission de la propriété foncière par actes entre vifs. Thèse pour le doctorat, par P. Kerrand...

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Mathey [Dean] joueur de tennis [américain, jouant en double avec Watson Washburn, qualificatifs pour les Jeux interalliés à la Croix-Catelan, le 1er juin 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 54160

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Le fondement du droit et de la morale : fonction et genèse des idées de droits et de devoir / par Jean Lagorgette,...

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Examen critique du cours de droit français de M. Duranton / par J.-J.-Eug. Lagrange,...

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Les lois sur l'intérêt examinées au point de vue de l'économie politique, de l'histoire et du droit / par Joseph Lair...

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Du vol, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat... / par Maurice de Lalain Chomel,... ; Faculté de droit de Paris

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Thèse pour le doctorat... soutenue le... 16 juin 1881... Faculté de droit de Paris / par Auguste de La Lande,...

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Thèse pour le doctorat... soutenue le... 16 juin 1881... Faculté de droit de Paris / par Auguste de La Lande,...

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A la mémoire de Monsieur Valette, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, professeur de code civil à la faculté de droit de Paris / un ami de la famille Valette

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat... par Léon Larivière,...

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De l'adoption : thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Nancy / par Henri Laurain,... ; Université de France. Académie de Nancy

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Université de Paris. Faculté de droit. De la Règle : en fait de meubles, possession vaut titre. Thèse pour le doctorat... par Henri Ledieu,...

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Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises aux tribunaux / par MM. Lemerle,... ; formant le complément de son premier ouvrage, et L. Couprie,...

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De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat... / par Ange-Charles Lescoeur,... ; Faculté de droit de Paris

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